Doute sur la déclaration d'un centre

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Sourila

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Doute sur la déclaration d'un centre
Posté le 17/09/2019 à 13h12

Il y a 5 mois ma fille déménageait son poney et son cheval pour une super pension!! qui est également un centre de zootherapie travaillant avec des jeunes adolescents handicapés les chevaux sont très bien soignes sans problème. je payait les pensions par chèque ou virement au nom de la personne qui s'en occupait. Dans quelques jours elle demenage son cheval pour le rapprocher de son logement et études. le poney resterait car il est très demandé par la zootherapeuthe. jusque là tout paraît idéal, je me renseigne pour établir un contrat de mise à disposition et revoir le prix de la pension (Du fait qu'il est utilisé!) Et là il n'y a plus personne, le centre n'est pas référencé (est il assuré ??) Il n'y a pas de zootherapeuthe déclaré à ce lieu, étant allé sur place, le centre existe, j'ai bien vu des jeunes autistes , pas eu le temps de poser des questions j'ai été voir les chevaux de ma fille mais lorsque je suis revenue il n'y avait plus personne. Je suis à 150km de là, ma fille n'ose rien demander. quand je m'interroge elle me dit que le centre va être déclaré. où faut il se renseigner ? Je crains surtout si le poney blesserait quelqu'un il est bien assuré en responsabilité civile mais pas dans le cadre du travail. Merci à ceux qui pourront m'éclairer sur le sujet.
je précise que ma fille est très heureuse que son poney soit utilisé ainsi mais comme je paie la pension et que j'assure le poney j'aimerais un cadre légal et payer un peu moins ! À ce jour je paie 150? par mois pour une pension pré

Tonya

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Posté le 17/09/2019 à 15h43

sourila "zoothérapeute" n'est pas officiellement reconnu. C'est pour cela que tu ne dois pas trouver le centre si tu te fixes sur ça.

Pour le reste, les chevaux doivent être assurés surtout s'ils accueillent du public.

Peut-être que l'absence de réponse est seulement dûe au fait que tu demandes un contrat de "mise au pair" qui t'exonerait de payer une pension: question de sous?

A côté de ça, cette pension/centre a un nom? Quand tu recherches le nom de la personne à qui tu fais tes chèques, tu obtiens quoi?

Insiste un peu et précise qu'à défaut de réponse, tu sortiras le poney.

Corbeau_bleu

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Posté le 17/09/2019 à 18h36

Normalement les assurances et les diplômes des personnes doivent être affichés

Pcql

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Posté le 17/09/2019 à 19h18

S'ils acceptent les règlements par chèque, ils sont forcément déclarés. Ou alors ils sont fraudeurs et totalement stupides, combo pas si fréquent ;)

Par contre l'assurance n'a rien à voir : on peut s'assurer sans se déclarer au fisc, tout comme on peut être 100% en règle vis-à-vis de l'administration et ne pas s'assurer ;)

Kasugaii

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Posté le 17/09/2019 à 20h30

pcql elle donnait le chèque à la personne qui s'occupait de son cheval mais pas à la pension directement. Cette personne part.

C'est pas très clair comme mode de fonctionnement. Qui s'occupe des chevaux à la pension ? C'est une écurie de proprio, un club ?

Cherchour

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Posté le 17/09/2019 à 20h56

Déjà avec le nom et la localisation tu dois pouvoir retrouver leur numéro de tiret (si déclaré) et à partir de là d'autres informations

Sourila

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Posté le 18/09/2019 à 07h19

tonya
il n'y a pas de nom à ce centre j'ai fais une fois un chèque sinon espèce ou virement au nom d'une personne particulière (celle qui serait zootherapeuthe ?)

Sourila

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Posté le 18/09/2019 à 07h20

corbeau_bleu
rien n'est indiqué ou affiché

Sourila

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Posté le 18/09/2019 à 07h23

pcql
j'ai fais un chèque une fois au nom de la personne qui est zootherapeuthe ?? sinon espèce ou virement au nom de la personne mais un virement comme je pourrai le faire à ma fille par exemple

Sourila

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Posté le 18/09/2019 à 07h28

kasugaii
ce n'est pas une écurie, il n'y a pas de nom, il y a des chevaux qui appartiennent à des particuliers qu'elle connaît en l'occurrence ma fille mais aussi des amis à elle. des cochons d'Inde que des personnes donnent, des oiseaux, des lapins. il y a un bâtiment avec des box vident et une carrière ou elle fait évoluer les autistes sur des poneys (en autre le notre) sans monitorat!!! Il n'y a pas de moniteur sur la structure

Sourila

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Posté le 18/09/2019 à 07h30

cherchour
j'ai essayé sur le village on trouve un centre équestre mais ce n'est pas celui là, on trouve une ferme mais pas à ce lieu là. à cet endroit il n'y a rien de répertorié.

Iammyself

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Posté le 18/09/2019 à 08h02

Si ce sont des instituts (IME etc) qui amènent les enfants, je pense que l’ecurie est forcément déclarée.

Le mieux reste d’insister et demander le numéro SIRET ou des explications s’ils n’ont pas de numéro, sous peine d’enlever le poney..

Édit : ou alors peut être que l’écurie n’est pas déclarée et que la personne est auto-entrepreneur N’empeche Que quand on est moniteur d’equitatuon Indépendant c’est bien précisé que c’est sans cavalerie et sans installations.

Édité par iammyself le 18-09-2019 à 08h03



Sourila

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Posté le 18/09/2019 à 08h09

iammyself
elle est officiellement famille d'accueil occasionnelle c'est à dire qu'elle prend les enfants handicapés lorsque leur famille d'accueil prennent un repos ....d'après ce que j'ai compris. elle n'est pas monitrice et aucun institut amène les jeunes

Sourila

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Posté le 18/09/2019 à 08h18

Avec toutes vos réflexions ça m'amène à approfondir les miennes, les jeunes handicapés montent sur les poneys ou les mènent à la longe mais personne n'a de monitorat. C'est inquiétant ?? ma fille qui veut absolument laisser son poney qui s'entend à merveille avec les autistes. je veux bien qu'elle soit majeur et que son poney lui appartiennent mais dans la mesure où je paie tout je trouve que c'est risqué. finalement personne n'est inquiété mais ce n'est pas très réglementaire tout ça. tant qu'il n'y a pas d'accident !!!

Festin

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Posté le 18/09/2019 à 08h26

j en connais près de chez moi qui acceptent les chèques , non déclarés!

Festin

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Posté le 18/09/2019 à 08h31

Vous savez , pour les subir , plusieurs écuries fonctionnent sans avoir fait les démarches officielles , comme l obligation de déclaration d 'établissement ouvert au public en mairie
quand à l affichage réglementaire , la présence de pharmacie humaine et chevaux de base assurances , registre d 'élevage etc.......................
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