Citation :
et la copie de la carte de proriété justement pour vérifier qu'il n'y est pas un cheval volé
Sur ce forum j’ai l’impression de me répéter huit cent fois
La carte de propriétaire de l’ifce n’est qu’un bout de papier administratif qui sert juste à l’ifce justement.
La propriété d’un cheval est régit par le droit des biens pas par la carte de propriétaire de l’ifce. Ce bout de papier ne représente rien devant un juge : parole de juriste !
C’est pour ça que l’ifce autorise une simple déclaration sur l’honneur pour changer le nom du propriétaire du cheval... accompagné d’un joli chèque sinon c’est pas du jeu
!
Donc non pour vérifier qu’un cheval n’est pas volé on ne demande pas la carte de propriétaire. Parce que à ce compte là je vais déclarer sur l’honneur être propriétaire du cheval de mon voisin et magie... me voilà propriétaire
!
Sur mes chevaux, j’ai ma vieille jument, que j’ai depuis 15ans, qui n’est pas à mon nom. Ça m’a jamais empêché de sortir en concours, l’engager, changer de pension etc.. parce que légalement je suis bien la propriétaire. Après maintenant j’ai la flemme de mettre à jour. Sur les autres c’est fait mais celle là, j’ai toujours eu une flemme monumentale et puis maintenant qu’elle ne fait plus que brouter... j’en vois pas l’utilité en plus vu son caractère personne ne voudra me la voler/se déclarer propriétaire
C’est étrange que la nana te demande la carte de propriétaire. Le carnet du cheval dans un but sanitaire c’est obligatoire mais la carte... ! Je pense qu’elle en demande beaucoup trop pour être sûre d’être protégée » en cas de pépin ! À toi de voir si cette pension vaut le coup que tu fasses les démarches de refaire les papiers !