Abri sans autorisation

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Nouxie

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Abri sans autorisation
Posté le 27/02/2020 à 13h58

Bonjour,

Ca fait un long moment que je cherche un pré à louer pour mon cheval (proche d'une grande ville , très dur à trouver). J'ai enfin peut être quelque chose (j'attends la confirmation du proprio).
Une dizaine de minutes de chez moi, un quart d'heure de mon boulot, et tout ça pour un prix plus que correct, je n'y croyais plus !

Sauf que je viens de me renseigner auprès de la mairie pour mettre un abri et on m'a répondu que c'est classé en zone boisée (ce sont des prés entourés de forêt) et qu'aucune construction ne peut être implantée...
Il est hors de question que je n'offre pas ce confort à mon loulou

D'où mes questions :

- Tous les abris sont considérés comme des constructions ? Il me semblait que c'était à partir d'une certaine taille...

- Pour ceux qui ont quand même mis un abri sans autorisation et dont la mairie l'a apprit, que vous est il arrivé ? De combien était l'amende ? Avez vous eu la possibilité de le déplacer sans avoir à le détruire ?

Pas de jugement svp, ça ne me plait pas de ne pas respecter la loi mais ça me plait encore moins de me dire que mon cheval n'aura pas d'abri...

Merci

Deedoocmoi

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Posté le 27/02/2020 à 15h35

nouxie c'est à double tranchant. Si le maire dit non et que tu fais quand même : tu vas droit dans le mur

Nouxie

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Posté le 27/02/2020 à 15h44

deedoocmoi Ca c'est déjà fait, vu que je l'ai demandé par mail à la personne qui bosse à l'urbanisme...

Lelaitage

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Posté le 27/02/2020 à 15h54

nouxie ils sotyn obligé de te répondre non en fait. c'est la loi.

Apres ça serait plutôt de façon informelle qu'il aurait fallu sonder et voir; moi quand je recherchais une maison+ terrain et que je me renseignais en mairie, j'ai eu plusieurs fois le commentaire "faut le faire sans demander" un peu sous le manteau comme ça l'air de rien. donc faut voir. c'est forcément complexe vu qu'ils pourront jamais te dire oui clairement et que là avec les municipales avec un nouveau maire ou un nouveau voisin pénible ou autre bah ca peut aussi changer dans le temps....faut être conscient de ça et un peu "joueur".

peut être voir si y a d'autres constructions de ce type dans le coin? demander au proprio du terrain?

Nouxie

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Posté le 27/02/2020 à 16h00

lelaitage Oui j'avoue, j'ai été naze sur ce coup ! Mais je m'attendais tellement pas à ce qu'elle dise non... Je pensais que ça allait être chiant, avec une surface max. Mais pas juste non...
Si j'ai le terrain, j'ai plus qu'a essayer de le cacher et de le mettre dans un endroit pas trop visible...

Hisatis39

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Posté le 27/02/2020 à 16h01

Mais avant y avait pas une autorisation de construire si inférieur ou égal à 9m² sans électricité?

Floconlove

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Posté le 27/02/2020 à 16h02

Nous la mairie nous a fait comprendre que ce serait toléré, nous sommes également en zone N dans la foret , par contre pas de dalle béton .
Nous avons mis du tt venant bien tassé , box sur copeaux c'est nickel .

Lelaitage

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Posté le 27/02/2020 à 16h12

nouxie Oui faudra être discret mais c'est pas parce que y a eu non officiel qu'ils vont venir te chercher des poux si ça les dérange pas de base.

Déjà savoir si le maire est pro ou anti-chevaux. J'ai eu le cas d'un maire pro-chasse notamment où à la mairie on m'a dit cash que si je mettais des chevaux il me ferait la misère....(aucune histoire de permis juste une mise en garde que j’étais pas la bienvenue et qu'il me mettrait des bâtons dans les roues!). A contrario sur une commune hyper "chevaux", le maire avait été adorable et avait tout fait pour que j'achète!!

En effet, du pas trop ostentatoire, bien camouflé c'est tjrs mieux.

Nouxie

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Posté le 27/02/2020 à 16h29

lelaitage Mais comment vous faites pour connaître les maires...? Vous prenez rdv avec eux ?

Lelaitage

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Posté le 27/02/2020 à 16h37

nouxie Sur les petites communes j'appellais et j'expliquais que j'avais un bien en vue et mes projets en gros (chevaux, extension ou non). Souvent j'ai un adjoint mais parfois c'est le maire lui-même. (petit village quoi). Dans le cas de celui qui aimait les chevaux il m'a rappelée direct, hyper sympa, hyper emballé!
une autre fois les vendeurs me racontaient la vierge notamment en terme de restant constructible...bref la maire m'a direct rappelée pour me mettre en garde que c’était pipo et qu'elle leur avait déjà dit non!! faut tjrs tel aux mairies!

