Balade avec mineure : responsabilité ?

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Rockypompon

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Balade avec mineure : responsabilité ?
Posté le 14/08/2019 à 17h49

Bonjour,

Je poste aujourd'hui pour avoir votre avis concernant la responsabilité en cas de pépin.
Je voulais donc savoir, que se passe-t-il en cas d'accident ou autre lors d'une balade avec une personne mineure, qui est sur son propre cheval mais qui ne porte pas de bombe (et refuse d'en mettre une)?

Merci beaucoup pour vos réponses

Edit: j'ai oublié de préciser mais je parlais bien d'accident impliquant la personne mineure en question

Édité par rockypompon le 14-08-2019 à 17h50

Rockypompon

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Balade avec mineure : responsabilité ?
Posté le 14/08/2019 à 19h30

harasstgermain Merci
Toutes les conditions que tu as citées peuvent être réunies dans mon cas, ça ne rassure pas...

Je tenterai de poser un ultimatum mais elle risque de ne pas comprendre pourquoi du jour au lendemain je change d'avis alors qu'on a toujours fait comme ça...

Cherchour

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Balade avec mineure : responsabilité ?
Posté le 14/08/2019 à 19h44

rockypompon Elle a quel âge ?

Tu peux peut être lui expliquer qu'en cas d'accident c'est toi qui risque de prendre, et que tu n'as pas envie d'avoir a en assumer les conséquences.
C'est bien joli de ne pas vouloir porter de bombe mais à un moment il faut aussi comprendre que nos actes peuvent avoir des conséquences sur les autres

Quand j'ai commencé à monter il y a 20 ans je peux comprendre que certains cavaliers n'aimaient pas les bombes qui n'étaient pas aérées et faisaient de grosses têtes. Mais de nos jours on trouve quand même des casques très bien aérés, assez légers à porter et qui ne font pas une tête de champignon.

Chaussette08

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Balade avec mineure : responsabilité ?
Posté le 14/08/2019 à 19h45

Je m'incruste.

Comment ça se passe si la mineure porte un casque mais monte l'un de mes chevaux ? Avec moi en balade.

Lenahaha

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Balade avec mineure : responsabilité ?
Posté le 14/08/2019 à 19h55

Le port du casque n'est en aucun cas une obligation. Il n'y a aucune loi là dessus et ça n'engagera jamais la responsabilité d'une personne tier si il y a une chute sans.

Atom

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Posté le 14/08/2019 à 19h55

Personnellement j'ai fait un soleil à vélo dans une descente, résultat une dent légèrement cassée, le nez éraflé bref plus de peur que de mal. Je descendais à mon cours d'équitation donc j'avais un casque d'équitation sur la tête, et bien quand je suis remontée chez moi, que mon père a vu l'éraflure sur le casque, il m'a dit heureusement que tu le portais.

S'il y a des casques pour pratiquer certains sports c'est pour une bonne raison. Déjà qu'il y en a qui se tue avec le casque ... la prochaine fois que tu la vois, tu n'as qu'à lui dire "Donc dans ta voiture tu ne mets pas de ceinture ?"

Domipac19

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Posté le 14/08/2019 à 20h00

Est-ce que ses parents l'enverraient pratiquer la moto sans casque?

Museane

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Posté le 14/08/2019 à 20h03

Dans la mesure où tu n'es pas professionnelle (il n'y a aucun contrat entre toi et les parents de la mineure) et que la mineure est sur son propre cheval, tu n'as juridiquement aucune responsabilité en cas de dommage subi par la mineure.
Il n'y a aucun contrat donc pas de responsabilité contractuelle.
Quant à la délictuelle, elle nécessite de prouver l'existence d'une faute ayant causé le dommage.
Le fait que la mineure ne porte pas de bombe n'est pas une faute de ta part.
Donc à moins de l'hypothèse où la mineure soit blessée à cause de ton cheval ou parce que tu lui a coupé la route/envoyé une branche dans la tête ou que tu te sois jetée sur elle pour la faire tomber, tu n'as strictement rien à craindre.

