Contrat confiage avec achat à terme

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Anipeps

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Contrat confiage avec achat à terme
Posté le 15/09/2019 à 13h17

Bonjour,

Je suis entrain de céder une de mes juments à son ancienne DP.
Nous nous connaissons donc très bien et souhaitons mettre en place un contrat carré avec un confiage sur 3 ans et 3 annuités de paiement qui conclura la vente à terme.
Le coût global pour elle est de 1500 euros matériel inclus et donc 500 euros par an à me donner. Les premiers 500 euros correspondront au rachat du matériel, les 500 suivant elle récuperera 51% des parts et au 3eme règlement la totalité des parts.
Cette solution nous va à toute les deux.
Cependant nous souhaitons faire un contrat écrit et carré.
Si jamais certains ont des modèles de contrat, je suis preneuse.
Si c'est pour des conseils autre, c'est pas la peine, nous sommes bien d'accord sur la totalité des choses, reste à posé les frais véto etc.....

Anipeps

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Posté le 16/09/2019 à 07h45

ender quand tu confies un cheval, même s'il est encore intégralement au proprio tu ne paies plus aucun frais....donc là idem....et j'ai déjà donné une fois des parts d'un cheval, la personne avait les parts majoritaire, tous les frais lui incombait mais c'était spécifié dans le contrat du coup.....

Oui on peut voir ça aussi comme une vente longue...cela pourrait se voir comme cela.....

Anipeps

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Posté le 16/09/2019 à 07h49

ender quand tu confies un cheval, même s'il est encore intégralement au proprio tu ne paies plus aucun frais....donc là idem....et j'ai déjà donné une fois des parts d'un cheval, la personne avait les parts majoritaire, tous les frais lui incombait mais c'était spécifié dans le contrat du coup.....

Oui on peut voir ça aussi comme une vente longue...cela pourrait se voir comme cela.....

Mamzellec

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Posté le 16/09/2019 à 11h30

Je vais encore passer pour une relou mais vu le passif médical de la jument il ne serait pas plus sage de lui donner et qu’elle garde les sous pour les soins et de lui vendre seulement le matériel?
Après si elle est vmt ric rac est ce que c’est vraiment une bonne idée de l’assumer de a à z?

Expar

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Posté le 16/09/2019 à 13h21


anipeps a écrit le 16/09/2019 à 07h49:
@ender quand tu confies un cheval, même s'il est encore intégralement au proprio tu ne paies plus aucun frais....donc là idem....


Euh non, détrompes-toi, pas mal de contrats de confiage laisse certaines charges financières au proprio. C'est au cas par cas, car pas mal de proprio se déchargent de la charge principale du cheval, mais veulent garder la main sur le destin du cheval, même en confiage "long terme".

Je dirais qu'il vous faut faire preuve de bon sens.
Déjà pars du principe que si le contrat est rédigé et signé en accord avec les 2 parties au début, souvent s'il est ressorti et relu soigneusement, en cours de route, c'est que l'une ou l'autre des parties n'est pas "contente" et va regarder si le cas de figure où elle se trouve, a été pensé à la rédaction du contrat pour savoir ce qu'il faut faire.

Je dirais que pour toi, autant la 1ère année, c'est un contrat de confiage pur, où vous vous mettez d'accord sur qui décide quoi et paie quoi, les préavis en cas de rupture anticipée que ce soit de sa part ou de la tienne (qui prendra en charge le transport, la pension qui reste, etc.), autant après, ça devient plus délicat et il faut penser à être "pessimiste" pour coucher les cas de figures possibles.

Genre, là, ta DP est prête à te payer les 500 € à la fin de la 1ère année. Ok, que ce passe-t-il si elle ne paie pas ? Que se passe-t-il si elle te demande de prendre en charge l'entretien sur ta part restante sur la jument pendant la 2ème ou 3ème année, car elle est en situation délicate ?

Je pense que c'est ce que ender et museane voulaient se souligner.

Il vaut mieux partir sur un contrat de confiage de 3 ans, au terme duquel ta DP te paiera les 1500 Euros de prix d'achat, qu'elle aura eu le temps d'économiser, mais pendant ce temps tu restes proprio de la jument : donc si elle doit revenir chez toi, tu sais que ça peut arriver n'importe quand et tu t'organises en conséquent.
Idem pour la partie financière, tu ne verras les sous que dans 3 ans, donc tu t'organiseras pour faire sans. L'avantage ? Ne pas te retrouver en situation de co-propriété d'un cheval qui peut amener pas mal de mauvaises surprises... Equid si la 2ème ou 3ème année, l'acheteuse potentielle veut te rendre la jument, ne plus l'acheter, et te demande le remboursement de ses parts ?

