Vente jument sans carnet ni carte proprio

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Cavalcadora

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Vente jument sans carnet ni carte proprio
Posté le 07/08/2018 à 23h30

Bonjour :)

Voilà j'ai un petit souci... J'ai acheté une jument il y a quelques mois.
Jeune jument non débourrée, née dans un petit élevage familial. Je suivais cet élevage depuis un moment grâce aux réseaux, et cette jument m'avais tapé dans l'oeil depuis pas mal de temps. Enfin je me décide à aller la voir, puis tout est allé assez vite, contrat de vente fait et signé, jument payée en 3 fois. Me restait plus qu'à la ramener aux écuries où je me trouve.

J'ai donc loué un petit camion et je suis allée la chercher. La jument embarque facilement, tout va bien. Jusqu'au moment où l'éleveur me fait remplir un document qui atteste sur l'honneur que je suis la propriétaire de la jument...ok.. déjà je trouve ça bizarre. Et quand je lui demande le carnet de la jument il me dit qu'il ne le trouve plus et qu'il a demandé un duplicata aux HN et que donc je recevrais ET le carnet ET la carte de propriétaire chez moi... Je me suis donc retrouvée un peu coincée, la jument était déjà dans le camion, j'avais fais plusieurs heures de route, j'ai le contrat de vente mais rien d'autre...

Donc là actuellement je suis propriétaire d'une jument, mais j'ai ni carte de propriétaire ni carnet.
Il me dit avoir fait le nécessaire, mais j'ai toujours rien, et ce qui me fait peur c'est qu'en cherchant la jument sur l'IFCE elle n'existe pas ! J'ai contacté les HN et ils me disent qu'il ne la trouve pas...

Dans quelle histoire je me suis embarquée...

Puis-je demander les duplicata de mon côté ? Cela ne va-t-il pas faire doublon si effectivement il a fait le nécessaire et qu'en fait c'est juste la procédure qui est longue ??

Ponix

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Vente jument sans carnet ni carte proprio
Posté le 07/08/2018 à 23h36

Déjà vérifie qu'elle est bien pucée, avec son numéro de puce les haras ne devraient pas avoir de mal à la retrouver. Sinon j'ai connu le cas plus d'une fois sans que l'éleveur ne soit de mauvaise fois. La déclaration pour l'honneur c'est en cas de perte de la carte de proprio qu'on fait ça donc pas de soucis.
Pour les duplicatas ça peut hélas prendre un peu de temps !

Jasmindusud1

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Vente jument sans carnet ni carte proprio
Posté le 07/08/2018 à 23h42

C’est des choses qui peuve arrivé de perdre un carnet, bien qu’en général on les range précieusement
Pour la carte de proprio c’est de plus en plus dématérialisé donc rien de vraiment choquant
Par contre ce qui me perturberais c’est que sans carnet tu n’as pas l’historique des vaccins et tu ne sais pas si vraiment elle est à jour ou non à ce niveau
Je te conseille quand même de ne pas faire de suite de demande de duplicata, pour éviter le doublon et en plus se n’ai pas gratuit
Par contre ce que tu peux faire, c’est de faire vérifier la puce par le vétérinaire et de rappelé les HN avec le n° voir si il la retrouve

Geriko42

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Vente jument sans carnet ni carte proprio
Posté le 07/08/2018 à 23h50

cavalcadora faire vérifier par un véto qu'elle est bien pucée, avec le n° de puce, voir si la jument existe vraiment.

Si pas pucée, c'est qu'elle n'est pas déclarée

Domipac19

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Vente jument sans carnet ni carte proprio
Posté le 08/08/2018 à 00h08

ben ça pue, ton histoire, comme bcp d'autres. Un éleveur qui ne sait pas où est le carnet d'une jument qui est née chez lui. En général, un éleveur qui travaille bien range tous les carnets au même endroit donc pourquoi celui-ci n'y est pas. Qui sait d'où elle vient, cette jument, au final puisqu'elle n'a même jamais été identifiée?
Maintenant que tu l'as, tu n'as plus qu'à faire venir un véto pour lui faire faire une identification, envoyer le papier avec un chèque pour avoir un livret et dans la foulée, la carte de propriété qui va avec. D'ailleurs, lors du transport, ce livret aurait dû être avec la jument parce que si il y avait eu un contrôle, je te dis pas la merde. Un livret suit toujours le cheval où qu'il soit. Le mec, il t'a fait signer une attestation sur l'honneur que tu es bien propriétaire alors qu'il aurait dû lui t'en faire une comme quoi il te vendait cette jument. Toi, là, tu n'as aucune preuve que tu en es la propriétaire

