Contrat confiage avec achat à terme

anipeps tu parles de frais véto ? en cas de décès, ça se passe comment dans ce cas ?

Pour les frais véto, vous avez déjà conclut des trucs ou tu poses la question de comment faire?
Si jamais, dans ton contrat, pense à mettre une ou des clauses en cas de rupture de contrat, que ce soit par elle ou par toi parce qu'en 3 ans, il peut s'en passer, des choses.

Il y a des contrats type sur le site du GHN normalement

Clairement oui ça on va en parler aussi et le noter dans le contrat, mais les frais seront aussi à se charge bien sûr....après vu la maladie de la jument en prime on a un risque accru de décès de la jument;...donc je lui en voudrais pas......

Oui on y pense bien sûr! non on va en parler ensemble, on envisage, tant qu'elle n'a aucune part de la jument de garder l'assurance véto à notre charge et elle de s'engager en contre partie de payer la franchise en cas de pépin...comme ça la jument reste couverte en frais véto et mortalité, jusqu'a ce qu'elle soit à elle totalement....

Ah c'est ça que je voulais comme info....je vais aller fouiller alors....

Du coup je viens d'aller voir, mais faut adhérer au GHN pour accéder et ouvrir les contrats type ....

anipeps vu la maladie de la jument ? Un risque accru de décès ? Sans vouloir vous offensez mais elle a quoi ? Personnellement que ce soit en tant que propriétaire ou futur acquéreur, il va falloir un contrat béton et vu qu'aujourd'hui en tant que tel un contrat ne vaut malheureusement pas grand chose quand on est particulier ( je parle d'expérience) je trouve que c'est prendre un risque, après si vous êtes d'accord, c'est le principal

Elle est PSSM donc risque de myosite +++, mais l'acheteuse est son ancienne DP et connait très bien sa patho...si bien géré normalement pas de soucis...;

Etre propriétaire au bout de 3 ans, c'est vraiment énorme. Pourquoi passer par cette procédure ? Elle ne peut pas verser 1 500 € sur 1 an ?

Non elle ne peut absolument pas! d'où l'intérêt de lisser sur 3 ans......et moi je fais tout pour que ma jument parte avec elle, car elle est top cette fille!

Je comprends pas bien le contrat : un confiage ou une vente, ce sont deux choses différentes.
Si les versements des 3 parties de prix correspondent à l'achat de la jument alors la DP est propriétaire dès la signature du contrat.
Je ne vois pas bien où est la partie confiage là dedans ?
Est-ce que la DP peut, au bout de 6 mois, changer d'avis et ne plus acheter la jument ? Quid alors du remboursement de l 'argent versé ?

Bref, vaudrait mieux mettre tout ça au clair avant de rédiger le contrat, pour savoir quoi rédiger justement..

Dans ce cas, c'est plutôt une vente avec paiement en plusieurs fois. J'ai un peu du mal à comprendre l'utilité du cheval à confier.

Parce-que le contrat de confiage avec option d'achat, tu paies un montant à la fin du contrat et non pendant le contrat.

Ben le premier paiement de la jument interviendra qu'au bout de 2 ans de confiage....

Et comme je t'ai dit, quand on confie son cheval avec option d'achat, on ne demande pas à la personne de payer une partie du montant pendant ce contrat. C'est soit un contrat à confier avec option d'achat, donc le paiement du montant se fait à la fin des 3 ans. Soit, vous partez sur un contrat de vente avec paiement échelonné.

Je n'ai jamais vu un contrat à confier où tu paies le montant du cheval pendant le contrat. Ca ne doit même pas exister... donc, ça va être difficile de trouver un contrat qui va répondre à votre situation.

D'ailleurs, au bout des 2 ans, vous êtes en co-propriété, donc les frais sont partagés en 2 non ? Donc, où est l'utilité du cheval à confier ? Finalement, votre situation est difficile à comprendre...

Clairement, demande à cheval et droit car là... ça m'a l'air très difficile de penser à tout.