Disparition matériels écurie, responsabilité??

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Gelensky

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Disparition matériels écurie, responsabilité??
Posté le 24/07/2019 à 20h25

Bonjour,
Suite à la disparition de certaines parties de mon matériel je me demande qui en est responsable lorsqu'il est au centre.
Je suis demi pensionnaire et j'ai donc droit a la même place qu'un propriétaire cependant je n'ai aucun contrat stipulant que mes affaires sont à l'écurie ou quoi que ce soit, je me demande qui est responsable de mon matériel lorsque je suis absente.
J'aimerai aussi savoir si il y a des recours et quels sont ils??

Bebe.toulouse

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Disparition matériels écurie, responsabilité??
Posté le 24/07/2019 à 20h29

Tu es sur d'avoir la même place qu'un propriétaire ?

Tes affaires sont dans un casier fermé à clé ?
Si non je pense pas que tu puisse faire grand chose ...

Édité par bebe.toulouse le 24-07-2019 à 20h29



Lilou32

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Disparition matériels écurie, responsabilité??
Posté le 24/07/2019 à 20h33

Généralement sur les contrats de pension il est stipulé que l'établissement n'est pas responsable en cas de perte/vol du matériel. Alors si en plus tu n'as pas de contrat de pension c'est sur que c'est pour ta pomme. Essaie tout de même de trouver un arrangement à l'amiable avec le gérant ou le propriétaire

Ender

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Disparition matériels écurie, responsabilité??
Posté le 24/07/2019 à 21h15

Encore faut-il démontrer qu'il y a eu vol...

Irka

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Disparition matériels écurie, responsabilité??
Posté le 24/07/2019 à 22h24

Personnellement je n'ai jamais vu d'écurie où les DP avaient autant droit à de la place dans la sellerie que les propriétaire de chevaux en pension ...

A moins que tu loues un casier, donc de ce fait si on t'a volé du matériel, c'est qu'il y a eu effraction de ton casier qui est sensé être fermé à clé ...

Dans toutes les écuries, les propriétaires sont responsable de leur matériel, qu'ils soient présents ou pas. En gros c'est un peu comme dans un vestiaire de salle de gym ou de piscine ...

Gelensky

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Disparition matériels écurie, responsabilité??
Posté le 24/07/2019 à 22h50

ender il y a des caméras dans les selleries

Gelensky

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Disparition matériels écurie, responsabilité??
Posté le 24/07/2019 à 22h52

bebe.toulouse
Oui disons que j'ai une place au même titre qu'un propriétaire avec un espace un porte bride et un porte selle, il n'y a aucun casier dans ces écuries. En soit les malles sont autorisés mais personnes n'en a.

Gelensky

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Disparition matériels écurie, responsabilité??
Posté le 24/07/2019 à 22h53

irka
C'est pourtant le cas, je dispose sensiblement du même matériel: selle, filet, tapis, séchante, couverture, matos de longe, de pansage, protec...
C'est peut être rare mais dans mon écurie ça fonctionne comme ça

Et il n'y a pas de casier et donc pas de possibilité d'enfermer le matériel sauf lorsque la porte est verrouillé ou d'avoir une malle mais une selle ne peut pas s'y ranger?

Édité par gelensky le 24-07-2019 à 22h55



Fandada

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Disparition matériels écurie, responsabilité??
Posté le 24/07/2019 à 23h24

en général il est stipulé que le club n'est pas responsable des vols de matériels, et la, en plus il n'est pas dans un casier fermé.
si il y a des caméras, peut-être peut tu demander à voir les films, mais juste après un "vol" parce que les films ne sont pas gardés ad vitam eternam

par contre, je me demande si c'est bien légal ces caméras, normalement dans un lieu public il faut faire une demande à la CNIL, me semble-t-il, et il doit être indiqué qu'on est filmé

