Achat d un cheval à un professionnel

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Sunken

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Achat d un cheval à un professionnel
Posté le 14/01/2019 à 19h35

Bonjour j'ai besoin d'aide !
J'ai acheté un cheval à un professionnel il m'a toujours dit de le tenir informer si ça ne me convenait pas qu'on trouvera un arrangement.
Je n'ai jamais réussi à avoir la carte de vente donc je ne pense ne pas être propriétaire du coup !
J ai réglé par chèque en main propre! Sauf que le cheval ne me convient pas je l'ai contacté plusieurs fois il ne veut pas reprendre le cheval et me dit que j'ai qu'à voir avec le Reel propriétaire car lui ne s'est pas fait de com' dessus donc ça ne le concerne pas !!
Il n'y a pas eu de contrat de vente.
Ce professionnel est sur les réseaux sociaux, ils affichent clairement les Chevaux qu'il a à vendre et je ne connais pas du tout le réel propriétaire.
quel recours j'ai ?

Liteulorce

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Achat d un cheval à un professionnel
Posté le 14/01/2019 à 23h46

merens19 perso, je t'absout .



(gros lol.)

Solange27

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Achat d un cheval à un professionnel
Posté le 15/01/2019 à 07h03

pcql alors là, j'hallucine ! On ne peut plus faire confiance à personne !

Ecuriessaglini

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Posté le 15/01/2019 à 07h31

sunken Pas de panique, tu es propriétaire de ton cheval.
La carte d'immatriculation n'est pas une preuve de propriété.
Ensuite, tu dis que ton cheval ne te convient pas mais tu l'as depuis combien de temps et pourquoi il ne te convient pas ? C'est plutôt ça la question.
A qui as tu fait le chèque ?

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Posté le 15/01/2019 à 08h12


solange27 a écrit le 14/01/2019 à 20h08:

Ce qui fait la vente, c'est "l'accord entre le vendeur et l'acheteur". Dans le cas d'un cheval, la carte de propriétaire signée par celui-ci, pour moi, c'est la base juridique. Un contrat peut faire l'affaire, mais la carte me parait plus sûre devant un tribunal, car c'est comme ça que tout le monde procède dans ce milieu.


D’un point de vu juridique c’est faux. Petit précision concernant le droit des obligations :
La vente est conclue lorsque l’acheteur et le vendeur se mette d’accord sur le prix de la chose. Le transfert de propriété est immédiate (sauf cas particulier comme une clause dans le contrat) et ce même si le paiement est après ou que la chose vendue est livrée bien après.

Et ça s’applique aux chevaux qui, d’un point de vu juridique, sont des biens !
La carte de propriétaire ne vaut quasi rien devant un tribunal. Un simple bout de papier qui sert plus à l’ifce qu’aux magistrats

Tu as fais un chèque donc tu as une trace du paiement, la vente peut être tracée.



Ensuite pour ce qui est du cheval qui ne convient pas :
Quel usage était prévu initialement pour le cheval ? Pourquoi ne te convient-il pas ?

Elea2008

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Posté le 15/01/2019 à 09h39

A mon sens en l’absence de contrat de vente qui comporterait une clause de reprise ou d’échange, tu n’as aucun recours.
Rien n’oblige légalement le marchand (ou le propriétaire réel) à reprendre ou échanger le cheval.
Son « beau discours » sur la reprise du cheval n’est visiblement qu’un baratin commercial qui n’a aucune valeur légale. J’ai eu affaire il y a quelques temps à un marchand qui me proposait une vente dans les mêmes conditions, dès que j’ai parlé de clause dans le contrat il est devenu vague et m’a dit que c’était avant tout un « contrat de confiance »... lol ... et la marmotte...
Bref, toujours acter les choses par écrit quand on ne connaît pas la personne avec laquelle on traite, ça me semble un minimum (même si ça n’est pas toujours suffisant) C’est dommage que tu ne l’ais pas fait.
En l’absence d’autre recours, tu peux toujours aller raconter ce qui t’arrive sur les réseaux sociaux (ceux où il met des annonces) Au pire, ça évitera à d’autres de se faire avoir. Au mieux, ça l’incitera à respecter sa parole initiale et à te faire des propositions d’échange pour s’éviter une mauvaise publicité.

Elea2008

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Posté le 15/01/2019 à 09h49

Pardon, j’avais mal lu le message initial... ce n’était pas de sa part une proposition ferme de reprise ou d’échange mais juste une promesse « d’arrangement »? C’est encore plus vague...
Qu’entendait-il par la? Et toi qu’espérais-tu? Une reprise avec remboursement intégral? C’est quand même assez rare... dans ce cas mieux vaut prévoir une période d’essai.
Sinon tu peux lui proposer de te le reprendre en dépôt vente.

Kaywest

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Posté le 15/01/2019 à 10h39

coucou !

Effectivement pas simple !
Le contrat n'est pas toujours fiable et ne protège pas autant qu'on le pense surtout s'il a été pris sur internet.
Nous on s'est fait C******* jusqu'à l'os par un vendeur "pro" qui a mis le nom de sa mère sur le contrat ... Même nom de famille, on a pas fait gaffe... résultat quand on a voulu rendre la jument (vices de comportements cachés... la jument était dangereuse) on a fait appel à un avocat pour voir quels étaient nos recours : aucuns !

Pareil pour l'échange ... c'est tacite mais souvent le vendeur ne dit pas dans quelles conditions il reprend le cheval. Souvent on a pas un échange avec un de même valeur, et ce qui se passe la plupart du temps c'est que le vendeur le récupère, tu paye la pension jusqu'à la nouvelle vente et tu récupère l'argent de la nouvelle vente (donc potentiellement bien moins que ce que tu l'as acheté)

Le mieux c'est de garder toutes les trace des échanges (mails, textos, appels) et d'envoyer un courrier recommandé à cet éleveur. Vous pouvez aussi vous rendre sur place et voir avec la personne concernée en direct. Mais aussi faire appel a un avocat qui pourra vous renseigner
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