Papiers à mon nom

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Ananas666

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Papiers à mon nom
Posté le 05/04/2019 à 11h44

Bonjour !


Mon laxisme et moi mêmes nous trouvons dans une chouette embûche :')

J'ai acheté ma jument il y a plus de 4 ans a une nana qui ne m'a pas donné de certificat de vente , les papiers de la jument sont en vrac , rien à jour ...bref .

Je ne sors pas en concours ni rien donc je n'ai jamais vraiment pensé à refaire les papiers en ordre etc ..

Mais dans ma nouvelle pension, la nana me bassine vraiment pour avoir une copie des papier d'immatriculation de ma jument A MON NOM .

En allant sur le site des Haras Nationaux, j'ai fait mon compte, reçu ma clé pour confirmer le compte ...et me retrouve devant un mur puisque je ne peux pas faire la carte à mon nom sans certificat de vente ..

Comment puis-je faire à présent ?

Myriamm

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Posté le 05/04/2019 à 14h47

La pension n'a pas à avoir la carte de proprio, surtout qu'elle peut être dématérialisée si le proprio le souhaite. Perso, ça me dérangerait de la donner, le jour où vous êtes en conflit ils passent le cheval à leur nom?

Aalex_69

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Posté le 06/04/2019 à 14h44

myriamm
Pour cette raison je ne donne jamais les papiers mais seulement les photocopies, d ailleurs aucune écurie ne m a demandé la carte proprio

Myriamm

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Posté le 06/04/2019 à 14h54

aalex_69
Par contre les papiers (= carnet), c'est l'original qui doit être sur place. Ton écurie va être emmerdée et te les reclamer en cas de contrôle

Édité par myriamm le 06-04-2019 à 14h58



Aalex_69

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Posté le 06/04/2019 à 15h03

myriamm
J ai donné la photocopie, l original est avec moi et ça ne pose pas de problème au gérant.

Myriamm

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Posté le 06/04/2019 à 15h21

aalex_69 jusqu'à un contrôle
Le carnet doit toujours suivre le cheval donc ça ne passera pas

Pcql

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Posté le 06/04/2019 à 15h34

Je confirme les dires des autres :
Tu envoies une demande de duplicata à l'IFCE et une attestation sur l'honneur que tu es bien le propriétaire, et ils te délivreront une carte à ton nom, sans soucis.

ET : je te confirme qu'en aucun cas tu n'as à la fournir à la pension. Ni la vraie carte, ni un duplicata.

Salem

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Posté le 06/04/2019 à 18h36

myriamm je l'ai fait dans certaines pensions au niveau photocopie, il est arrivé qu'il y ait des contrôles et aucun soucis, et quand les chevaux partent en concours, les carnets ne restent pas sur place

Myriamm

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Posté le 06/04/2019 à 18h44

salem
Étonnant puisqu'on nous a bien demander de les avoir sur place il y a moins d'un mois

Pcql

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Posté le 06/04/2019 à 18h48

myriamm Il est de notoriété publique que les DDT (ex : DSV) sont plus ou moins pointilleuses selon les départements.
Mais la loi est bien : le carnet reste toujours avec le cheval
(carnet, pas carte de proprio ;) )

Ananas666

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Posté le 07/04/2019 à 15h34

Bon,

J'ai envoyé la carte de proprio remplie et signée (j'ai signée à la place de l'éleveuse avec son accord) , accompagnée de la demande de dématérialisation , un chèque de 12 euros et un mot écrit de l'éleveuse ou elle atteste qu'elle m'a vendue la jument .

Cela dit la gérante de l'association ou ma jument est actuellement m'a demander IMPERATIVEMENT les papiers pour ce weekend, ce a quoi j'ai répondu que ce ne serait pas possible. Et elle m'a demandée de prendre mes dispositions avant la fin du mois.

Du coup tant pis , au moins j'aurais mes papiers , et je me ca*se de la .

C'est pas plus mal parce que je m'y sentais pas vraiment a ma place , je parlais à personne , je restais parce que ma jument était bien nourrie ..
Donc je parts dans la semaine .

J'espère qu'ils vont RAPIDEMENT me rendre ma caution .. ça c'est une autre paire de manches --" .

Ananas666

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Posté le 12/04/2019 à 14h51

Petit update


Malgré qu'ils acceptaient de me garder, j'ai décidé de partir pour une pension plus proche de mon domicile .

Je récupère la caution sans soucis et la jument sera transportée demain :)
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