Papiers à mon nom

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Ananas666

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Posté le 05/04/2019 à 11h44

Bonjour !


Mon laxisme et moi mêmes nous trouvons dans une chouette embûche :')

J'ai acheté ma jument il y a plus de 4 ans a une nana qui ne m'a pas donné de certificat de vente , les papiers de la jument sont en vrac , rien à jour ...bref .

Je ne sors pas en concours ni rien donc je n'ai jamais vraiment pensé à refaire les papiers en ordre etc ..

Mais dans ma nouvelle pension, la nana me bassine vraiment pour avoir une copie des papier d'immatriculation de ma jument A MON NOM .

En allant sur le site des Haras Nationaux, j'ai fait mon compte, reçu ma clé pour confirmer le compte ...et me retrouve devant un mur puisque je ne peux pas faire la carte à mon nom sans certificat de vente ..

Comment puis-je faire à présent ?

Marinouc

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Posté le 05/04/2019 à 11h46

Recontacte l'ancienne propriétaire non?

Ananas666

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Posté le 05/04/2019 à 11h48

marinouc

Elle est au nom de son éleveuse ...la carte n'a jamais été changée !

Le passé de ma jument est très flou .

Marinouc

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Posté le 05/04/2019 à 11h51

ananas666 Ha pas cool. Essaie de voir avec l éleveuse pour vous arrangez ?
Tu n'as rien signé, pas une trace de écrite de l'achat ?

Ananas666

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Posté le 05/04/2019 à 11h54

marinouc


J'ai envoyé un message à l'éleveuse la j'attends une réponse !

Et non pas que je sache, pour être honnête je ne m'en souviens pas du tout :/ ..

La fille s'en foutait un peu , elle ne payait pas la pension, ne faisait pas venir le maréchal ni le véto , la jument était maigre à en voir tous les os du corps et maintenant elle élève des chats , donc bon .. et moi j'ai eu le coup de coeur pour cette juju , j'ai juste voulu l'emmener loin de cette écurie et j'ai pas pensé au coté administratif du tout ...

La-rowane

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Posté le 05/04/2019 à 12h08

De ce que j'avais lu, tu peux faire changer le nom avec une simple attestation sur l'honneur indiquant que la jument t'appartient, à voir avec les gens du forum plus calés que moi :) !

Ananas666

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Posté le 05/04/2019 à 12h11

la-rowane

Ca me semble trop facile ... n'importe qui vole un cheval et peut faire les papiers à son nom de la sorte du coup ? :/

Si c'est le cas, effectivement ce serait plus que pratique pour moi.

L'éleveuse m'a répondue et m'a dit qu'elle ferait le nécéssaire , affaire à suivre ^^"

(je suis très chanceuse parce que c'est elle qui est venue me trouver il y a 4 ans pour me dire qu'elle était soulagée de voir la jument entre de bonnes mains après 3 ans de maltraitance ) .

Salem

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Posté le 05/04/2019 à 12h16

Après, 4 chevaux et énormément de pensions, c'est la 1ere fois que je vois qu'une personne demande les papiers de proprio

Ananas666

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Posté le 05/04/2019 à 12h19

salem


On est d'accord ! Elle me casse les bonbons c'est la première fois également.

Et ils m'ont encaissé un chèque de caution aussi, j'avais jamais eu à le faire non plus ..enfin bref.

Elle m'a dit c'est soit tu nous fournis les papiers soit tu devras prendre tes dispositions et partir ..

Dans tous les cas je vais faire les papiers comme ça c'est fait on en parle plus, mais je pense aussi que je vais finir par me barrer , j'aime pas ce sentiment qu'on veut pas de moi quelque part, même si malheureusment je ressens ça dans toutes mes pensions , à croire que c'est normal d'être antipathique avec les proprios ..

Colombe13100

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Posté le 05/04/2019 à 12h30

Alors maintenant légalement les pensions doivent pouvoir fournir en cas de controle les papiers du cheval (la ou sont les vaccins, identifications ...) et la copie de la carte de proriété justement pour vérifier qu'il n'y est pas un cheval volé
donc ce qu'on te demande la gérante est normal c'est la lois pour qu'elle puisse etre en regle et toi par la meme occasion
tu à la carte de propriété du cheval?
si oui tu l'envoie remplis avec une attestation sur l'honneur (a récuperer sur le site de ifce) avec un chèque de 95euros, ils referont une carte a ton nom

Alma

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Posté le 05/04/2019 à 12h54

ananas666

Comme le dit colombe13100

Citation :
tu à la carte de propriété du cheval?

dans tous tes papiers "en vrac"

cela suffit à refaire les papiers à ton nom, en payant bien sûr

normalement sur IFCE tu dois avoir les renseignements demandés ici ..

