Contrat dp l'interet de ne pas en donner un

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Vilaine_fille

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Contrat dp l'interet de ne pas en donner un
Posté le 03/03/2020 à 16h51

bonjour,

quel est l’intérêt d'un propriétaire à ne pas remplir un contrat dp ou une attestation ?

merci

Mundial

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Contrat dp l'interet de ne pas en donner un
Posté le 03/03/2020 à 22h18

Encore un post qui fera sourire bien des juristes!

Elledit76

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Contrat dp l'interet de ne pas en donner un
Posté le 08/03/2020 à 13h09

vilaine_fille peut être que les autres 1/2 pension le sont avec le gérant. Votre fille a un accord avec un proprio

Corleone

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Contrat dp l'interet de ne pas en donner un
Posté le 08/03/2020 à 22h19

Bonsoir,
Une écurie de propriétaires, c'est un lieu où l'on met son cheval, et dans lequel on l'utilise comme on souhaite (dans le respect des règles de l'écurie évidemment).

Donc techniquement, tout le monde a le "droit" d'y être, si on a une raison d'y être.

J'ai une DP dans une écurie de proprios. J'ai un simple contrat avec le proprio, définissant les jours de monte et ce que je peux faire avec le cheval. C'est tout, c'est entre le proprio et moi.
Je n'ai absolument rien signé avec l'écurie. La gérante se fiche que ce soit Pierre Paul ou Jacques qui vienne monter Pompon.

Si je veux signer avec une assurance supplémentaire, je ne vois pas ce que la gérante pourrait me donner comme papier Elle ne fait qu'une pension pour chevaux, elle n'a un contrat qu'avec le propriétaire du cheval, qui est un contrat définissant les termes de la pension.

Si l'écurie est associative, il est fort possible que cela ne soit ouvert qu'aux proprios, et que les DP n'en n'ont pas l'utilité.

Je pense qu'il nous manque beaucoup d'informations. Le gérant vous aurez forcément expliqué pourquoi ce n'est pas possible. Et s'il ne l'a pas fait, ben demandez-le lui. Prenez votre courage à deux mains et dites lui "Pourquoi refusez-vous ?". Comme ça vous savez tout.

Avez-vous une mutuelle ? Parfois, cela suffit amplement, renseignez-vous :)

Dru

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Contrat dp l'interet de ne pas en donner un
Posté le 11/03/2020 à 20h32

mundial Au lieu de balancer une phrase à l'arrache qui fera sourire, peux-tu expliquer pourquoi ou bien seuls ceux qui se reconnaissent ont le droit de comprendre ? ^^

Sinon pour répondre vilaine_fille, je ne suis pas sûre d'avoir tout compris. Elle a quel âge votre fille? Combien de temps que la dp a été débutée ? Pourquoi ne pas avoir insisté avant le début ? Comme ça vous ne vous poseriez pas la question x semaines ou mois plus tard...

Ensuite, est-ce qu'elle a une dp avec un(e) proprio dans l'écurie ou bien une dp avec l'un des chevaux des responsables ?? Il y a une différence.

Je suis proprio, dans une écurie de proprio, j'ai deux dp. Les contrats sont entre nous. Les responsables de l'écurie n'interviennent pas via un document pour les dp ; ça nous regarde entre proprio/dp.
Ceci dit sur le contrat que je fournis à mes dp et qui est signé (contrat en double pour chaque partie), tout y est mentionné : nom, prénom, adresse de toute le monde, tél etc. ainsi que l'écurie où se situe ma jument, les noms des responsables de l'écurie (rédiger de façon à faire comprendre qu'en cas de pépin, il faut voir avec mr ou mme untel).

Avant je ne mentionnais pas le nom des responsables ni le lieu de vie de la jument. Je le fais depuis un ptit moment et je trouve ça cool, de là à dire que ça apporte grand chose je ne sais pas ^^

Mais je ne comprends pas depuis quand vous avez cette dp et pourquoi vous vous questionnez que maintenant, après avoir commencé. La dp ne semble pas d'hier on dirait ?

Dru

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Posté le 11/03/2020 à 20h37

corleone Je ne suis pas sûre de saisir une de tes premières phrases. C'est un lieu privé normalement et certaines écuries sont strictes, à savoir que si tu n'es pas proprio de l'animal t'as aucun droit d'être présent ni de toucher un animal quelconque. Sauf mention écrite quelque part et/ou présentation effectuée de façon claire et nette.
J'ai connu des écuries qui "exigeaient" le nom de la dp sur le contrat entre pension-proprio ou à défaut de le noter sur un bout de papier à part quand tu trouves une dp bien après ton arrivée.
Il y a aussi d'autres écuries qui s'en fichent. Ca dépend ^^
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