Ecuriessaglini

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Vente jument sans carnet ni carte proprio
Posté le 08/08/2018 à 07h21

Avant de s'emballer, sur le contrat, qu'est il précisément écrit ?
Petit rappel, la carte de propriétaire n'étant pas une preuve de propriété, ton contrat de vente fera foi.
Le livret égaré ça arrive, même si c'est pas hyper sérieux de sa part, donc fais simplement vérifier la puce dans un premier temps. Si pas identifiée, l'éleveur est en faute.
Et puis bon l'IFCE, tu peux l'appeler 5 fois et avoir 5 réponses différentes donc déjà vérifier la puce et ton contrat, ensuite seulement tu aviseras.
Si tu préfères en mp le contrat je te dirais quoi en penser.
Ce qui va être important, c'est ce qui sera écrit dans la description du bien vendu.

Cavalcadora

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Vente jument sans carnet ni carte proprio
Posté le 08/08/2018 à 07h21

domipac19

Oui c'est ça qui me fait peur.. Il m'a vraiment prise au dépourvue, tout était clean jusqu'à ce que la jument entre dans mon camion... il a des photos d'elles depuis bébés + les échographies etc. donc je sais qu'elle vient bien de chez lui, mais clairement là ce qui m'embête le plus c'est le carnet d'identification...

J'ai juste le contrat de vente "au cas ou"... purée je suis vraiment pas zen depuis...
Effectivement je vais voir avec le numéro de puce.

Cavalcadora

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Posté le 08/08/2018 à 07h23

ecuriessaglini

Ca me "rassure" un peu, c'est vrai que ça peut arriver mais j'aurais préféré le savoir avant plutôt que de l'apprendre comme ça sur place. Je vous envoi un MP, merci pour votre aide.

Spiritdancer

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Posté le 08/08/2018 à 09h38

Après, un duplicata du carnet, c'est au minimum trois mois d'attente.
En revanche, si la jument n'apparaît pas sur la base du SIRE, c'est un peu plus gênant. Sauf si le nom que vous entrez est sensiblement différent de la façon il a été saisi aux HN. Parfois, cela bugue...
Un espace rajouté ou oublié et il est indiqué que le cheval n'existe pas.
L'autre jour, je cherchais les origines de la première pouliche d'une de mes juments née chez des copains. J'aurais juré sur la tête de mes gosses qu'elle s'appelait al rissa (enfin, au début, j'en étais même à al rissah!!). Si ce tape ce nom : pas de cheval. Si je tape alrissa, je la trouve...
Inversement pour mon cheval : il y a une apostrophe au milieu de son nom. Avec apostrophe ou espace, on le trouve. Sans apostrophe, ni espace, il n'existe pas.

Edit : orthographe

Édité par spiritdancer le 08-08-2018 à 09h39



Steph37

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Posté le 08/08/2018 à 10h13

Une perte de carnet, ça arrive même si ça ne fait pas très sérieux. Par contre, ce qui m'inquiéterai le plus, c'est le fait que tu ne l'as pas retrouvé sur la base SIRE. Connais-tu le nom du père et de la mère ?

Je connais un cas similaire où la jument était introuvable sur le SIRE parce que sa déclaration de naissance n'avait jamais été faite donc normal que la jument n'avait ni carnet ni carte de propriété. Et malheureusement, cette jument a dû être inscrite ONC même si elle avait de bonnes origines. Ce qui veut dire que si c'est le cas pour la tienne, tu ne pourras pas faire de concours amateur avec...
Ca se trouve ce n'est pas du tout le cas de ta jument mais en lisant ce post, ça m'a fait pensé à cette jument que je connais.