Gelensky

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Posté le 24/07/2019 à 23h27

fandada je vais essayer de demander et je vois en quoi ça pourrait être interdit, ce n'est pas un lieu public c'est une propriété privé, c'est au propriétaire des lieux de choisir

Édité par gelensky le 25-07-2019 à 02h27



Fandada

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Disparition matériels écurie, responsabilité??
Posté le 24/07/2019 à 23h31

c'est un lieu qui accueille du public
enfin, ne lui parle pas du coté légal ou pas, vois juste si c'est possible de voir les films en cas de souci (sinon, elles servent à quoi, concrètement ? )

Irka

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Posté le 24/07/2019 à 23h36

gelensky Alors du moment que ton matériel n'est pas dans un casier ou local fermé à clé, tu es seule responsable. Cela doit sûrement être stipulé dans le règlement de l'écurie.

Festin

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Disparition matériels écurie, responsabilité??
Posté le 25/07/2019 à 08h49

on installe pas des cameras comme ça , il faut en faire une demande et prevenir comme vous le voyez dans les commerces , un sigle qui vous prévient que l endroit est filmé
les proprios et DP sont responsables de leur affaires au m^meme titre que des vestiaires dans les piscines
de plus vu la mauvaise foi de certaines personnes , je pense que si nous les gérants de structures commençont à être responsable du matériel de autres , on en aurait du matos "disparu" pour se faire payer du neuf !!!!!
personnellement dans mes contrats , il est noté que je ne suis pas responsable de "vol" de sellerie tout comme les dégradations ou vol de vans stationnés sur ma propriété .

Ender

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Posté le 25/07/2019 à 12h26


gelensky a écrit le 24/07/2019 à 22h50:
@ender il y a des caméras dans les selleries


Tu sais si elle enregistre ? Après, je ne pense pas qu'une cliente puisse demander à voir les images "comme-ça".

Pour information :


tonya a écrit le 07/08/2015 à 14h49:
"- La sellerie : tu es professionnelle et par ailleurs (juridiquement) gardienne des matériels déposés chez toi, donc je te confirme que tu ne peux pas d'exonérer de toute responsabilité en cas de vol. Tout au plus peux tu limiter ta responsabilité en terme de valeur, mais à la condition que le plafond d'indemnisation soit bien évidemment accepté par le client dans un contrat, et qu'il ne soit pas ridiculement bas. Attention cependant, puisqu'en cas de vol, tu pourrais démontrer que tu n'as commis aucune faute (par exemple que la sellerie était fermée avec un dispositif suffisamment résistant, mais qui pour autant n'a pas réussi à arrêter les voleurs). Dans ce cas, tu n'es plus responsable. Mais la meilleure des solutions reste de t'assurer pour ça ;"

Ceci est la réponse de sieur Madstripes à la question que je lui ai posée il y a quelques jours.

Bonjour la bataille juridique. Dans ton cas, la porte avait un dispositif de fermeture efficace et ton casier aussi.

Mllegiuliana

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Posté le 30/07/2019 à 23h10


irka a écrit le 24/07/2019 à 22h24:
Personnellement je n'ai jamais vu d'écurie où les DP avaient autant droit à de la place dans la sellerie que les propriétaire de chevaux en pension ...

Dans les petits clubs, c'est assez fréquent.
Après, il n'empêche qu'il faut démontrer le vol (cf. ender) et que la majorité des structures décline toute responsabilité dans ce cas. Les gars ont déjà assez de responsabilités qui pèsent sur eux, ils ne vont pas en plus s'instaurer gardiens du matos.

Mllegiuliana

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Posté le 30/07/2019 à 23h13


gelensky a écrit le 24/07/2019 à 22h50:
@ender il y a des caméras dans les selleries

De mon point-de-vue, ce n'est pas ce qui rend le club responsable.
ender, museane vous en pensez quoi ?

Le gérant doit pouvoir visionner les images mais pas toi.
A voir s'il peut trouver des informations.
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