Disparition matériels écurie, responsabilité??

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Gelensky

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Disparition matériels écurie, responsabilité??
Posté le 24/07/2019 à 20h25

Bonjour,
Suite à la disparition de certaines parties de mon matériel je me demande qui en est responsable lorsqu'il est au centre.
Je suis demi pensionnaire et j'ai donc droit a la même place qu'un propriétaire cependant je n'ai aucun contrat stipulant que mes affaires sont à l'écurie ou quoi que ce soit, je me demande qui est responsable de mon matériel lorsque je suis absente.
J'aimerai aussi savoir si il y a des recours et quels sont ils??

Museane

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Disparition matériels écurie, responsabilité??
Posté le 30/07/2019 à 23h23

mllegiuliana toujours se référer au contrat de pension.
Il y a cependant toutes les chances que ce contrat prévoit l'entretien du cheval et rien du tout concernant le matériel déposé dans la sellerie.
Et quand bien même, à moins d'avoir une clause du type "le gérant reconnaît qu'il devra surveiller les affaires déposées par les clients dans sa sellerie" (clause que l'on ne verra jamais en pratique), il n'y aura aucune responsabilité du gérant de pension sans prouver une faute de sa part (et je vois pas bien quelle faute on pourrait lui reprocher ici).

Pour autant, l'auteur du post peut en revanche aller déposer plainte pour vol à la gendarmerie ou au commissariat et surveiller les annonces du Bon Coin..

Mllegiuliana

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Disparition matériels écurie, responsabilité??
Posté le 30/07/2019 à 23h25

museane
C'est ce que je pensais : sous couvert que la responsabilité soit assumée, il faut quand même la démontrer. Et nous sommes d'accord qu'aucun contrat n'assume cette responsabilité. Je n'en ai jamais vu en tout cas.
Merci.

Museane

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Disparition matériels écurie, responsabilité??
Posté le 30/07/2019 à 23h30

S'il y a des caméras dans la sellerie, il semblerait utile d'aller voir le gérant pour lui demander de visionner les enregistrements..

Pour info, il s'agit d'un lieu privé mais qui accueille du public = obligation d'obtenir une autorisation préfectorale pour installer les caméras + obligation de signaler la présence des caméras + interdiction de garder les enregistrements plus d'un mois.
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