Doute sur la déclaration d'un centre

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Sourila

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Doute sur la déclaration d'un centre
Posté le 17/09/2019 à 13h12

Il y a 5 mois ma fille déménageait son poney et son cheval pour une super pension!! qui est également un centre de zootherapie travaillant avec des jeunes adolescents handicapés les chevaux sont très bien soignes sans problème. je payait les pensions par chèque ou virement au nom de la personne qui s'en occupait. Dans quelques jours elle demenage son cheval pour le rapprocher de son logement et études. le poney resterait car il est très demandé par la zootherapeuthe. jusque là tout paraît idéal, je me renseigne pour établir un contrat de mise à disposition et revoir le prix de la pension (Du fait qu'il est utilisé!) Et là il n'y a plus personne, le centre n'est pas référencé (est il assuré ??) Il n'y a pas de zootherapeuthe déclaré à ce lieu, étant allé sur place, le centre existe, j'ai bien vu des jeunes autistes , pas eu le temps de poser des questions j'ai été voir les chevaux de ma fille mais lorsque je suis revenue il n'y avait plus personne. Je suis à 150km de là, ma fille n'ose rien demander. quand je m'interroge elle me dit que le centre va être déclaré. où faut il se renseigner ? Je crains surtout si le poney blesserait quelqu'un il est bien assuré en responsabilité civile mais pas dans le cadre du travail. Merci à ceux qui pourront m'éclairer sur le sujet.
je précise que ma fille est très heureuse que son poney soit utilisé ainsi mais comme je paie la pension et que j'assure le poney j'aimerais un cadre légal et payer un peu moins ! À ce jour je paie 150? par mois pour une pension pré

Cherchour

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Posté le 18/09/2019 à 08h37

iammyself même un auto entrepreneur a un numéro de siret si l’entreprise est dans les règles

Sourila tu as regardé sur le site sirene.fr ? Si ça existe c’est forcément référencé.

Iammyself

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Posté le 18/09/2019 à 08h39

cherchour oui bien sûr, je disais ça dans le sens où si la personne est auto entrepreneur elle n’est peut être pas référencée dans le village etc... donc plus dur à trouver

M’enfin s’ils refusent de lui répondre ça laisse à penser qu’il y a baleine sous caillou...

Sourila

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Posté le 18/09/2019 à 10h18

iammyself
vu comme ça, peut-être !
la seule chose qui m'importe c'est que le poney soit assuré par elle si elle s'en sert et là c'est pas gagné !!!!

Sourila

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Posté le 18/09/2019 à 10h20

cherchour
il n'y a pas de résultats pour l'adresse, ni avec le nom prenom

Édité par sourila le 18-09-2019 à 10h22



Sourila

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Posté le 18/09/2019 à 10h27

festin
Je suppose! Mais tant que l'on est pas confronté à ce problème on ne s'y intéresse pas!

Adey

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Posté le 18/09/2019 à 13h26

sourila

Si les poneys sont tenus en mans par une tierce personne, pas d'obligation d'être titulaire du monitorat, par contre obligation de déclarer l'activité soit sous forme d'une entreprise, soit sous forme d'une association si il n' y a pas de bénéfices.

Cherchour

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Posté le 18/09/2019 à 13h39

Ta fille elle est censée travailler ? Faire un stage ? Ou elle met juste son poney en pension ?

Parce que méfiance si ce n’est pas déclaré, ça veut dire que si elle bosse elle sera payée au black : pas d’en couverture sociale, pas d’assurance en cas de problème (attention aux accidents de travail), pas de chomage ...

Sourila

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Posté le 18/09/2019 à 15h13

cherchour
non elle met juste son poney en pension. depuis 1mois elle donnait un coup de main toute la journee bénévolement !

Sourila

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Posté le 18/09/2019 à 15h15

adey
ce que je supposait également mais j'ai vu une photo d'un des jeunes couché sur le dos de notre poney en main. certains sont sellés donc montés!

Avatika

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Posté le 18/09/2019 à 17h58

Demande une facture tu seras fixée.

Sourila

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Posté le 18/09/2019 à 20h17

avatika
exactement ce que je viens de demander à ma fille (qui fais l'intermédiaire ) qui doit être complice j'ai plein d'excuses, c'est compliqué, elle ne peut pas, tu ne fais pas confiance...etc je crois que ma prochaine réponse sera: j'arrête de payer la pension du poney si l'on n'a pas de documents officiels !

Geriko42

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Posté le 18/09/2019 à 21h11


sourila a écrit le 18/09/2019 à 08h09:
@iammyself
elle est officiellement famille d'accueil occasionnelle c'est à dire qu'elle prend les enfants handicapés lorsque leur famille d'accueil prennent un repos ....d'après ce que j'ai compris. elle n'est pas monitrice et aucun institut amène les jeunes


donc ces enfants sont bien issus d'IME ou aux instituts....... ils sont certes en famille d'accueil, mais suivis par une structure ou au moins l'ASE.
ça me semble bizarre, ou alors, elle met simplement les enfants sur les poneys, au même titre que mon neveu quand il vient chez moi.....

Pourvu qu'elle soit assurée, et qu'elle ne soit pas rémunérée pour des cours d'équitation.....

(c'est quand même pas clair de faire monter sur les poneys des autres)

Sourila

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Posté le 18/09/2019 à 21h24

geriko42
je ne sais pas où sont scolarisés ces jeunes, ma fille me parlent toujours de famille d'accueil ?? elle fait l'intermédiaire ! (pas moyen d'avoir le telephone!) et m'a dit aujourd'hui t'inquiète pas elle est assurée et peux faire monter n'importe quel poney qui est en pension chez elle!!!?? un document ? et là il n'y a plus personne...

Édité par sourila le 18-09-2019 à 21h25



Bigbang

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Posté le 18/09/2019 à 22h09

sourila Je te dirais de ne pas lâcher le morceau là dessus. Car si il y a un soucis (chute de ton poney), ça pourrait se retourner contre toi.

Adey

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Posté le 18/09/2019 à 22h10

sourila Oui c'est ce que je voulais dire, le jeune sur le poney et une tierce personne qui le tient
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