Clôtures barbelés, propriété.

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Poupipou

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Clôtures barbelés, propriété.
Posté le 15/08/2018 à 10h19

Bonjour à tous

J'ai une petite question, je me suis levée ce matin et j'ai eu la surprise de voir que mon voisin, juste à côté de ma propriété, avait commencé à clôturé son terrain : poteaux en bois mais... 3 rangées de fil barbelés.

D'un point de vu juridique, est-ce autorisé ?
Merci :)

Tonya

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Clôtures barbelés, propriété.
Posté le 15/08/2018 à 17h16

Pour les particuliers, seule l'assurance accident/maladie souscrite pour un animal peut avoir une restriction concernant l'utilisation d'une clôture en barbelés.

Tous les pros de l'équin sont soumis (par la loi ou leur assureur: petites lignes) à une interdiction.

J'irai même plus loin: la norme est de 5 rangées de fils sur les bordures publiques.

Genesiss

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Clôtures barbelés, propriété.
Posté le 15/08/2018 à 21h01

Il est chez lui et peut clôturer comme il le souhaite, c'est tout à fait légal, tu peux tout de meme consulter le PLU de ta commune au cas où il apparaîtrait une clause concernant le cloturage de propriété (fort probable mais pas forcément détaillée niveau type de clôture )

De ton côté, si ta clôture est net tu n'as pas de soucis à te faire ne t'inquiète pas, çà reste également une barrière visuelle supplémentaire qui dissuade de faire une escapade. Qui plus est , si elle est bien faire , elle peut être nettement moins dangereuse qu'une clôture en ruban mal conçue ou non électrifiée car ces clôtures sont beaucoup plus facilement traversables qu'une rangée de barbelés.

Tonya

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Clôtures barbelés, propriété.
Posté le 15/08/2018 à 21h59


genesiss a écrit le 15/08/2018 à 21h01:
peut être nettement moins dangereuse qu'une clôture en ruban mal conçue ou non électrifiée car ces clôtures sont beaucoup plus facilement traversables qu'une rangée de barbelés.


Moins dangereuse: certainement pas, au contraire même: tu veux des photos des dégats sur les chevaux??? Certains ne s'en remettent pas...

Les clotures en ruban sont faites pour être traversées sans blesser. Mais traversées en dernier recours car le courant est là pour dissuader avant.

Dans tous les cas, si un cheval est emmené à sortir de son pré à cause d'une énorme frayeur; il vaut mieux pour lui que la cloture ne soit ni barbelés ni cloture à mouton...

Genesiss

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Posté le 15/08/2018 à 23h44

tonya il y a aussi beaucoup de cas de chevaux blessés plus ou moins gravement par des rubans, c'est loin d'être une légende

Tonya

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Clôtures barbelés, propriété.
Posté le 16/08/2018 à 09h54

Si ça peut te faire plaisir... de rester inconsciente...

La charge de rupture d'un fil de fer et d'un ruban, aussi costaud soit-il, ne sera jamais la même.

Les plus solides restent les cordons: charge de rupture d'environ 300 kg selon les fabricants, la moyenne des rubans est autour des 80 kg.
Le fil de fer atteint facilement les 800 kg/1 tonne.

Les rubans et cordons sont lisses, le barbelé à des "ronces" qui déchiquettent les chairs...

Alors, je suis d'accord qu'un ruban peut faire quelques dégâts. Mais pas au même niveau qu'une torsade ronce de 3 fils de fer. On en est loin.

Et ce n'est pas pour rien que les assureurs refusent de prendre en charge les chevaux dont les près sont entourés de barbelés... Même un particulier ayant une assurance "maladie/accident" pour son loulou se verra retoqué si son cheval est accidenté par une clôture non réglementaire (c'est écrit en tout petit dans les contrats...).

Tant qu'il n'arrive rien: tout va bien!

Tysolfege

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Clôtures barbelés, propriété.
Posté le 16/08/2018 à 10h37


chaussette08 a écrit le 15/08/2018 à 12h38:
Il s'agit de l'article 10 de l'arrêté du 30/03/1979
Usage des fils de fers barbelés interdit pour les équidés


Citation :

•Les décret et arrêté du 30 mars 1979, pris pour l’application de la loi n° 76-629 du 10 juillet 1976, concernant le contrôle des Etablissements Recevant du Public (ERP) pour l’utilisation d’équidés et interdisant l'utilisation des barbelés pour les équidés ont été abrogés.