Parce que l'exemple que tu as eu, c'est avec un cheval donné, là, on parle d'une vraie vente.

Ou sinon, tu vends la jument avec paiement différé et contrat à la clé. Du coup, ta DP est proprio et décisionnaire, donc doit tout prendre en charge. Et pour toi, tu surveilles les paiements différés, avec les risques qui vont avec...

Anipeps

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Posté le 16/09/2019 à 13h29

Expart et justement c'est tout cela qu'on va écrire noir sur blanc......

Anipeps

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Posté le 16/09/2019 à 13h31


mamzellec a écrit le 16/09/2019 à 11h30:
Je vais encore passer pour une relou mais vu le passif médical de la jument il ne serait pas plus sage de lui donner et qu’elle garde les sous pour les soins et de lui vendre seulement le matériel?
Après si elle est vmt ric rac est ce que c’est vraiment une bonne idée de l’assumer de a à z?


la jument sera assurée et l'est déjà, et contraire à certaines pathologie, le pssm n'empêche pas l'utilisation normale et sportive du cheval...donc moi j'ai des propositions d'achat à 1500 euros aujourd'hui malgré le PSSM ce n'est donc pas pour lui donner.....la jument enchaîne des journées entière de randonnée faut pas non plus abuser lol.....et elle aura l'assurance pour couvrir vu qu'elle reprend mon assurance avec un transfert d'assurance à son nom à elle....

Ender

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Posté le 16/09/2019 à 13h40


anipeps a écrit le 16/09/2019 à 07h45:
@ender quand tu confies un cheval, même s'il est encore intégralement au proprio tu ne paies plus aucun frais....donc là idem....et j'ai déjà donné une fois des parts d'un cheval, la personne avait les parts majoritaire, tous les frais lui incombait mais c'était spécifié dans le contrat du coup.....

Oui on peut voir ça aussi comme une vente longue...cela pourrait se voir comme cela.....


Concrètement, pourquoi ne souhaites-tu pas qu'elle soit propriétaire à 100 % à la signature du contrat de vente et avec paiement sur 3 ans ?

Anipeps

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Posté le 16/09/2019 à 13h50

ender ben je vais y réfléchir....pourquoi pas oui....mais si elle paie pas???? bon après je lui fais confiance hein, on se connait très bien....mais c'est une option oui......à réfléchir pourquoi pas.....

Ender

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Posté le 16/09/2019 à 13h55


anipeps a écrit le 16/09/2019 à 13h50:
@ender ben je vais y réfléchir....pourquoi pas oui....mais si elle paie pas???? bon après je lui fais confiance hein, on se connait très bien....mais c'est une option oui......à réfléchir pourquoi pas.....


C'est une option dont je te parle depuis le début, ainsi que le contrat à confier avec option d'achat où à la fin des 3 ans, elle te versera (ou non) les 1 500 €...

Fin bref, comment faire compliquer alors qu'on peut faire simple.

Édité par ender le 16-09-2019 à 13h55



Expar

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Posté le 16/09/2019 à 14h48


anipeps a écrit le 16/09/2019 à 13h50:
@ender ben je vais y réfléchir....pourquoi pas oui....mais si elle paie pas???? bon après je lui fais confiance hein, on se connait très bien....mais c'est une option oui......à réfléchir pourquoi pas.....


Justement le contrat de confiage sur 3 ans, et à la fin des 3 ans, elle te paie les 1500€ d'un coup, puisqu'elle aura eu 3 ans pour économiser et toi, pendant 3 ans, la jument n'aura pas été à ta charge, tu restes sa propriétaire 100% jusqu'au paiement.

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Posté le 16/09/2019 à 15h10

anipeps c'est laquelle de jument? P? T? ou R? Et la dp c'est F ou une autre? Car j'ai du mal à suivre xD

La dsa que j'ai c'est un confiage avec option achat mais c'est sur un an)

Edit : par contre pour le côté financier, si elle arrive pas a financer la jument ou quoi, ça se passe comment pour l'entretien ou en cas de tuile?

Édité par mamzellec le 16-09-2019 à 15h47



Anipeps

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Posté le 17/09/2019 à 11h21


mamzellec a écrit le 16/09/2019 à 15h10:
@anipeps c'est laquelle de jument? P? T? ou R? Et la dp c'est F ou une autre? Car j'ai du mal à suivre xD

La dsa que j'ai c'est un confiage avec option achat mais c'est sur un an)

Edit : par contre pour le côté financier, si elle arrive pas a financer la jument ou quoi, ça se passe comment pour l'entretien ou en cas de tuile?



