Balade avec mineure : responsabilité ?

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Rockypompon

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Balade avec mineure : responsabilité ?
Posté le 14/08/2019 à 17h49

Bonjour,

Je poste aujourd'hui pour avoir votre avis concernant la responsabilité en cas de pépin.
Je voulais donc savoir, que se passe-t-il en cas d'accident ou autre lors d'une balade avec une personne mineure, qui est sur son propre cheval mais qui ne porte pas de bombe (et refuse d'en mettre une)?

Merci beaucoup pour vos réponses

Edit: j'ai oublié de préciser mais je parlais bien d'accident impliquant la personne mineure en question

Édité par rockypompon le 14-08-2019 à 17h50

Choubichougirl

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Balade avec mineure : responsabilité ?
Posté le 15/08/2019 à 12h57

atom Oui j'aurai aimé avoir un gilet où au moins une coque de protection (comme les vttistes) sur une chute que j'ai fait !

Un cheval qui pile devant la barre, j'ai fait un magnifique soleil et suis retombée le dos sur la barre. J'ai été interdite de dada pendant 6 mois après. Et je ne suis pas remontée avant 1 an vu comment j'ai été choqué (le cheval, emporté dans son élan, a sauté la barre et moi avec, j'ai vu ses sabots passer à quelques centimètres de mon visage).

Depuis ce jour, j'ai perdu la naïveté des enfants face au saut d'obstacle x) j'ai pris conscience des risques. Il m'a fallu un gros travail sur moi même pour oser ressauter.

Harasstgermain

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Balade avec mineure : responsabilité ?
Posté le 15/08/2019 à 13h09

Bonjour
Quand le gilet se déclenche on n’est Déjà plus sur le cheval!!!
Le bruit c’est un gros « pouf »
Tenir le cheval par les rênes c’est au moins une élongation de l’épaule...

L’efficacité du gilet, que l’on chute à l’obstacle Ou au travail sur le plat, est indéniable!

Après le mieux c’est d’essayer pour être convaincu
Je ne monte pas de chevaux difficiles sans...

Le tout est de savoir à combien on estime ses côtelettes !

Moi, les miennes, je mets un gilet gonflable parce qu’elles le valent bien !

Museane

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Balade avec mineure : responsabilité ?
Posté le 15/08/2019 à 13h24

Moi c'est gilet airbag tout le temps maintenant, et notamment en balade vu qu'à mes yeux, c'est là où un cheval peut avoir peur de tout et n'importe quoi, faire un écart etc..

L'avantage de l'airbag, c'est que c'est super léger donc on ne le sens pas du tout, contrairement au gilet de protec classique qui donne bien chaud (j'ai pendant longtemps porté des gilets comme ça en rando, en cours l'été, je crevais de chaud..).

Pour ce qui est du bruit, je suis souvent en CSO, sur des petits amateurs, autant dire qu'il y a au moins 2/3 chutes sur chaque parcours. Tout le monde ou presque a quasiment un airbag (on commence aussi à en voir sur les épreuves pro).
J'ai pas vu un seul cheval avoir peur du bruit lors du déclenchement. C'est tellement rapide que le temps qu' il réagisse, le bruit a déjà cessé.
En tout cas, en balade, un cheval va rencontrer autant de bruit similaire (tir de fusil, pot d'échappement d'une moto, chien qui aboie..).

Rockypompon

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Posté le 15/08/2019 à 13h27

harasstgermain
Justement, je trouve ça plus facile de gérer un cheval qui a peur en étant dessus qu'une fois par terre.. Quand le cheval a peur de toi, et que tu dois continuer à le tenir coûte que coûte, c'est très compliqué, d'autant plus quand tu es au sol et ne peux pas bouger, parce que quand le cheval commence à tirer pour partir et que tu as les fesses par terre c'est pas facile de se mettre debout, donc à moins de se laisser traîner, ....

Pour ce qui est de l'élongation de l'épaule, pour l'instant et pourvu que ça continue ainsi, chaque fois au pire je m'arrache un peu la peau des mains, mais dans tous les cas pas d'hésitation possible, je préfère me faire une élongation ou autre mais qu'il n'arrive rien à mon cheval plutôt que ce qu'il provoque un accident avec peut être un mort dans l'histoire (une voiture qui se prend un cheval, je donne pas cher de l'état du conducteur...)

Rockypompon

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Posté le 15/08/2019 à 13h33

museane
Je pense que c'est comme tout, ça dépend des chevaux.... Certains n'en ont rien à faire, d'autres en sont traumatisés.
Je sais que c'est le genre de bruits que mon cheval ne supporte pas, et ce malgré les différentes tentatives de desensibilisation.
Puis il ne faut pas négliger que la situation joue un rôle important dans la réaction du cheval : À la maison, dans une ambiance détendue, il ne va peut etre pas réagir à qqch qui attire l'attention, mais quand c'est à l'extérieur, que lui même est impliqué (s'il chute par exemple), qu'il y a de nombreuses choses inconnues, le moindre détail qui est normalement anodin peut rapidement devenir une source de stress supplémentaire

Museane

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Posté le 15/08/2019 à 13h41

rockypompon je trouve que c'est plutôt l'inverse mais ça dépend des chevaux j'imagine : le mien est assez zen dans un environnement nouveau (en balade par exemple) car comme tout est nouveau, il n'a pas spécialement peur.

