Recours confiage, visite véto

mamzellec

Pour moi, tu ne peux pas valider l'option achat au vu de la visite vétérinaire + l'utilisation indiquée dans le contrat pour l'achat, donc retour à la proprio qui reste la propriétaire et doit assumer son rôle vis-à-vis de la jument.

Pour le prochain confiage, tu refuses une telle clause, bien sûr qu'il y a retour possible du cheval confié chez la proprio, c'est le principe du confiage, avec ou sans option d'achat.

expar Je précise que le contrat est initialement avec une durée d'un an soit en mars
J'attendais d'avoir les finances suffisantes pour l'achat mais au vu de la kératite qui s'avère finalement récidivante + du reste, je ne souhaite donc pas conclure l'achat, je pense que ça se comprend
Par contre je partirai directement sur un achat dans mes prochaines recherches
(Bien sur que si la jument avait été a moi j'aurai assumé si de tels soucis s'étaient présentés)

mamzellec

Je parle des excuses de la proprio pour ne pas reprendre la juju, pas de toi.
Ensuite, s'il y a une date de fin de confiage, à voir ce qui est marqué dans le contrat, tu dois sûrement la garder jusqu'en Mars, avant de la reporter, à moins que vous n'ayez convenu de la possibilité d'un arrêt plus tôt avec préavis ?
Par contre, la proprio doit la reprendre, tu lui donnes assez de temps pour la prévenir de la non-conformité de la jument, pour qu'elle s'organise pour la reprendre d'ici Mars quand tu lui rapportera.

Et c'est bien un contrat de confiage avec option achat ?
Pas un contrat de confiage, en attendant que tu aies les sous pour finaliser l'achat ?

Attention à bien lire comment est tourné le contrat.

expar Déjà merci pour tes réponses
Je te met le contrat ce sera plus simple
Normalement j’ai supprimé toute possibilité d’identification des partis
Et je précise que les vaccins n’étaient pas faits, j’ai dû refaire le protocole à ma charge...

Le contrat va jusqu'en Mars 2020 c'est ça ?

ender oui

Pour moi c'est dommage de ne pas avoir mis explicitement une ligne sur ce qu'il se passe si tu ne souhaites pas acheter mais le mal est fait alors je pense que tu peux faire jouer la phrase suivante en ta faveur :

"A l'issue du confiage, la vente pourra être conclue entre le prêteur et l'emprunteur."

Pourra = verbe pouvoir = avoir la possibilité (et non l'obligation) de faire quelque chose (ici l'achat de la jument)

Donc et bien, soit tu trouves un arrangement avec la proprio avant la fin du contrat (puisqu'il n'y a pas de clause de rupture anticipée à l'amiable), soit tu attends la fin du contrat mais dans tout les cas, tu es en droit de rendre la jument à la fin du contrat. Puisque c'est avant tout un CONFIAGE avec OPTION (encore une fois, non OBLIGATION) d'achat.

La jument est en pension ou bien chez toi ?

Et bien tu lui rends en Mars comme il est mentionné au contrat car de toute manière, tu ne peux pas rompre le contrat avant.

La jument est actuellement en pension
Donc si entre temps je trouve mon bonheur il faut que je réfléchisse à comment caser tout ce petit monde en attendant qu'elle reparte...
Dans ma tête j'aurai pas pensé que la visite ne passe pas...

Et pour le fait qu'elle aurait du être vaccinée du coup je m'assoie dessus aussi? (je n'ai vu son carnet que le jour ou j'ai été la chercher)

mamzellec Je pense que tu aurais du ne pas payer les vaccins et envoyer la facture directement au proprio ou bien directement demander au proprio de faire venir le véto pour les vaccins. Là, même si elle est dans son tord, déjà qu'elle ne souhaite pas reprendre la jument, je pense que tu peux t'asseoir dessus.

Je serai toi, j'enverrai un courrier avec AR qui précise que le contrat de confiage arrive à échéance le XX mars 2020, que tu ne souhaites pas exploiter ton option d'achat au vu du bilan vétérinaire défavorable pour l'utilisation que tu en souhaites et que donc la pension lui revient à partir du terme du contrat, à moins qu'elle souhaite ramener la jument chez elle (au frais de qui ? ça c'est à l'amiable qu'il faut le déterminer...).

flakiss oui je pense aussi que je peux m'asseoir dessus....

Elle est au courant que j'achèterai pas la jument pour les raisons ci dessus
Elle m'a même demandé de cacher les soucis à d'éventuels acheteurs, ce que j'ai refusé et j'ai mis des annonces en précisant les pathologies de la jument
Elle m'a ensuite dit qu'une amie devait récupérer la jument (quand?), mais qu'elle elle ne pouvait pas et que c'était clair du départ (alors qu'entre temps elle a rentré une autre jument et qu'elle virait celle là par manque de place )
Et que si celle ci retourne chez elle elle vendra surement l'autre pour garder celle ci car l'autre est "vendable" plus facilement
Je sais pas si c'est trop clair ce que j'écris xD mais la situation est un peu confuse de mon côté aussi...
Le véto m'a dit clairement elle vaut le prix de la viande avec ses soucis, elle en veut 1500^^

Mais oui si je n'ai pas de nouvelles concernant le départ de la jument je lui ferai un rar

mamzellec Les paroles s'envolent... les écrits restent. Là je te vois bien avec la jument sur les bras (et la pension, et les soins, et etc...) en mars.

Tu ne veux pas de cette jument. Donc ce n'est plus "est-ce que vous venez récupérer la jument ?" c'est "QUAND venez-vous récupérer la jument? et au plus tard le XX mars, jour d'échéance du contrat, la pension vous reviendra ensuite".

Pour moi le contrat est nul, car il est bien marqué dans la première clause déjà que le cheval est exempt de vices. Le propriétaire d'un animal (ainsi que de tout autre objet) est sensé être au courant des vices qu'il peut présenter et puisqu'il y a ici vice caché, le contrat est nul. Je ne sais pas si ça veut dire quelque chose pour un non-juriste?
Mais donc selon moi, mise en demeure pour que la proprio revienne chercher son cheval + annulation du contrat pour cause de vice caché.

Du coup la jument va repartir mais c’est à moi de la ramener...
Donc je vais m’organiser très rapidement histoire de ne plus avoir de frais liés à cette louloute (bien que ce soit triste, j’ai vmt l’impression de parler d’un meuble...)
Si je fais le calcul entre les transports, les vaccins, osteo, saddle fit etc...) j’ai pratiquement 1000€ de frais
Et sans inclure logement et nourriture bien sur
J’aurai su j’aurai mis la somme de côté pour mon achat
Mais avec des si...