Gérant incorrecte

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Choubichougirl

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Gérant incorrecte
Posté le 21/10/2019 à 02h42

Hello !

J'ouvre un petit post concernant une amie qui rencontre un problème.

Elle a repris l'équitation il y a quelques mois après une pause plus où moins longue, je ne sais plus exactement.

Elle montait une petite fjord en demi pension dans un centre équestre (la Juju appartenait au club).

Coup de coeur sur cette jument. Elle l'achète il y a 2 semaines. Contrat de vente.

Elle laisse la jument dans cette même écurie. Contrat de pension exclusif pour elle, comme la majorité des cavaliers qui mettent leurs chevaux en pension (pas au pair).

Aujourd'hui elle me contacte pour connaître les tarifs de mon écurie et savoir un peu comment ça s'y passe.
Je lui donne les réponses tout en lui demandant pourquoi ces interrogations ?

Eh bien, elle souhaite fuir de là tout simplement parce que le gérant pense encore que la jument lui appartient.

En effet, il s'en sert sans vergogne pour ses cours cavaliers club et cours enfants handicapés.
À raison de plusieurs fois par semaine.

Quand elle va voir sa jument, semble t'il qu'il n'est pas rare que "pouf" pas de jument ! Elle est actuellement montée par un cavalier de club.

Quand elle a dit au gérant que la jument était à elle et qu'elle ne l'avait pas acheté pour monter une fois par semaine, il lui a répondu très clairement qu'elle avait cas s'en occuper quand il en avait pas besoin...

Inutile de dire qu'un cas pareil, le gars je lui serait rentré dedans, mais bon, elle c'est pas moi x)

Du coup, question, dans ces circonstances, a t'elle un préavis à effectuer où y a t'il (comme je le pense très clairement), rupture de contrat ?

Elle appelle demain ma gérante d'écurie pour voir si il y a de la place, en théorie il me semble que oui, j'espère pour elle !

Kami04

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Gérant incorrecte
Posté le 22/10/2019 à 23h03

pin_maritime C est étonnant de devoir indiquer dans un contrat de pension d un cheval de propriétaire ne peut pas être utilisé par le club ? Quand même.

Le club s engage à loger, soigner et nourrir le cheval en bon père de famille. Mais de là à préciser que le cheval doit être uniquement monter par son propriétaire ça me semble fou.

Édité par kami04 le 22-10-2019 à 23h07



Choubichougirl

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Posté le 23/10/2019 à 00h00

kami04 pareil je trouve ça aberrant !

Elea2008

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Posté le 23/10/2019 à 00h12

choubichougirl

Je viens de vérifier par curiosité. Sur mon contrat de pension il est noté :
"Le cheval ne peut être utilisé que par le propriétaire, les membres de sa famille, ou toute autre personne nommément désignée par le propriétaire et titulaire de la licence fédérale."

Il n'y a rien de tel sur son contrat?
Car de fait, ça interdit à toute personne autre que le propriétaire et non désignée par lui d'utiliser le cheval.
Auquel cas, le gérant est responsable de la rupture des termes du contrat et elle peut partir sans préavis.

Choubichougirl

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Posté le 23/10/2019 à 01h23

elea2008 Ah je sais pas exactement.

Quand je lui ai demandé ce que stipulé son contrat, elle m'a répondu que c'était un contrat normal de pension.

Donc les termes exacts je ne les connais pas.

Mais dans la logique, si le cheval pouvait être utilisé par le club, ça serait spécifié non ?

Autrement c'est stupide ! Genre je peux rentrer chez mon voisin et prendre sa bouffe dans son frigo ! Après tout, c'est noté nul part que j'ai pas le droit de faire ça. Bah non xD

Pin_maritime

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Posté le 23/10/2019 à 06h46

C'est le principe de nos lois :ce qui n'est pas interdit est autorisé. Pour ton voisin il y a la violation de propriété privée, qui est interdite par la loi.
Dans mon contrat j'ai le même genre de clause qu'elea. Mais si cette clause n'est pas présente, alors le cheval continue comme avant la transaction, et c'est normal. Ça voudrait dire que ta copine s'est fait arnaquer, pas qu'elle doit laisser faire.

Amghar

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Posté le 23/10/2019 à 07h52

Devant la mauvaise foi du gérant ( qui pouvait très bien prévenir la future propriétaire que c'était une vente avec condition d'utilisation plutôt que de faire semblant de l'ignorer... Et en supposant que rien n'aille dans ce sens dans le contrat ), je mettrais la ponette dans le van dès que la place dans l'autre écurie est disponible sans m'encombrer d'un éventuel préavis...

Si elle a le contrat de vente, le contrat de pension, le rétention du carnet est illégale et en général ça ne fait pas vraiment rire les gendarmes...

Édité par amghar le 23-10-2019 à 08h39



La-rowane

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Posté le 23/10/2019 à 09h48

Au pire, elle annonce qu'elle a engagé un concours (ou elle engage pour de vrai, ce serait encore mieux) et qu'elle a besoin du carnet pour le transport...