Anecdote

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Posté le 05/04/2019 à 13h30


Citation :
et la copie de la carte de proriété justement pour vérifier qu'il n'y est pas un cheval volé



Sur ce forum j’ai l’impression de me répéter huit cent fois

La carte de propriétaire de l’ifce n’est qu’un bout de papier administratif qui sert juste à l’ifce justement.
La propriété d’un cheval est régit par le droit des biens pas par la carte de propriétaire de l’ifce. Ce bout de papier ne représente rien devant un juge : parole de juriste !
C’est pour ça que l’ifce autorise une simple déclaration sur l’honneur pour changer le nom du propriétaire du cheval... accompagné d’un joli chèque sinon c’est pas du jeu !
Donc non pour vérifier qu’un cheval n’est pas volé on ne demande pas la carte de propriétaire. Parce que à ce compte là je vais déclarer sur l’honneur être propriétaire du cheval de mon voisin et magie... me voilà propriétaire !
Sur mes chevaux, j’ai ma vieille jument, que j’ai depuis 15ans, qui n’est pas à mon nom. Ça m’a jamais empêché de sortir en concours, l’engager, changer de pension etc.. parce que légalement je suis bien la propriétaire. Après maintenant j’ai la flemme de mettre à jour. Sur les autres c’est fait mais celle là, j’ai toujours eu une flemme monumentale et puis maintenant qu’elle ne fait plus que brouter... j’en vois pas l’utilité en plus vu son caractère personne ne voudra me la voler/se déclarer propriétaire


C’est étrange que la nana te demande la carte de propriétaire. Le carnet du cheval dans un but sanitaire c’est obligatoire mais la carte... ! Je pense qu’elle en demande beaucoup trop pour être sûre d’être protégée » en cas de pépin ! À toi de voir si cette pension vaut le coup que tu fasses les démarches de refaire les papiers !

Édité par anecdote le 05-04-2019 à 13h36



Ananas666

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Posté le 05/04/2019 à 13h34

anecdote

niveau carnet je n'ai que trois feuilles , celle des traitements médicamenteux , celle des vaccins et celle de son marquage de reconnaissance ..

Pour mon ancien cheval j'avais un vrai carnet comme un carnet de santé quoi ^^

Anecdote

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Posté le 05/04/2019 à 13h42

ananas666
C’est ce qu’il y a de plus important et obligatoire pour des raisons sanitaires : les traitements médicaux (en cas d’abattage pour consommation humaine ou animale), l’identification du cheval, les papiers pour la puce, et les vaccins. Le reste du carnet c’est un peu superflu. En cas de contrôle sanitaire c’est tout ce qu’ils vont vérifier.

Après si ça te tracasse, mets tout à jour. Tu peux demander à l’ifce un carnet et une carte contre un chèque. Au moins plus de tracas !
Ma vieille jument de 26ans a son carnet dans un état pitoyable (je sais pas ce que j’en ai fais mais il a morflé... il a du passer sous un camion c’est pas possible ). Mais les pages principales sanitaires et de marquage sont conservées et en bon état donc je ne le fais pas refaire.

Salem

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Posté le 05/04/2019 à 14h04

Je viens à l'instant de demander au proprio de pension qui m'affirme que la carte de proprio n'est pas obligatoire, les chevaux sont pucés donc s'il y a un contrôle en cas de doute de vol, la puce est notée et signalée

Édité par salem le 05-04-2019 à 14h05



Anaislink

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Posté le 05/04/2019 à 14h32

Alors moi j'ai eu le même problème.
J'ai acheter un cheval et la proprio devait m'envoyer la carte de propriétaire qui était au nom de son frère.
Je n'ai jamais rien reçu malgré mes nombreuses relances.
Du coup j'ai appelé les HN et ils m'ont envoyé un papier à remplir et à leurs retourner.
Ce que j'ai fait et 2 semaines après j'ai reçu ma carte de propriétaire.
Contact les frenchement ils sont à l'écoute et s'occupe de tout.
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