Saillie achetée, étalon vendu entre-temps...

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Valerio

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Saillie achetée, étalon vendu entre-temps...
Posté le 09/07/2018 à 15h20

Dans ma série de galères, en voilà une nouvelle (c'est moi ou les pros du monde du cheval sont tout sauf pros ?)

J'ai acheté en 2016 une saillie avec GPV, d'un étalon privé QH.
Ma jument est restée vide malgré 2 tentatives.
L'an dernier je l'ai donc ramenée, idem chou blanc.
Après examen véto, traitement approprié, dernière tentative : niet. Selon la véto, ma jument n'est manifestement plus fertile.
On était déjà en juillet, l'éleveuse ne veut pas me rembourser mais me propose de reporter à l'année suivante avec une autre jument.
Cette année je me mets donc en quête d'une poulinière à louer pouvant prendre sa place, je trouve, je recontacte donc l'éleveuse qui m'annonce qu'elle a vendu l'étalon.
J'ai contacté le nouveau propriétaire qui bien sûr n'était pas informé des saillies vendues avant son achat (car visiblement, je ne suis pas la seule dans ce cas), a pris conseil auprès de son assistance juridique et me dit que l'accord étant entre l'ancienne propriétaire et moi-même, je dois voir avec elle pour être remboursée, lui n'a pas d'engagement envers moi, son contrat ne mentionnant aucune obligation d'honorer les saillies vendues avant l'achat du cheval.

Bref, je suppose que c'est déjà arrivé à d'autre ce genre de situation, donc qu'en est-il, qui a raison ?
Dois-je m'assoir sur la saillie ou sur son prix si la première proprio refuse de me rembourser ?

Merci pour vos lumières.

Nine81

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Posté le 09/07/2018 à 15h25

Tu as un contrat pour la saillie ?

Anemone47

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Posté le 09/07/2018 à 15h46

Je n'ai pas eu directement le cas mais un peu l'inverse , renseignements pris auprès de spécialistes : le proprio actuel n'est pas responsable des engagements pris par la vendeuse , il ne vous doit rien .Si vous aviez un engagement écrit avec elle , c'est bien elle qui devrait s'en acquitter .

Valerio

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Posté le 09/07/2018 à 15h52

nine81 oui bien sûr.

Nine81

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Posté le 09/07/2018 à 15h54

Dans ce cas il faut se référer à ce qu'il y a écrit dedans. Dans tous les cas effectivement, rien ne vous lie avec le nouveau propriétaire, c'est a l'ancienne a rembourser, ou non (suivant les termes du contrat).

Valerio

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Posté le 09/07/2018 à 15h56

anemone47 c'est bien ce qu'il m'a dit et je le crois.
Sauf que, lui faire rembourser ça va être coton.
Je vais essayer de connaître les autres clients, si on est à plusieurs, peut-être... Mais bon si elle doit rembourser plusieurs milliers d'euros, je doute qu'elle soit solvable... C'est usant franchement toutes ces histoires.

Valerio

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Posté le 09/07/2018 à 15h59

nine81 "jument garantie pleine, poulain viable pour les premières 48h".
Bon dans mon cas elle n'a jamais pris pour autant qu'on sache, je n'ai eu que des DG -

Nine81

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Posté le 09/07/2018 à 16h00

y a t'il une clause si la jument ne prend pas ?

Si non, effectivement, elle n'a jamais été pleine (même si c'est pas forcément la faute de l'étalon), donc le contrat n'est pas rempli,et il ne peut plus l'être.

Édité par nine81 le 09-07-2018 à 16h01



Valerio

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Posté le 09/07/2018 à 16h05

nine81 non, il y a une clause si elle avorte pour reconduire la saillie l'année d'après.
Je ne pense pas que l'étalon soit en cause.
Je viens d'apprendre qu'il est monorchide (!) mais même sans avoir une fertilité de fou, il a de nombreux produits donc je suis sûre que le pb vient de ma jument.

Nine81

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Posté le 09/07/2018 à 16h06

Tu devrais poser la quesiton a cheval et droit, mais a mon avis, tu peux déjà préparer une lettre avec AR demandant le remboursement de la saillie

Anemone47

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Posté le 09/07/2018 à 16h11


valerio a écrit le 09/07/2018 à 15h59:
@nine81 "jument garantie pleine, poulain viable pour les premières 48h".
Bon dans mon cas elle n'a jamais pris pour autant qu'on sache, je n'ai eu que des DG -


C'est le lIbellé exact ? Parce que c'est inusité ce terme , la garantie porte sur poulain vivant pas sur jument pleine

Ecuriessaglini

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Posté le 09/07/2018 à 16h18

Sans avoir ton contrat sous les yeux, je ne vois pas comment t'aider.
Il nous faut beaucoup plus de précisions.
Parce que certains contrats prevoient un report 1 seule fois sur la meme jument, d'autres sont limités dans le temps ou justement précisent qu'en cas d'inaptitude de la jument, la GPV ne s'applique pas.
Le repport sur une autre jument, c'était une proposition comme ça ou c'est inscrit au contrat ?
Il nous en faut beaucoup plus.

Valerio

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Posté le 09/07/2018 à 16h21

anemone47 oui c'est écrit comme ça. C'est vrai que c'est bizarre, il me semble que soit on garantit la jument pleine, soit le poulain vivant non ?

Valerio

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Posté le 09/07/2018 à 16h26

ecuriessaglini
Franchement maintenant que je le relis c'est pas très clair.
"Notre prix comprend :
-1 mois de pension gratuite
-jument garantie pleine, poulain viable (pour les premières 48h)
-en cas d'avortement (certificat vétérinaire), nous vous offrons la saillie gratuite l'année suivante (pension 150€ en sus)"

c'est pas limpide. Techniquement j'ai déjà eu un report de saillie, sauf que ma jument n'a pas avorté : elle n'a jamais pris.
du coup l'an dernier vu que ça ne marchait pas, j'ai demandé le remboursement mais elle ne pouvait pas donc elle m'a proposé oralement d'amener une autre jument.

Anemone47

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Posté le 09/07/2018 à 16h28

valerio personne ne fait de garantie jument pleine , c'est un risque accepté de la repro que la jument reste vide , c'est une etalonniere pro qui t'a fait ça ?
Parce que là je rejoins l'avis de ecuriesaglini , il devrait y avoir plus de détails, autrement pris comme ça, avec le lIbellé que tu cites , la personne te doit de remplir ta jument point barre !

Anemone47

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Posté le 09/07/2018 à 16h30

Tu as payé quoi pour le moment ? Il n'y avait qu'une fraction ?
C'est du bricolage leur contrat !
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