anipeps a écrit le 16/09/2019 à 07h49:
@ender quand tu confies un cheval, même s'il est encore intégralement au proprio tu ne paies plus aucun frais....donc là idem....
Euh non, détrompes-toi, pas mal de contrats de confiage laisse certaines charges financières au proprio. C'est au cas par cas, car pas mal de proprio se déchargent de la charge principale du cheval, mais veulent garder la main sur le destin du cheval, même en confiage "long terme".
Je dirais qu'il vous faut faire preuve de bon sens.
Déjà pars du principe que si le contrat est rédigé et signé en accord avec les 2 parties au début, souvent s'il est ressorti et relu soigneusement, en cours de route, c'est que l'une ou l'autre des parties n'est pas "contente" et va regarder si le cas de figure où elle se trouve, a été pensé à la rédaction du contrat pour savoir ce qu'il faut faire.
Je dirais que pour toi, autant la 1ère année, c'est un contrat de confiage pur, où vous vous mettez d'accord sur qui décide quoi et paie quoi, les préavis en cas de rupture anticipée que ce soit de sa part ou de la tienne (qui prendra en charge le transport, la pension qui reste, etc.), autant après, ça devient plus délicat et il faut penser à être "pessimiste" pour coucher les cas de figures possibles.
Genre, là, ta DP est prête à te payer les 500 € à la fin de la 1ère année. Ok, que ce passe-t-il si elle ne paie pas ? Que se passe-t-il si elle te demande de prendre en charge l'entretien sur ta part restante sur la jument pendant la 2ème ou 3ème année, car elle est en situation délicate ?
Je pense que c'est ce que
ender et
museane voulaient se souligner.
Il vaut mieux partir sur un contrat de confiage de 3 ans, au terme duquel ta DP te paiera les 1500 Euros de prix d'achat, qu'elle aura eu le temps d'économiser, mais pendant ce temps tu restes proprio de la jument : donc si elle doit revenir chez toi, tu sais que ça peut arriver n'importe quand et tu t'organises en conséquent.
Idem pour la partie financière, tu ne verras les sous que dans 3 ans, donc tu t'organiseras pour faire sans. L'avantage ? Ne pas te retrouver en situation de co-propriété d'un cheval qui peut amener pas mal de mauvaises surprises... Equid si la 2ème ou 3ème année, l'acheteuse potentielle veut te rendre la jument, ne plus l'acheter, et te demande le remboursement de ses parts ?
Parce que l'exemple que tu as eu, c'est avec un cheval donné, là, on parle d'une vraie vente.
Ou sinon, tu vends la jument avec paiement différé et contrat à la clé. Du coup, ta DP est proprio et décisionnaire, donc doit tout prendre en charge. Et pour toi, tu surveilles les paiements différés, avec les risques qui vont avec...