Rupture de contrat de pension

Que dit le contrat pour l'annuler ?

C'est très confu tout ça, explique nous la situation.
Quel est l'accord de base, qui paye quoi ?
pourquoi veut elle rompre le contrat ?

sow24 sans le contrat, difficile de dire

tout dépends de ce qui est marqué dans le contrat
mais le minimum, ça me parait être qu'elle paye la pension (sinon, ce n'est pas un confiage ) et les soins du poney si c'est elle qui l'a blessé

mais malheureusement, si elle est de mauvaise foi et ne veux pas payer, tu n'a pas beaucoup de moyens de pression
faire une action en justice pour ça, ça risque de ne pas valoir le coût (sauf si le poney est bien blessé )

et perso, je reprendrais le poney dare dare avant que ça n'empire

Si effectivement elle est blessée/malade et ne peut plus monter pendant x temps, je comprends qu'elle n'ait pas envie de continuer à entretenir un cheval.

Néanmoins elle te doit quand même ce qu'elle a "consommé" depuis le début du confiage.

C'est pas hyper clair mais si tu dis qu'elle l'a blessé ou autre, récupère ton poney au plus vite avant que ça ne dégénère

tikva : mais si le contrat prévoit un préavis, sans exclusion, je ne vois pas en quoi se blesser justifie de ne pas le respecter

Bonjour,

Donc le poney était confié sous contrat pour une durée de 1 ans.
J'avais uniquement à ma charge les frais de vaccination, tous le reste étant à sa charge.

Elle souhaite rompre le contrat pour "raison de santé" je lui ai donc demandé de me faire parvenir la demande par courrier et lui ai dit que comme notifié dans le contrat elle avait un préavis de 30 jours.

De son coté elle ne souhaite pas faire le préavis car elle me dit que pour raison médical elle peut ne pas le faire.

Ne sachant pas trop j'ai donc demandé si tel étais le cas à avoir un justificatif de son incapacité.

Cela ne lui plait pas donc je me fait insulter ect et au final elle me dit qu'elle va donc faire son préavis comme convenu. Mais elle n'a a ce jour rien réglé a la propriétaire de la pension :/

Le poney à vu le dentiste et le maréchal pendant le confiage, il était convenu dans le contrat que cela étais à sa charge mais elle ne veut pas payer (pour le parage pas de soucis car c'est moi qui l'ai fait et je lui ai dit ne pas lui faire payer) néanmoins le dentiste étais censé être pour elle.

Et pour ce qui est de la blessure j'avais prévenu que le poney faisait des crevasses si on le douche.
Ce qui a été fait et a donc occasionné des crevasses. J'ai donc vu avec elle pour soigner crème ect.
Sauf qu'une semaine plus tard ce n'était pas tellement mieux, j'ai patienté mais la semaine suivante le poney ne donnais plus les pieds car cela avait empiré. J'ai donc revu avec elle le protocole de soin, je me suis fait envoyé paître car c'est de la faute de la boue et de la pluie (j'ai le poney depuis ses 3 ans et demi il en à 10, je connais donc ce qui entraîne les crevasses ainsi que les soins a apporter), depuis le poney est rétif au niveau des pieds.

Voila j'espère avoir était plus clair sur la situation.

Désolé entre temps elle change de disque toute les 5 minutes pour le préavis.

J'aimerais simplement savoir si elle peut couper son préavis pour motif médical ou pas.

Dans tous les cas j'ai repris les soins de mon poney et ne souhaite pas continuer juste qu'elle honore son préavis au moins en terme de frais car moi je me retrouve dans la panade.

Merci de vos réponses

Je précise pour les crevasses que cela à empiré au point de suppurer ce n'est pas la pire des blessures mais bon quand on fait attention et que l'on fait les soins cela n'en arrive pas à ce stade la.

Logiquement si rien n'est stipulés dans le contrat elle doit le respecter, donc faire le préavis et payer

Ben déjà, le minimum de correction, c'est de présenter un certificat médical parce que bon, dire "raison de santé" sans rien présenter, c'est un peu trop facile. Et puis bon, le contrat ne stipule pas "sauf raison de santé" donc bon. Pour moi, elle doit faire son préavis parce que tu n'es pas non plus responsable de son état de santé à elle.

avoir un cheval confié revient strictement au même que d'être propriétaire du cheval durant le contrat. Si je suis malade, je vais pas rendre mon cheval au vendeur... en aucune raison elle doit se passer du préavis.