C'est Pistache et non ce n'est pas F, ça fait longtemps que F je n'ai plus aucunes nouvelles.....d'ailleurs elle je ne lui avais pas fait confiance dès le départ pour un contrat de ce type là....et j'avais bien senti de pas lui faire confiance.....Ma dp A. elle franchement les yeux fermés, d'autant qu'elle a un projet professionnel dans l'équestre et dans le fermage....

Ben clairement ça va être noté au contrat, déjà elle reprend mon assurance véto, donc les tuiles lui coûteront pas trop cher....ensuite les clauses de ruptures de contrat sont spécifiées...

Mamzellec

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Posté le 17/09/2019 à 20h11

anipeps d’accord enfin assurance ou pas, l’argent ne lui remplacera pas la jument et j’imagine que si elle l’a prend c’est qu’elle y est qd même attachée, non?
Enfin déjà la jument que j’ai la proprio a galère alors qu’elle a eu une kératite soignée (donc rien à craindre maintenant) et donc aucun risque pour la vie de la jument autant la pssm si ça dégénère à la tienne...

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Posté le 18/09/2019 à 08h07


mamzellec a écrit le 17/09/2019 à 20h11:
@anipeps d’accord enfin assurance ou pas, l’argent ne lui remplacera pas la jument et j’imagine que si elle l’a prend c’est qu’elle y est qd même attachée, non?
Enfin déjà la jument que j’ai la proprio a galère alors qu’elle a eu une kératite soignée (donc rien à craindre maintenant) et donc aucun risque pour la vie de la jument autant la pssm si ça dégénère à la tienne...


Oui enfin clairement j'ai plein de proposition d'achat à 1500 euros et les gens savent qu'elle est PSSM. Certes c'est une maladie à risque de myosite, mais vu que 10% des chevaux sont touchés en même temps beaucoup en achète sans même le savoir...en prime elle connait la pathologie, sait comment la gérée.....j'ai envie de te dire j'ai mon autre jument qui est PSSM et à 11 ans elle a jamais fait la moindre myosite et elle en a fait une, 1 fois en 8 ans, et encore honnêtement si on avait sû qu'elle était PSSM ça ne serait pas arrivé....Elle sait, tout comme moi, que ça n'entrave pas les capacité de la jument et que si elle la gère bien y'a pas de raison qu'elle refasse de crise. T'as des chevaux PSSM qui tournent en compétition! J'ai même un pote qui trouvait que je la vendais pas assez cher vu ses qualités sportives....
Là je lui la cède à 1000 euros ce qui clairement est cadeau pour une jument de sa qualité et qui est asymptomatique au quotidien de sa maladie....

Ensuite durant les 2 premières années c'est du confiage et clairement elle a le droit de se rétracter sur ces 2 ans là (bien sûr je me mets des garde fou aussi et des garanties pour moi, genre qu'elle me la rende pas si elle me l'a massacré mentalement ou physiquement - hors pssm bien sûr). Ta réaction montre surtout que tu connais mal cette pathologie, moi je vis avec 2 PSSM à la maison depuis 3 ans, et franchement si bien géré ça se passe top bien.....y'en a qui sortent en trec, rando semaine, cso etc.....pas comme un naviculaire inmontable que là tu vas donner oui.....les chevaux PSSM quand ils sont bien géré, ont la même espérance de vie que les autres, mais faut juste savoir gérer l'alimentation....et le risque est aggravé oui, si l'alimentation et le travail sont mal gérés....

Mamzellec

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Posté le 18/09/2019 à 13h52

anipeps un naviculaire bien monté et bien géré peut travailler aussi sous certaines conditions et la dite pathologie ne risque pas de le tuer (je sais oui mais oui mais)
Tu fais un blocage sur les naviculaires à les comparer sans arrêt.
Un cheval avec une pathologie est un cheval avec une pathologie, point et 99% des acheteurs préfèreront partir sur un cheval saint que sur un cheval qui a des soucis (et pas des petits, quoi que t'en dises) du départ. (même si on est jamais à l'abri d'une tuile)
Des chevaux sains à 1500e il y en a a la pelle et avec du travail ils sont tous capables de partir randonner une journée.
Bref, la question n'est pas là mais comme te l'ont dit les autres mieux vaudrait une vente simple, un confiage ou une vente à paiement différé que ton truc échelonné casse gueule au possible, même avec un contrat béton.
Après, si tu croules sous les propositions que ça a 1500e, je saisis mal pourquoi tu te casses la tête avec une dp aux finances bancales à l'autre bout de la France-donc gros transport à rajouter (même si attachée, si bonne connaissance de la pathologie, etc...)

Toi en l'état actuel des choses tu achèterais un pssm 1500e?

Édité par mamzellec le 18-09-2019 à 15h09



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