Démarches administratives suite à un premier achat

 Répondre au sujet
Page(s) : 1 2
Auteur
711 vues - 16 réponses - 0 j'aime - 2 abonnés

Marjo_rye

Novice

Trust : 10  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 17
Démarches administratives suite à un premier achat
Posté le 14/03/2019 à 11h36

Bonjour à tous,

Je viens d'acheter mon premier cheval il y a 2 jours. Je me lance maintenant dans les démarches administratives afin d'être officiellement sa propriétaire :D

Le vendeur m'a donné tous ses papiers (carte d'immatriculation, passeport équin...). Je vais donc envoyer à l'IFCE la carte d'immatriculation pour qu'ils changent le propriétaire.

Cependant, il n'est écrit nul par s'il y a des démarches administratives à faire niveau FFE par exemple ?
Quand je vais sur la fichier de mon cheval sur la FFE, il y a plusieurs nom de propriétaire :



Quelle est la différence entre ces 2 catégories de propriétaire ?
Ces noms changent-ils automatiquement ? Ou c'est à moi de faire les démarches ?


Merci pour vos retours

Jujujuju

Initié
 

Trust : 2  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 184
0 j'aime    
Démarches administratives suite à un premier achat
Posté le 14/03/2019 à 11h41

il faut effectivement envoyé l'ancienne carte de propriétaire sur laquelle la vente est mentionnée et avec un chèque et tu recevras la nouvelle carte de propriétaire de ton cheval.

Il te faut aussi la RCPE que tu peux prendre avec ta licence ou ton assurance habitation.

Enfin il faut si tu veux sortir en concours que le cheval soit inscrit sur le site de la FFE comme cheval de concours (même si il est ONC pour les compet club)

L_fabilo

Novice

Trust : 2  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 25
0 j'aime    
Démarches administratives suite à un premier achat
Posté le 14/03/2019 à 13h09

Bonjour!

Alors tu peux aussi contacter l'IFCE pour faire les démarches sur internet (gratuit) il faudra fournir un code (inscrit sur le certificat de vente).

Ensuite il faut aussi déclarer le cheval auprès de la FFE (également gratuit)

Enfin il est conseillé (mais pas obligatoire) de souscrire au RCPE (c'est l'assurance civile du cheval) je crois que c'est de l'ordre de 30 ou 35 euros par an (pour ma part)

Merlin_r

Initié
 

Trust : 376  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 195
0 j'aime    
Démarches administratives suite à un premier achat
Posté le 14/03/2019 à 13h48

marjo_rye
En dehors des démarches obligatoires, tu as aussi tout une gamme d'assurances diverses...
Genre une assurance mortalité qui te rembourse sa valeur en cas de problème (c'est triste si ton cheval coûte cher ça peut être intéressant), une assurance invalidité (la aussi c'est pareil...), une assurance frais vétérinaire (ça c'est rarement rentable !)... enfin voilà

Fandada

Membre ELITE Or
  

Trust : 1076  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 19373
0 j'aime    
Démarches administratives suite à un premier achat
Posté le 14/03/2019 à 14h38

La Ffe c'est seulement si tu fais de la compétition avec lui.

Pour les assurances, si tu veux juste la rc, pense à demander à ton assureur si ce n'est pas compris dans ta rc habitation et prends une assurance perso pour tes risques.

Marjo_rye

Novice

Trust : 10  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 17
0 j'aime    
Démarches administratives suite à un premier achat
Posté le 14/03/2019 à 15h43

Bonjour à tous et merci pour vos retours :)

Effectivement j'ai pensé à prendre une RC donc je me renseignerai pour ça !

Et oui je fais déjà de la compétition avec lui (car je le montais dans mon club) donc il est déjà enregistré sur la FFE. Ce que je voulais savoir c'est au niveau des propriétaires déclarés dans la FFE.

Quelle est la différence entre ces 2 catégories de propriétaire ?
Ces noms changent-ils automatiquement ? Ou c'est à moi de faire les démarches ?

Voici les questions que je me pose..

Cherchour

Membre VIP
 

Trust : 88  (?)


  Mon site internet
  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 4222
1 j'aime    
Démarches administratives suite à un premier achat
Posté le 14/03/2019 à 15h57

Pour la FFE, c'est à toi de faire la démarche.

Si je me souviens bien il faut créer un compte sur FFe compet (même identifiants que pour te connecter sur ton comtpe FFE).
Et ensuite tu as un endroit pour indiquer que tu es propriétaire.

La démarche est assez facile à faire

Marjo_rye

Novice

Trust : 10  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 17
1 j'aime    
Démarches administratives suite à un premier achat
Posté le 14/03/2019 à 16h55

Merci de cette réponse cherchour

Donc après voir reçu la fiche d'immatriculation des Haras Nationaux, je ferai les démarches sur la FFE afin qu'ils sachent que j'en suis propriétaire :)

Golga

Membre d'honneur
  

Trust : 66  (?)