Elle attendra d'avoir déplacé sa juju pour expliquer à ce gérant qu'en gros il peut s'asseoir sur son préavis ;)

Noka

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Posté le 23/10/2019 à 11h06

choubichougirl

Pourquoi une rupture de contrat ? Il n'y a pas de raison à moins que quand elle l'ai acheté elle a signé quelque chose comme quoi elle devait restée tant de temps en pension (ce que je trouve déjà abusif)

Normalement ta copine peut changer de pension sans rien devoir à ce monsieur. C'est sa jument puisqu'elle a les papiers et le contrat de vente, elle ne lui doit plus rien. Et ce monsieur n'a pas a se servir du cheval comme ça.

Sayo

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Posté le 23/10/2019 à 11h32

Oh merde pas cool cette histoire !!
Comme les autres, d'abord il faut qu'elle regarde bien son contrat (notamment s'il parle de l'utilisation des chevaux, sait on jamais qu'il aurait mis des clauses très limites...) mais effectivement, il doit être inscrit sur le contrat le délais de rupture (personnellement j'ai toujours vu 1 mois).
Donc soit elle reste le temps du préavis, soit elle part avant mais de ce fait paie double pension pendant un mois.

Dans tous les cas, je ne resterai pas dans ce CE car clairement, la confiance n'est plus envisageable, du moins de mon côté j'aurais toujours peur de travailler mon cheval car potentiellement, il a déjà fait 3h pendant que je n'étais pas là.

En tout cas, j'espère qu'elle trouvera vite une place dans une écurie qui lui convient, car il y a ça aussi. On veut partir vite mais faut il encore trouver une place quelque part.

Atom

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Posté le 23/10/2019 à 11h57

choubichougirl Pour avoir suivi des déboires avec les rétentions de carnet, le gendarme m'avait expliqué qu'en cas de non respect de contrat de pension et si le gérant ne veut pas donner le carnet, tu as le droit de mettre ton cheval dans le van, ensuite tu vas porter plainte pour rétention de carnet. Le gendarme appellera la pension en lui expliquant que le carnet doit suivre le cheval, point.

Netif

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Posté le 23/10/2019 à 13h30

J'allais dire la même chose, s'il y a retention c'est simplement du vol.

DAsn tous les cas si elle paye une pension classique je ne vois pas en quoi il peut se servir du cheval.

Quasiment tous les contrats au pair se font en échange d'une contrepartie financière à l'avantage du proprio.
Donc là elle paye plein pot pour savoir que son cheval est utilisé...C'est niet !


préavis ou non,e lle peut toujours partir, rien la retient. Elle paiera seulement le double le temps de celui-ci

Atom

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Posté le 23/10/2019 à 13h55

netif Bah j'en connais des ce qui utilisaient le cheval d'une propriétaire (certes elle voulait qu'il bosse mais elle voulait un certain niveau pour son cheval), finalement le poney sympa, il a fait les débutants aussi et elle n'avait absolument aucune contrepartie financière. Au contraire, on lui donnait bien les factures de ce qu'elle devait payer.

La-rowane

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Posté le 23/10/2019 à 14h47

Petit rappel car je viens de le lire 2 ou 3 fois : s'il y a rupture du contrat (en l'occurrence, le gérant a utilisé le cheval, à voir les clauses qu'il y avait dans le contrat de vente ou de pension), le préavis n'est pas dû, elle peut partir de suite et ne pas payer double ;) !

Sayo

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Posté le 23/10/2019 à 15h46


la-rowane a écrit le 23/10/2019 à 14h47:
Petit rappel car je viens de le lire 2 ou 3 fois : s'il y a rupture du contrat (en l'occurrence, le gérant a utilisé le cheval, à voir les clauses qu'il y avait dans le contrat de vente ou de pension), le préavis n'est pas dû, elle peut partir de suite et ne pas payer double ;) !


Je suis complètement d'accord ! Encore faut il qu'il ne soit pas fourbe, à bloquer le van au moment du départ, ce genre de truc pour qu'on lui paie la pension. Il a l'air tout même assez particulier pour que même dans son tord, il veuille le beurre, l'argent du beurre et le derrière de la crémière...

En tout cas choubichougirl, tiens nous au courant de comment ça se passe et quand ta copine pourra partir !

Cymoril

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Posté le 23/10/2019 à 16h22

Waou je suis pas violente mais là j'aurais été récupérer mon cheval sur le champs et dégagé son "cavalier" sans vergogne. C'est juste inadmissible. Dans ce genre de situation, une bonne remise de points sur les I, devant tout le monde est nécessaire je crois : "c'est mon cheval, je l'ai acheté, j'ai les papiers à mon nom, absolument plus personne n'a le droit de le monter à partir de maintenant sous peine de poursuites". Quand les choses sont dites devant tout le monde et bien fort, ça calme.
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