Harasstgermain

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Balade avec mineure : responsabilité ?
Posté le 14/08/2019 à 20h20

rockypompon
Ton casque à subit un choc
Il a fait son office de protéger ta tête
Mais il faut le changer ce choc ayant détérioré sa structure
Tu peux le recycler en pot de géranium

Choubichougirl

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Posté le 14/08/2019 à 20h28

Perso c'est jamais sans ma bombe ! Mon cheval est adorable et ne bouge pas, mais il est très maladroit et je suis déjà passée par dessus quand il est tombé à genoux.

Je pars souvent en balade avec une amie qui monte régulièrement sans bombe.
Chaque fois je lui fais la remarque qu'elle devrait la mettre. Elle ne veut pas. C'est son problème !
Ma tête est protégée moi. Certe mes cheveux sont tout en sueur et applatis xD mais je prend moins de risques qu'elle.

Mo56

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Posté le 14/08/2019 à 21h16


rockypompon a écrit le 14/08/2019 à 18h26:
@tonya Paradoxalement ses parents refusent de la laisser partir seule


Tu ne peux pas poser tes conditions : ok pour accompagner leur enfant mais à condition qu'elle porte sa bombe, question de sécurité ?

S'ils s'inquiètent que leur fille parte seule, je pense qu'ils devraient être sensibles aux conséquences de chutes sur la tête sans bombe.

Pin_maritime

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Posté le 14/08/2019 à 21h58

Ta responsabilité en cas d'accident sera peut être recherchée, mais difficile à affirmer. Si le cas se produit, ça risque d'être une longue bataille d'avocats.

Par contre, ta conscience, avec l'image de son cerveau encore palpitant toutes les nuits en boucle, elle, risque d'être un juge sans pardon ... Des trauma crâniens sévères j'en vois toutes les semaines. Pas dans la rue : ils ne peuvent plus vivre même chez leurs parents/conjoints, il sont en foyer de vie médicalisé. Et ça fait pas envie, même pour une simple connaissance que je risque d'avoir à ramasser moi-même.
Parce qu'elle joue, mais tu vas te gâcher des nuits et des nuits de sommeil si tu dois la ramasser inconsciente !

Solange27

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Posté le 14/08/2019 à 22h56


lenahaha a écrit le 14/08/2019 à 19h55:
Le port du casque n'est en aucun cas une obligation. Il n'y a aucune loi là dessus et ça n'engagera jamais la responsabilité d'une personne tier si il y a une chute sans.


Tu as raison, mais si un accident se produit, tout le monde demandera : "la cavalière avait-elle un casque ?", et somme la réponse est non, on demandera pourquoi, et surtout, qui était avec elle, et si la personne est majeure, pourquoi elle n'a pas incité la cavalière mineure à porter un casque...

Et les parents diront :"on ne nous avait pas dit que le port du casque était un élément important de sécurité" (même si ça parait complètement absurde, leur questionnement sera entendu)

et le "on", c'est rockypompon qui va être interrogée en long, en large et en travers par le personnel médical, les assurances, voire, les gendarmes...

Il y a des chances qu'on ne l'embête pas plus, mais c'est quand même pas très marrant à vivre en plus de la culpabilité...

Rockypompon

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Posté le 14/08/2019 à 23h18

Merci beaucoup pour tous vos bons conseils, je vais vous répondre à chacun spécifiquement

Rockypompon

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Posté le 14/08/2019 à 23h23

cherchour Elle a 14-15 ans.
C'est vrai, j'essaierai d'avancer ces arguments.

Souvent j'entends des gens dire que la bombe ça fait transpirer, ça fait les cheveux mal coiffés, etc. Perso je préfère 10 000 fois être mal coiffée et sauver ma vie (ou du moins mon état cérébral) que l'inverse...

Rockypompon

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Posté le 14/08/2019 à 23h26

atom
C'est quand on s'y attend le moins que les catastrophes arrivent....
J'essaierai de lui placer naturellement ce parallèle avec la voiture, j'adore! Merci!
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