  Mon site internet
  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 2441
0 j'aime    
Démarches administratives suite à un premier achat
Posté le 14/03/2019 à 17h24

Sur la fiche FFE : le premier propriétaire changera automatiquement au bout d'un petit moment après que tu aies fait le changement à l'IFCE. Le 2ème (celui avec la date derrière) c'est la déclaration que tu dois faire à la FFE pour sortir en concours.

En théorie, tu fais le changement sur FFE compet, c'est hyper facile (ça prend un peu de temps entre la demande et le changement sur le site). Tu vas sur FFE compet et tu te connectes, ensuite à gauche tu as "enreg.chevaux/poneys". Ensuite tu cliques sur "enregistrement ffe", tu rentres le N° SIRE et basta ! Cet enregistrement doit se faire tous les ans si tu veux sortir en concours.

En pratique beaucoup de chevaux ont leur vrai propriétaire dans la première case et le club dans la 2° parce que c'est le club qui fait les enregistrements de tout le monde en début d'année, et que c'est plus simple pour certains proprios...

Karadis46

Initié
 

Trust : 54  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 60
0 j'aime    
Démarches administratives suite à un premier achat
Posté le 15/03/2019 à 07h53

Bonjour,

Si tu as une assurance multirisques, habitation chez GROUPAMA, ils prennent en charge la RCPE jusqu'à 2 chevaux. Renseigne toi auprès d'eux.
Bonne journée,

Marjo_rye

Novice

Trust : 10  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 17
0 j'aime    
Démarches administratives suite à un premier achat
Posté le 18/03/2019 à 14h52

Bonjour,

Merci pour vos réponses !

golga merci pour cette réponse ! Je pense donc que pour le 2ème propriétaire (où il y a la date) ça restera comme ça car je demanderai au club de continuer à le déclarer eux-même pour les concours !

Et si le reste se fait tout seul c'est tant mieux :)

karadis46 non je n'ai pas cette assurance là mais je vais me renseigner auprès de la mienne ou via ma licence FFE.

Hurlley

Membre ELITE Bronze

Trust : 106  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 6048
0 j'aime    
Démarches administratives suite à un premier achat
Posté le 18/03/2019 à 15h14


golga a écrit le 14/03/2019 à 17h24:
Cet enregistrement doit se faire tous les ans si tu veux sortir en concours.


golga Une seule fois ça suffit normalement.
A l'époque où la FFE a rendu l'inscription obligatoire cheval/cavalier pour sortir en concours (en 2014 ou 15 si je me souviens bien), j'ai enregistré mon cheval et ne l'ai jamais refait par la suite. Et pourtant, on sortait bien en concours !

marjo_rye La RCPE via la FFE c'est tout aussi simple, 29€ par an et tu as une couverture un peu plus large qu'avec le contrat habitation (par exemple en cas de problème lors d'un transport, le rapatriement est pris en charge)

Édité par hurlley le 18-03-2019 à 15h17



Golga

Membre d'honneur
  

Trust : 66  (?)


  Mon site internet
  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 2441
0 j'aime    
Démarches administratives suite à un premier achat
Posté le 18/03/2019 à 15h48

hurlley ah, ben ça m'arrange parce que les trucs annuels je suis du genre à oublier !
Ma vieille est trop vieille par rapport à cette "nouveauté" et je n'ai le petit que depuis cet été, je me suis notée en novembre et c'était déja 2019 donc...

Hurlley

Membre ELITE Bronze

Trust : 106  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 6048
0 j'aime    
Démarches administratives suite à un premier achat
Posté le 18/03/2019 à 16h05

golga C'est peut être différent pour les équidés appartenant à des CE je ne sais pas après tout.
Mais dans le cas d'un propriétaire "classique" dont le cheval est à son nom, et qui prend sa licence tous les ans pour sortir en concours, tu n'es pas obligée d'inscrire ton cheval chaque année, c'est fait automatiquement par la suite.
J'avais inscris le mien à la base quand je l'ai acheté en 2012, puis la nouvelle procédure en 2014 ou 15 m'a obligé à le refaire, et pourtant il n'est pas sorti en concours avant 2017

Marjo_rye

Novice

Trust : 10  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 17
0 j'aime    
Démarches administratives suite à un premier achat
Posté le 19/03/2019 à 11h10

Bonjour !

Merci de vos réponses :)

hurlley Je pensais effectivement prendre la RCPE via la FFE ! Je peux le faire maintenant ou il faut attendre que le nom du propriétaire ait changé sur la FFE ?

Hurlley

Membre ELITE Bronze

Trust : 106  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 6048
0 j'aime    
Démarches administratives suite à un premier achat
Posté le 19/03/2019 à 11h22

marjo_rye Logiquement tu peux le faire maintenant mais il faut que tu ai le numéro SIRE du cheval je crois, pour que la RCPE soit affilié à ce cheval.
Mais là je suis pas sûre de moi à 100%, j'avais pas de RCPE la 1ère année pour mon cheval, quand je l'ai prise j'étais déjà le propriétaire déclaré au SIRE et à la FFE.
Page(s) : 1 2
Démarches administratives suite à un premier achat
 Répondre au sujet