Achat d un cheval à un professionnel

le cheque etait a quel ordre?

Ça s'appelle une belle arnaque. On ne signe JAMAIS un chèque (et encore moins on prend le cheval), sans avoir la carte DANS LES MAINS.

Tu n'as aucun recours. Et en plus, tu es receleuse d'un cheval qui appartient à quelqu'un d'autre...

Tu savais que le cheval était à quelqu'un d'autre que le pro ?

solange27 Quand je suis passée par Seconde Chance pour acheter mon cheval, j'ai mis 3 semaines voire 1 mois avant d'avoir la carte de propriétaire (il y avait tout de même un contrat de vente), mais la carte était encore entre les mains du propriétaire et entraîneur.
La carte ne fait pas foi de propriété, c'est le contrat de vente il me semble.

Après dans le cas de l'auteur j'ai compris que le cheval semblait être dans un dépôt vente, non ?

atom Je n'aurais pas osé faire ça, mais dans ton cas, il y a deux choses importantes qui changent la donne : tu avais signé un contrat, et tu avais à faire avec une association (ou société je ne sais pas), reconnue et avec des mentions légales normales (SIRET etc...)

Ce qui fait la vente, c'est "l'accord entre le vendeur et l'acheteur". Dans le cas d'un cheval, la carte de propriétaire signée par celui-ci, pour moi, c'est la base juridique. Un contrat peut faire l'affaire, mais la carte me parait plus sûre devant un tribunal, car c'est comme ça que tout le monde procède dans ce milieu.

Dans le cas de l'auteure du post, il n'y a même pas certitude de l'accord du vendeur, puisque la personne qui a "remis" le cheval n'est pas le proprio, d'où le risque de voir qualifier l’acheteur de recel...

solange27 Je suis d'accord que dans le cas de l'auteur c'est "stupide" de ne pas avoir fait de contrat.
Cependant, j'étais persuadée que la carte de propriétaire ne faisait pas foi, il suffit juste dire qu'on la perdue pour en faire une nouvelle, donc ce serait trop facile si elle faisait foi non ?

atom Oui, mais si tu dis à la SHF que tu as perdu ta carte, et que tu dis que tu veux une nouvelle carte au nom de DUPONT Aurélie, alors que eux, dans leur base, ils ont DURANT Sylvie, ça va coincer !!

La carte est très importante, elle dit qui est le proprio, et en fait, c'est surtout qu'elle est le reflet de ce qui est inscrit dans la base de la SHF

solange27 Ah oui d'accord, effectivement sous cet angle c'est logique ^^

EDIT: en fait le problème c'est que là il n'y a pas de contrat donc ça coince.

ba la carte de proprio ,non, je crois pas que ça fasse l'effet d'une carte grise.
Pour l'auteure voir avec le pro pour savoir quel est le proprio si il n'y à pas de papiers de contrat de vente.

As tu les coordonnées du propriétaire du cheval ?
Pourquoi le cheval ne te convient pas ?

solange27 Pour avoir déjà eu le cas : non, ça ne les gène pas.
Tu joins à ta demande une déclaration sur l'honneur que tu es propriétaire () imprimer sur leur site) et ils te font la carte de propriétaire.

Comme quelqu'un l'a dit plus haut : ce n'est pas une carte grise, ça n'a pas vraiment de valeur légale ;)

On.peut faire enregistrer un cheval sans avoir la.carte de propriété (declaration sur l'honneur + recherches de l'ifce donc frais a rajouter!)
Et perso en.tant que vendeuse je ne remets jamais la.carte de propriété contre un cheque. Je l'envoie apres encaissement pour etre sure de la provision des cheques (ce qui peut parfois prendre un.moment pour ceux qui paient en plusieurs fois).
Par contre pour le côté echange.. ben vous l'avez dans l'os, si le vendeur.ne.veut pas le reprendre vous ne pouvez pas lui forcer la main sauf vice caché

Si tu as les coordonnées du proprio contacté le.
Dans le cas contraire, J ai bien peur que tu ne t ai fait avoir ....

Pardon de m'incruster dans votre conversation mais ducoup vous me faites un peu peur... ^^
Il y a un mois, j'ai acheté une pouliche de 8mois (PRE). J'ai son carnet espagnol mais pas sa carte d'immatriculation aux haras en France. J'ai grande confiance en l'élevage. Le jour où je suis allée la chercher on m'a dit que ses papiers n'étaient pas arrivés. Combien de temps pensez vous que cela va mettre pour les recevoir ?

merens19 ça peut prendre du temps... la pouliche qu'on a acheté en octobre a été identifiée à son départ du naisseur, les papiers sont arrivés fin décembre chez le naisseur, qui nous les a transmis ensuite