Je serai toi, j'essaierai de lire son transpondeur (si elle en a un) assez rapidement. A savoir que l'identité d’un cheval est définie par la présence de 3 éléments sur le document d’identification : un signalement descriptif, un signalement graphique et un transpondeur. Donc si pas de transpondeur, ça veut dire que ta jument n'a pas été identifiée...

Mmebenoit

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Vente jument sans carnet ni carte proprio
Posté le 08/08/2018 à 14h45

Ça n'est vraiment pas honnête de la part du vendeur normalement il doit te présenter les papiers lors des essais car la tu ne sais même pas quel cheval tu as acheté ...

Des photos des échographies et poulain ça ne veux rien dire et c'est la première fois que j'entends qu'on montre des photos d'échographie pour prouver que c'est le bon cheval !

Pour le moment une seule chose à faire appeler un veto pour vérifier la puce mais ça sent vraiment pas bon ton histoire.

Nell83

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Vente jument sans carnet ni carte proprio
Posté le 08/08/2018 à 15h48

y a pas eu de visite d'achat? Normalement le véto vérifie le carnet et la puce a ce moment là.
Sinon ça m'est arrivé avec un cheval au moment de l'achat impossible de remettre la main sur le carnet, je le trouvais pas non plus sur le Sire. J'ai eu un peu peur aussi mais je connaissait quand même la personne, c'était pas un maquignon. Finalement j'ai bien reçu le duplicata 2-3 mois plus tard et pour le nom c'était une mauvaise identification, ils avaient marqué la mère ONC car il y avait eu une faute sur le nom au moment de l'identification, ça a été modifié en même temps quand il ont fait le duplicata

Cavalcadora

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Posté le 08/08/2018 à 15h58

mmebenoit

Je me suis mal exprimée, les photos et l'échographie c'était pas pour prouver l'identité de la jument.
Seulement j'ai des photos d'elle quand elle avait quelques jours, quelques semaines, et quelques mois, ainsi que son écho, ça ne prouve rien je suis bien d'accord, mais elle a des marques assez reconnaissables, du coup je sais que j'ai bien la bonne jument avec moi, seulement comme dit plus haut, y'a de grandes chances pour qu'elle soit enregistrée ONC du coup... Je me serais donc bien faite roulée si c'est le cas, surtout que je connais ses parents et qu'elle a de top origines... Ça m'apprendra à faire confiance et à ne pas creuser assez, le mal est fait... J'aurais dû demander à voir les papiers avant de signer le contrat.

Édité par cavalcadora le 08-08-2018 à 15h58



Cherchour

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Vente jument sans carnet ni carte proprio
Posté le 08/08/2018 à 16h55

Pour moi il y a quand même un manque de lucidité de ta part (désolée).

Pour le cheval que j'ai choisi d'acheter, j'ai pu avoir les papiers dans les mains. J'étais déjà allée voir sur la base sire si il existait bien. Et ça a ensuite été vérifié par le véto au moment de la visite.
Puis le jour où je suis allée le cherché, j'avais les papiers et la carte de propriétaire. Et je ne serai pas repartie sans.

En ayant payé en plusieurs fois tu pouvais tout à fait négocier pour avoir les papiers au moment du dernier paiement. Ou encore renoncer à emmener la jument quand tu as réalisé qu'elle n'avait rien. Ca te faisait faire un aller retour pour rien. Mais avec une assistance juridique tu aurait peut être pu avoir un recours pour te faire rembourser.

D'ailleurs si tu as une assistance juridique, tu devrais peut être la contacter pour savoir si tu as un recours. Parce que si on t'a vendu un cheval avec une super origine qui s'avère ONC, tu peux peut être au moins négocier le prix d'achat

Bigbang

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Posté le 08/08/2018 à 18h32

cavalcadora en plus quand on transporte un cheval il faut impérativement le carnet d’identification en cas de contrôle des gendarmes/polices

Jamin

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Posté le 08/08/2018 à 21h26

Tu connais le nom exact de la mère? Si oui, tu peux rechercher ta jument sur la base des HN via sa mère. Cela te permettra de voir si oui ou non ta jument a été déclarée. Si tu ne la trouves pas, tu es bonne pour faire identifier ta jument en ONC
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