Mais si on a le malheur de mettre un truc nouveau dans la carrière (de déplacer un soubassement le long de la lice par exemple), là il va me faire des gros écarts.

En tout cas, à toi de choisir si tu préfères privilégier ta sécurité ou prendre le risque que ton cheval puisse avoir peur de l'airbag et se barrer sans toi.
Tu peux acheter un bon gilet de protection qui te protégera bien aussi, par contre oui ça tiendra chaud et ce sera assez rigide.

Atom

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Posté le 15/08/2019 à 15h04

rockypompon Tu sais ça ne veut rien dire, mon cheval est capable d'avoir peur d'une poubelle dans la cour de l'écurie. Pourtant c'est un lieu qu'il connaît. Pareil pour la carrière si tu changes un petit truc dedans, c'est fichu il va le repérer et en "jouer".

Festin

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Posté le 16/08/2019 à 08h53

pour m 'être renseignée : une mineure reste sous la responsabilté de l accompagnant , et en cas d 'accident , l assurance de la mineur se retournera contre le majeur
ne prenez pas de risque
les attestations de décharge des parents sont caduques devant un tribunal
ne prenez pas de risques!
aujourd hui les gens sont procéduriers et cherchent la faille pour en tirer profit et là , il n y a plus d amitié.
Que cette mineure monte en plus sans bombe est d une inconscience!!!

Museane

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Posté le 16/08/2019 à 10h20

festin non, tu t'es mal renseigné.
Ton cas est valable dans le cas d'un accompagnement par un professionnel (une monitrice, un ATE..) où là il y a un contrat entre les parents et l'accompagnant et le fait de laisser le cavalier (majeure ou mineure d'ailleurs) monter sans bombe pourrait être considéré comme un manquement à son devoir de conseil et donc entraîner une faute source de responsabilité.

Mais dans le cas de l'auteur, il n'y a aucun contrat entre elle et les parents de la mineure.
Donc pas de responsabilité sans faute.
Et le fait de monter avec quelqu'un qui n'a pas de bombe n'est pas une faute delictuelle.

C'est quand même du bon sens : je pense que ça peut arriver à plein de cavalier de se retrouver en balade avec d'autres cavaliers qui se joignent à eux.
Combien de fois j'ai pu me programmer une balade avec deux copines et l'une d'elle avait proposé à une autre de venir.
Encore heureux que s'il y avait une mineure dans le tas (sachant qu'on demande rarement leur âge), les majeurs ne seraient pas tenus responsables en cas d'accident !

En dehors de l'existence d'un contrat, c'est toujours la même règle de responsabilité (hors cas de responsabilité du fait des choses ou du fait d'autrui) = il est obligatoire de démontrer l'existence d'une faute.

Elledit76

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Posté le 16/08/2019 à 13h26

museane Bonjour, tout à fait d' accord. j ai un air bag et le bruit n 'a jamais fait peur ! Par contre, mon dos et mes cervicales ont apprécié le confort! J avis un modèle simple et léger mais j ai changé pour un modèle avec minerve et protège-bassin.

Festin

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Posté le 17/08/2019 à 08h22

à Muséane
je tiens ces affirmations de responsabilité mineure de "Generali"

Museane

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Posté le 17/08/2019 à 09h44

festin Et moi je les tiens du Code civil.
Mais je veux bien que Generali nous dise sur la base de quel article ou de quelle jurisprudence il fonderait cette responsabilité ?

Museane

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Posté le 17/08/2019 à 09h56

festin comme je l'ai dit, pas de faute, pas de responsabilité.

Transposons la même situation à d'autres activités sportives :
- je fais du vélo, ma voisine de 17 ans vient avec moi, sans casque. Elle tombe et se blesse. Je serais censée être responsable ?
- je vais courir, je croise un gamin de 16 ans, on discute en courant ensemble, il va trop vite dans une descente, je lui dit de ralentir, il m'écoute pas et tombe. Je serais censée être responsable ?

Bien sûr que non il n'y a pas de responsabilité ici, tant qu'il n'y a pas de faute commise.

Il ne faut pas confondre les principes de la responsabilité du fait des enfants que l'on a sous sa garde (qui concerne les dommages causés PAR les mineurs à un tiers, et pour lesquels c'est le gardien qui est responsable) et les principes de responsabilité en cas de dommages causés AUX mineurs (pour laquelle ce sont les principes de responsabilité classique qui s'applique : contractuelle ou délictuelle avec obligation de démontrer la faute).
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