festin a écrit le 16/01/2019 à 08h34:
lorsqu un cheval est en pension , même un contrat oral de prise en pension oblige un préavis de un mois
vous ne pouvez partir comme ça du jour au lendemain
regardez sur internet , à ce sujet ceux qui ont omis leur préavis se sont vus condamnés à le verser en plus avec des pénalités .
Non c’est un peu plus compliqué que cela. La meilleure réponse d’un juriste c’est : cela dépend !
Un contrat peut être oral ou écrit. Mais on conseille toujours de rédiger un contrat écrit car en cas de litige : les écrits restent, les paroles s’envolent.
D’usage, on a tendance à mettre un mois de préavis. Après certaines pensions demandent plus mais après c’est à leur bon vouloir et c’est aux propriétaires d’accepter ou non.
Le préavis peut être passer à la trappe si le contrat a déjà été rompu à la suite d’un manquement de la part du gérant : négligence (ne pas s’occuper du cheval « en bon père de famille »), non respect d’une clause etc.. Dans ce cas là, le propriétaire du cheval peut partir sans donner son préavis. Mais c’est à la charge du propriétaire de prouver les négligences etc.. Les exemples cités ne devaient pas être considérés comme rendant le contrat caduque et ainsi les propriétaires ont du payer le préavis.
Pour le fait de donner du grain et du foin, c’est en fonction de ce qui a été convenu au départ entre vous. Mais là le contrat est caduque au vu des négligences. Vous n’êtes pas tenus de donner le préavis mais elle n’est pas tenue de vous fournir le grain et le foin.
Après dans votre cas, j'éviterai clairement de chercher à récupérer les miettes. Prenez vos chevaux et filez fisa.