jeny78
c'est plus ou moins expliqué dans la charte :
https://www.chevalannonce.com/charte.php
Citation :
Article 5.1 : Règles relatives à l'envoi
En cas d'envoi à une pluralité de destinataires, l'utilisateur doit respecter les dispositions relatives à la lutte contre l'envoi en masse de courriers non sollicités.
Par ailleurs, il est strictement interdit d'utiliser la messagerie interne mise à la disposition des membres dans un but commercial.
Les utilisateurs doivent veiller au respect des lois et règlements, et notamment à la protection des droits de propriété intellectuelle et des droits des tiers. Les correspondances électroniques ne doivent comporter aucun élément illicite, tel que des propos diffamatoires, injurieux, contrefaisants ou susceptibles de constituer des actes illégaux.
Les messages à caractère personnel sont autorisés, à condition de respecter la législation en vigueur et les principes posés dans la présente charte.
Article 5.2 : Démarchage et opérations commerciales
Ainsi, aucun message électronique visant à promouvoir ou à présenter un produit, un service ou un évènement ne peut être envoyé, à une ou plusieurs personnes, sans l'autorisation préalable du responsable du site. Le site ne peut pas servir à des opérations de démarchages ou de quêtes.
La messagerie interne du site ne peut pas servir de support à des opérations d'escroqueries, de vol, d'abus de confiance ou de toutes autres infractions pénales.
En cas de constatation d'une telle utilisation de la messagerie interne, le responsable du site procèdera à la suppression immédiate du compte utilisateur.
