Achat d un cheval à un professionnel

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Sunken

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Achat d un cheval à un professionnel
Posté le 14/01/2019 à 19h35

Bonjour j'ai besoin d'aide !
J'ai acheté un cheval à un professionnel il m'a toujours dit de le tenir informer si ça ne me convenait pas qu'on trouvera un arrangement.
Je n'ai jamais réussi à avoir la carte de vente donc je ne pense ne pas être propriétaire du coup !
J ai réglé par chèque en main propre! Sauf que le cheval ne me convient pas je l'ai contacté plusieurs fois il ne veut pas reprendre le cheval et me dit que j'ai qu'à voir avec le Reel propriétaire car lui ne s'est pas fait de com' dessus donc ça ne le concerne pas !!
Il n'y a pas eu de contrat de vente.
Ce professionnel est sur les réseaux sociaux, ils affichent clairement les Chevaux qu'il a à vendre et je ne connais pas du tout le réel propriétaire.
quel recours j'ai ?

Lenahaha

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Achat d un cheval à un professionnel
Posté le 14/01/2019 à 19h49

le cheque etait a quel ordre?

Solange27

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Achat d un cheval à un professionnel
Posté le 14/01/2019 à 19h52

Ça s'appelle une belle arnaque. On ne signe JAMAIS un chèque (et encore moins on prend le cheval), sans avoir la carte DANS LES MAINS.

Tu n'as aucun recours. Et en plus, tu es receleuse d'un cheval qui appartient à quelqu'un d'autre...

Minetteuh

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Posté le 14/01/2019 à 19h54

Tu savais que le cheval était à quelqu'un d'autre que le pro ?

Atom

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Posté le 14/01/2019 à 20h02

solange27 Quand je suis passée par Seconde Chance pour acheter mon cheval, j'ai mis 3 semaines voire 1 mois avant d'avoir la carte de propriétaire (il y avait tout de même un contrat de vente), mais la carte était encore entre les mains du propriétaire et entraîneur.
La carte ne fait pas foi de propriété, c'est le contrat de vente il me semble.

Après dans le cas de l'auteur j'ai compris que le cheval semblait être dans un dépôt vente, non ?

Solange27

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Posté le 14/01/2019 à 20h08

atom Je n'aurais pas osé faire ça, mais dans ton cas, il y a deux choses importantes qui changent la donne : tu avais signé un contrat, et tu avais à faire avec une association (ou société je ne sais pas), reconnue et avec des mentions légales normales (SIRET etc...)

Ce qui fait la vente, c'est "l'accord entre le vendeur et l'acheteur". Dans le cas d'un cheval, la carte de propriétaire signée par celui-ci, pour moi, c'est la base juridique. Un contrat peut faire l'affaire, mais la carte me parait plus sûre devant un tribunal, car c'est comme ça que tout le monde procède dans ce milieu.

Dans le cas de l'auteure du post, il n'y a même pas certitude de l'accord du vendeur, puisque la personne qui a "remis" le cheval n'est pas le proprio, d'où le risque de voir qualifier l’acheteur de recel...

Atom

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Posté le 14/01/2019 à 20h14

solange27 Je suis d'accord que dans le cas de l'auteur c'est "stupide" de ne pas avoir fait de contrat.
Cependant, j'étais persuadée que la carte de propriétaire ne faisait pas foi, il suffit juste dire qu'on la perdue pour en faire une nouvelle, donc ce serait trop facile si elle faisait foi non ?

Solange27

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Posté le 14/01/2019 à 20h24

atom Oui, mais si tu dis à la SHF que tu as perdu ta carte, et que tu dis que tu veux une nouvelle carte au nom de DUPONT Aurélie, alors que eux, dans leur base, ils ont DURANT Sylvie, ça va coincer !!

La carte est très importante, elle dit qui est le proprio, et en fait, c'est surtout qu'elle est le reflet de ce qui est inscrit dans la base de la SHF

Atom

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Posté le 14/01/2019 à 20h28

solange27 Ah oui d'accord, effectivement sous cet angle c'est logique ^^

EDIT: en fait le problème c'est que là il n'y a pas de contrat donc ça coince.

Édité par atom le 14-01-2019 à 20h28



Liteulorce

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Posté le 14/01/2019 à 20h30

ba la carte de proprio ,non, je crois pas que ça fasse l'effet d'une carte grise.
Pour l'auteure voir avec le pro pour savoir quel est le proprio si il n'y à pas de papiers de contrat de vente.

Meg_13

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Posté le 14/01/2019 à 20h32

As tu les coordonnées du propriétaire du cheval ?
Pourquoi le cheval ne te convient pas ?

Pcql

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Posté le 14/01/2019 à 20h36

solange27 Pour avoir déjà eu le cas : non, ça ne les gène pas.
Tu joins à ta demande une déclaration sur l'honneur que tu es propriétaire () imprimer sur leur site) et ils te font la carte de propriétaire.

Comme quelqu'un l'a dit plus haut : ce n'est pas une carte grise, ça n'a pas vraiment de valeur légale ;)

Leti28

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Posté le 14/01/2019 à 21h15

On.peut faire enregistrer un cheval sans avoir la.carte de propriété (declaration sur l'honneur + recherches de l'ifce donc frais a rajouter!)
Et perso en.tant que vendeuse je ne remets jamais la.carte de propriété contre un cheque. Je l'envoie apres encaissement pour etre sure de la provision des cheques (ce qui peut parfois prendre un.moment pour ceux qui paient en plusieurs fois).
Par contre pour le côté echange.. ben vous l'avez dans l'os, si le vendeur.ne.veut pas le reprendre vous ne pouvez pas lui forcer la main sauf vice caché

Asserp

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Posté le 14/01/2019 à 21h15

Si tu as les coordonnées du proprio contacté le.
Dans le cas contraire, J ai bien peur que tu ne t ai fait avoir ....

Merens19

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Posté le 14/01/2019 à 21h54

Pardon de m'incruster dans votre conversation mais ducoup vous me faites un peu peur... ^^
Il y a un mois, j'ai acheté une pouliche de 8mois (PRE). J'ai son carnet espagnol mais pas sa carte d'immatriculation aux haras en France. J'ai grande confiance en l'élevage. Le jour où je suis allée la chercher on m'a dit que ses papiers n'étaient pas arrivés. Combien de temps pensez vous que cela va mettre pour les recevoir ?

Geriko42

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Posté le 14/01/2019 à 22h33

merens19 ça peut prendre du temps... la pouliche qu'on a acheté en octobre a été identifiée à son départ du naisseur, les papiers sont arrivés fin décembre chez le naisseur, qui nous les a transmis ensuite
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