D'autant que, se faire confier un cheval n'est pas un service : il n'est pas confié pour être monté, donc inversement si elle ne peut plus le monter.... ça ne change rien de plus que si d'un seul coup elle décidait ne plus être satisfaite de sa robe !

en toute honnêteté,
- ce qu'elle a payé ou pas ne te regarde pas, c'est entre elle et la pension ou les prestataires.
- son histoire de ne pas pouvoir le garder ne serait par hasard pas consécutif à cette histoire de crevasses, dont tu affirme qu'elles sont de sa faute ?
- ensuite, pardon mais visiblement votre entente ne fonctionne pas, je ne chercherai même pas à imposer le préavis. Ça ne t'arrange pas mais de ton côté toi aussi tu veux le beurre et l'argent du beurre en le confiant tout en restant propriétaire et si au moindre problème (crevasses) tu lui fais la leçon alors que s'il réagit à l'humidité, elle peut très bien dire vrai sur le fait que ce serait la boue et l'humidité mais bon, ""tu le connais mieux"", tu sais mieux qu'elle... bref, ça donne pas très envie de prolonger le contrat sincèrement.
Donc au lieu de faire un caca pour ça, rompt le contrat, autorise la rupture du préavis et récupère vite ton poney.
Tu choisis d'en être propriétaire, c'est à toi d'assumer les déconvenues que ça t'arrange ou pas. Même si c'est tentant de les faire assumer par d'autres.
Le confiage a ses limites.

flora51 non on ne peut absolument pas dire que ça en revient au même.
un contrat de confiage, c'est un contrat dont les deux parties obtiennent un intérêt (l'un ne rien payer, l'autre avoir la jouissance du poney).
Pour que ça fonctionne il faut que le confieur soit bien conscient qu'il n'est pas question d'une pension travail gratuite (et donc ne pas en avoir les mêmes attentes ni les mêmes demandes ou interférences)
et le responsable du poney confié, pouvoir jouir du bien confié dans la conscience qu'il est sous sa responsabilité sans lui appartenir.
Pour les crevasses, il a changé d'environnement et de gestion, s'il est sensible à ce niveau il se peut très bien que ça soit sérieux très vite sans négligences de la cavalière, faut juste un peu d'ouverture d'esprit et il arrive tous les jours à la mauvaise saison à des propriétaires pourtant très consciencieux, que des petites atteintes ou irritations légitimes du fait du temps virent au cauchemard.
Et si le poney y est si mal, en mon âme et conscience je le récupère pour son bien ! Et je ne chipote pas la demande de rupture rapide sans préavis.
Tellement de confiages se passent mal...

Alors concernant la réponse Ecuriessaglini, non je ne cherche pas le beurre et l'argent du beurre.
Je confie mon poney pendant 1 ans car je ne peux assumer et ne souhaite pas le vendre.
Elle a acceptée les termes du contrat donc elle s'est engagée.
Pour ce qui est de ce qu'elle a payé si cela me regarde plus ou moins si je me fait envoyé les factures à sa place.
Je ne sais pas la réalité sur le pourquoi elle ne souhaite pas le garder, son état de santé et peut être réel et je ne jette pas la pierre, je demande juste que le contrat soit respecté.
Et non l'entente ne fonctionne plus car il est difficile d'avoir quelqu'un qui ne supporte aucune remarque bien fondée.
Et oui les crevasses sont de sont fait puisque j'ai prévenue qu'il fallait éviter la douche ou alors bien sécher les membres et que les crevasses ont suivie les douches. Soit cela peut arriver, maintenant le fait de ne pas soigner et de laisser empirer au point d'avoir un cheval raide dans ses allures, qui arrache les pieds des mains et tente de se coucher au soins je pense que c'est limite.
Et je pense normal que de ce fait je râle en demandant des explications, sachant que je n'ai pas était prévenu de cela.
Quand au fait de la pluie et de la boue le cheval vit depuis longtemps dehors sans soucis et notamment dans le même coin que la pension actuelle sans que cela ne pose quelconque soucis et bizarrement depuis que j'ai repris les soins moi même cela va beaucoup mieux.
Et oui il arrive parfois que les gens sachent mieux que d'autre c'est comme cela qu'on apprend pas en se braquant a la moindre remarque.
Je ne fait pas un caca je demande si elle a le droit de le faire nuance.
Je suis la propriétaire mais quand on confie j'estime que l'autre personne a tout autant de responsabilité comme indiqué dans le contrat.
Sinon en gros pour vous je confie mon cheval la tierce personne fait n'importe quoi et je doit moi tout assumer sans rien dire ?
En tant que propriétaire j'ai justement un droit de visu et notamment de dire si certaine chose ne vont pas.

sow24 Et bien pour moi tu dépasse la limite du confiage.
elle n'est pas pro, tu veux faire assumer TON cheval par quelqu'un d'autre, faut accepter que ce ne sera pas parfait, c'est pas son métier et évidemment qu'elle ne va pas s'en occuper comme toi, elle n'est pas toi et le découvre. Et si le cheval va mal, faut le récupérer, et ne pas faire traîner un préavis.
De toute façon vu que TU t'en occupe actuellement, tu romps ce contrat quelque part... Et oui le confiage c'est ça... toi tu attends une obligation de résultat, et pour ça faut se tourner vers un pro et payer une pension.
Pour les factures, tu appelles les prestataires et leur dis que ça ne te concerne pas en donnant son adresse, ça s'arrête là.