Pour un terrain non constructible tu peux tel en demandant des infos sur les clôtures ou autres (eau, elec, servitudes ou que sais-je) . Tu commences la discut et de fil en aiguille tu vois ce qu'ils te disent. tu vas vite voir si ils sont pro ou anti chevaux. en mode discussion ça passe toujours mieux qu'en officiel et on en apprend beaucoup plus. J'avoue j'ai le contact et la parlotte facile donc ça vient bien mais de mon expérience, ils sont plutôt prêts à parler que l'inverse!

Lenahaha

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Posté le 27/02/2020 à 17h02

Attention avec les Maires 'sympa'. Ils ne sont pas éternels.

Ici, l'ancien Maire fermait les yeux sur tout ce qui était abri. Et c'est la première chose que le nouveau Maire a revu. Il a prit des photos chez tout les gens pas en règle et les prunes/taxes d'aménagemen/ordre de démolition sont tombés.

Quand il y a du pognon à prendre, ils savent où chercher.

Liteulorce

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Posté le 27/02/2020 à 17h11

ah non, j'ai posé mon abris en non constructible et comme c'est pas une construction j'ai pas eut de soucis.
donc , moins de 18m2 je crois ,et comme démontable, j'ai fait une demande préalable (pas de dalle et 3"murs"), j'ai attendu le délai légal et j'ai monté l'abris.

Si tu n'as pas l'autorisation une tente démontable.

Dindoun

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Posté le 27/02/2020 à 17h17

nouxie
Non, ils n'ont pas pris d'amende, mais je pense que sous le manteau ils ont dû leur dire "vous démontez ça et on en parle plus".

Perso c'est une zone non constructible, donc dans tous les cas je n'aurais pas eu de permis de construire.

Le maire a bien dit qu'on n'avait pas le droit d'avoir construit ça en rigolant, à quoi je lui ai répondu "eh bien vous viendrez le démonter !" avec un petit apéro


Pour la question de comment on connaît les maires, je suis dans une commune moyenne et mes parents viennent de familles "connues" dans la région, ils connaissent tout le monde.
Ça me permet de connaître aussi beaucoup de monde, j'ai même le portable du maire.
Mais une réputation comme ils ont, ça ne se construit pas d'un coup : soit tu le fais "proprement" comme tu aies en train de le faire, soit c'est par le piston.


Edit : J'ai vu un bon nombre d'abris démontables, pour moi ce qui reste le mieux c'est le dallage béton avec de vrais pros. Mais bon, si tes voisins ne sont pas tes amis et que tu ne connais personne effectivement ça va être difficile.

Édité par dindoun le 27-02-2020 à 17h19



Choupemi

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Posté le 27/02/2020 à 18h57

À l'heure du contrôle systématique par photos satellites, construire quelque chose (abri, piscine...) sans autorisation, c'est quand même prendre un gros risque...
On connaît tous quelqu'un qui l'a déjà fait sans conséquences, jusqu'au jour où... et là être ami avec le maire du village ne suffira plus.

Si on ne trouve pas de solutions légales, tant pis, on colle une couverture sur le dos du cheval pour l'hiver mais on évite la douille, le démontage du bâtiment, et de se retrouver finalement au point de départ...

Dindoun

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Posté le 27/02/2020 à 19h28

choupemi
Mon abri est bien visible lors des contrôles satellites, et ce n’est pas pour autant qu’on m’a poursuivi.

Selon le maire, il faudrait que quelqu’un porte plainte pour dégradation visuelle mais ça ne risque pas d’arriver demain.


Et puis au pire je le démonte et le remonte juste après
On l’a monté en 1 journée.

Mais juste pour le foin, cela me semble impensable de ne pas avoir d’abri pour mes chevaux l’hiver.

Après bien sûr je comprends ton point de vue, peut-être que demain je recevrais une plainte, et bien je ferais avec .

Sonntag

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Posté le 27/02/2020 à 20h17

Honnêtement ne prends pas le risque de tomber dans l'illégalité en construisant dans une zone boisée (encore plus si c'est en EBC, là c'est la DDT qui va te tomber sur le dos en plus de la mairie. ..)

Achète une tente de l'armée en destockage ou un tunnel agricole, monte-la juste pour l'hiver (prends des photos pour montrer qu'elle ne reste pas en permanence), change-la de place même si en urba on raisonne à l'échelle de l'unité foncière et non de la parcelle (si un chemin ou un ruisseau séparent les parcelles c'est parfait), et normalement avec ça on devrait te ficher la paix !
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