Poupipou

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Clôtures barbelés, propriété.
Posté le 16/08/2018 à 10h50

tysolfege C'est pour tout le monde alors ? :)

édit j'avais pas lu établissement public lol.

Édité par poupipou le 16-08-2018 à 10h57



Opale07

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Posté le 16/08/2018 à 10h54

poupipou non non c'est bien pour les établissements publics.

Tysolfege

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Posté le 16/08/2018 à 11h10

poupipou les barbelés sont interdits uniquement pour les établissements recevant du public.
Pour les proprio c'est autorisé

Genesiss

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Posté le 16/08/2018 à 11h17

tonya Mes chevaux au paddock sont entourés par 3 rubans, tu me juges un peu vite ;) Les autres au parc en hurçus et deux barbelés pour tendre tout ça, et un fil de fer électrifiée et depuis 15 ans ca va ;) je maintient que les chevaux sont moins tentés de traverser ce type de clôture que les rubans dans la mesure où elle est correctement faite. Ça rééquilibre donc le niveau de risque pour les deux types de clôtures.

Donc pour se recentrer sur le sujet, en tant que clôture mitoyenne de celle de la personne du post, elle n'a pas d'inquiétude à se faire si la sienne est en parfait état, celle de son voisin présente un risque très faible pour la sécurité de ses chevaux .

Édité par genesiss le 16-08-2018 à 11h19



Tysolfege

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Posté le 16/08/2018 à 11h32

tonya perso j'ai vu des blessures aussi grave sur des clôtures électriques que sur du barbelés...donc l'électrique n'est pas si dissuasif que ça...et un ruban ne pête pas non plus si facilement...par contre il continue de filer des décharges et de faire paniquer celui coincer dedans...
après..tant que tu ne te retrouves pas confronter au problème je comprends parfaitement que l'on préfère l'électrique...

Disons qu'une clôture en barbelés bien faite (je précise...pas du truc détendu sur des piquets espacés de 4m), un cheval ne tente rien dedans, alors qu'une électrique, si tu as le petit malin qui écoute l'espacement de passage du courrant (si si ça existe) le gros poilu qui n'est pas concerné ou l'autre malin qui sait ramper (parce que souvent les rubans sont placés plus haut qu'une barrière classique)...bah c'est plus sécurisant lorsque tes chevaux sont en bordure de route...
Parce qu'un cheval sur la route du fait de cette foutue clôture électrique...au final c'est plus dangereux qu'un cheval qui va essayer de passer UNE fois dans le barbelé...

Je fais partie des cinglés qui préfèrent le barbelé...(bien mis...je le répête...4 rangées...2m entre chaque piquets...fil archi tendus)

Genesiss

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Posté le 16/08/2018 à 11h41

tysolfege En fait avec les clôtures de ce type la barrière visuelle est plus massive et c'est vrai que bien faites et correctement clouée avec des piquets très peu espacés c'est très secur' et quasiment infranchissable. Alors que, parfois, même bien faites une clôtures en ruban c'est plus facilement traversable...





Et le petit bonus c'est que les clôtures en barbelés ou même hurçus sont carrément pratiques quand tu as un troupeau hétérogène niveau taille bon j'avoue que ça dérive un peu du sujet 'hihi

Annerobert

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Posté le 16/08/2018 à 11h56


genesiss a écrit le 16/08/2018 à 11h41:
les clôtures en barbelés ou même hurçus sont carrément pratiques quand tu as un troupeau hétérogène niveau taille


genesiss c'est quoi "hurçus"?

Édité par annerobert le 16-08-2018 à 12h07



Genesiss

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Posté le 16/08/2018 à 12h03

annerobert c'est les clôtures "quadrillées" généralement utilisées pour les petits animaux (ovins,caprins, etc) regarde sur google

Annerobert

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Posté le 16/08/2018 à 12h07

genesiss merci, je connaissait pas, et google ne m'a pas trop aidé pour le coup (à part de la boxe congolaise... Je me suis dit que ça fait un peu cher la clôture d'embaucher un boxeur pour les dissuader de se barrer )

edit: ah trouvé sur google, c'est "ursus"en fait.

Édité par annerobert le 16-08-2018 à 12h10



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