Vol des papiers et cheval aveugle

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Emilieriding

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Vol des papiers et cheval aveugle
Posté le 21/03/2019 à 11h27

Bonjour

ma mère monte dans une association qui propose une pension pour chevaux et le travail de ces derniers
une propriétaire y avait mis 2 de ses chevaux mais ne payait jamais rien, or il n y a pas eu de contrat de fait
une nuit cette proprio est venue en quelque sorte voler les papiers des 2 chevaux (ils étaient dans le bureau ) et est repartie avec 1 des 2 chevaux
la présidente de l'association l a appelé et la proprio est sensé ramener les papiers du cheval restant mais je doute qu' elle ne le fasse

le problème c est que ce cheval restant devient aveugle et que la présidente souhaite vendre ce cheval des qu' elle a les papiers parce que les soins risqueraient de coûter chère a l association

Du coup quelles solutions sont possibles ?
l association peut elle porter plainte ? pour quel motif ? abandon ?
si jamais on ne peut pas avoir les papiers comment l association doit faire ?
et puis vendre un cheval comme ça je pense que ce serait compliqué

merci pour votre aide

Édité par emilieriding le 21-03-2019 à 11h28

Adn_arn

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Vol des papiers et cheval aveugle
Posté le 21/03/2019 à 11h33


emilieriding a écrit le 21/03/2019 à 11h27:
Bonjour

le problème c est que ce cheval restant devient aveugle et que la présidente souhaite vendre ce cheval des qu' elle a les papiers parce que les soins risqueraient de coûter chère a l association



clairement, si elle vend le cheval qui n'est pas à elle, quelle que soit la raison, elle est dans l'illégalité sans décision de justice.
Aller en justice, selon les sommes en jeu, le type de procédure change d'après ce que j'ai compris... mais museane saurait mieux répondre que moi sur ce point.

Firenight

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Posté le 21/03/2019 à 11h58

y'a un accord écrit pour la vente du cheval ? (qui ne vaut pas plus que la viande et encore...)

La prochaine fois, elle fera un contrat avant d'accueillir les chevaux et fermera les lieux où sont conservés les documents. (cool, un endroit où on peut piquer un cheval avec ses papiers quand même...).

Adn_arn

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Posté le 21/03/2019 à 12h01


firenight a écrit le 21/03/2019 à 11h58:

La prochaine fois, elle fera un contrat avant d'accueillir les chevaux et fermera les lieux où sont conservés les documents. (cool, un endroit où on peut piquer un cheval avec ses papiers quand même...).


firenight je n'avais pas pensé à ca, mais tu a bien raison....

Après, pas bien sure que le contrat ne change quand chose... quand les gens sont malhonnêtes....

Firenight

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Posté le 21/03/2019 à 12h14

ça permet au moins de faire preuve en l'absence de tout paiement de la part du proprio.

Dans le cas évoqué ci dessus comment veux tu prouver le contrat de pension ? Pas de contrat, pas de paiement ? La mauvaise fois étant ce qu'elle est, rien n'empêche cette personne de prétendre qu'il s'agissait d'un service gracieux...

Adn_arn

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Posté le 21/03/2019 à 12h17

firenight autant pour moi ! j'avais cru qu'elle avait cessé de payer... mais qu'il y avait eu des paiements avant...

Lenahaha

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Posté le 21/03/2019 à 13h16

La situation est complètement bloquée. L'asso' a les mains liées.
Ça n'a quand même pas l'air sérieux sérieux, fallait se douter qu'une histoire comme ça allait arrivée ...

Est-ce que quelqu'un a essayé de lui envoyé une mise en demeure? N'est-il pas possible d'aller voir cette personne pour lui faire signer un papier de cession. La France, c'est pas grand. En un weekend, on peut résoudre le soucis.

Lenahaha

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Posté le 21/03/2019 à 13h20

Je reviens sur "une nuit cette proprio est venue en quelque sorte voler les papiers des 2 chevaux (ils étaient dans le bureau )".

Donc il y a eu effraction et vol? Une plainte a été déposé? C'est quand même la base ...

Liteulorce

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Posté le 21/03/2019 à 13h21

La solution la plus moche mais qui reste sans poursuites c'est l'accident de chasse où l'abandon à une grille d'assoc cheval.

Anaalkan

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Posté le 21/03/2019 à 13h35

liteulorce l'abandon à une grille d'assoc ?

Myriamm

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Posté le 21/03/2019 à 13h50

liteulorce

Rassure moi, tu ne considères pas tes propositions comme des solutions sérieuses? C'est de l'humour?

Argamelle

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Posté le 21/03/2019 à 13h50

liteulorce

quand tu dis ce genre de truc, précise que c'est du millième degré hein, parce que bon...

et si c'est du 1er degré, même si c'est vrai c'est de très mauvais goût

Emilieriding

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Posté le 21/03/2019 à 13h54

Je sais bien que cette situation est assez complexe
avant qu' elle ne vienne voler les papiers et le cheval elle et la présidente ont fait un contrat qui disait qu' elle cédait ses deux chevaux a l association mais bien sûr elle a volé ce contrat avec les papiers
il n y a pas eu vraiment d effraction, elle savait où étaient les clés

dans tout les cas l association ne vendra pas le cheval restant sans avoir les papiers mais je pense qu' il n y a aucun moyen de les avoir

ma mère dit qu' ils auraient dû renvoyer le cheval restant là où elle a mis celui qu' elle a volé mais bon..

Firenight

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Posté le 21/03/2019 à 14h11

emilieriding Je pense que ta mère a une très bonne idée. Le plus simple et le moins cher pour s'en débarrasser - sans rire - si l'association peut le faire qu'elle le fasse vite.

Emilieriding

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Posté le 21/03/2019 à 14h12

firenight C est sur qu' on en sera débarrassé mais là présidente privilégie quand même le bien être du cheval à mon avis elle ne le fera pas :/
et si elle le fait ne risque t elle pas des problèmes ?

Firenight

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Posté le 21/03/2019 à 14h38

Détenir un équidé sans ses papiers (sanction administrative)
Vol d'équidé (la proprio est de mauvaise foi, non ?)
Accusé de chantage ?

Si les clés ont été trouvées, y'a pas d'effraction (bonjour la planque ceci dit). Elle n'a pas été prudente, tant pis pour elle, le plus simple et le plus sur pour l'association est de ramener le cheval à sa proprio. Trop facile de laisser le poids mort derrière, rendez lui son cheval et les emmerdes et frais qui vont avec(sinon elle aura tout gagner avec des pigeons pareils).

Édité par firenight le 21-03-2019 à 14h59



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