Transports chevaux et confinement

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Tesca58

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Transports chevaux et confinement
Posté le 11/04/2020 à 15h51

Bonjour à tous

Le confinement nous pose de gris soucis financier et je ne vais plus être en mesure de payer la pension.

J ai la possibilité de prendre mon cheval chez moi.

Puis je organiser son transport?
Comment procéder?

Merci

Spaghett

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Posté le 11/04/2020 à 15h59

si ta pension pro effectue le transport je pense que ça peut se faire , tu n'as pas de preavis? ils auraient de quoi t'amener ton cheval ? c'est pour faire un trajet de quelle longueur?

Tesca58

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Posté le 11/04/2020 à 16h06

Disons que j ai pas vraiment signé de contrat et que les circonstances pour moi font que le préavis....

Oui ils ont un camion.

Il y a bien 40 km...

Liteulorce

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Posté le 11/04/2020 à 16h46

Soit, quelqu'un transporte avec une autorisation (professionnel)(jument qui va au mâle).

soit ,comme dans le temps ... en selle, par les chemins de contrebande bien sur.

Ender

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Posté le 11/04/2020 à 16h48

"Je suis particulier, je souhaite transporter mon cheval.

Les déplacements sont interdits par le Gouvernement. Dans ce cadre, les particuliers qui souhaitent déplacer leur cheval doivent faire appel à un transporteur professionnel qui devra disposer des attestations de déplacement nécessaires, ou à défaut au dirigeant de la structure qui a la garde du cheval."

Par contre, même sans contrat, il y a un préavis d'1 mois que le gérant peut réclamer, à voir avec lui comment procéder pour le préavis.

Frison78

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Posté le 11/04/2020 à 17h20


tesca58 a écrit le 11/04/2020 à 16h06:
Disons que j ai pas vraiment signé de contrat et que les circonstances pour moi font que le préavis....

Oui ils ont un camion.

Il y a bien 40 km...


Contrat ou pas, un minimum de respect envers la pension est la moindre des choses.
La situation est compliquée pour tout le monde....Vous n'êtes pas dispensée de préavis sous prétexte que les circonstances ne vous sont pas favorables.
Pardon de le dire comme ça, mais quand on a un cheval, on doit parer à toutes les éventualités de dépenses imprévues ou de perte de revenus imprévues, que ce soit une crise sanitaire un problème de santé du propriétaire qui peut vous priver de salaire du jour au lendemain ou problème du cheval qui occasionne des frais allant du simple au triple ou même plus....C'est comme ça, il faut y penser avant.

A part un accord amiable avec le gardien actuel, le préavis, même dans le cadre d'un accord oral c'est la moindre des choses, à vous de voir avec lui pour sa durée. Sachant qu'il n'est du tout tenu de vous faire de cadeau, ce n'est pas une obligation.
Les écuries sont en très grandes difficultés actuellement.

Pour le transport, seul un professionnel encore en activité peut le faire, vous devez avoir déjà jeté un oeil aux conditions prévues par les attestation de déplacements dérogatoires disponibles, il n'est pas question dedans de déplacement d'animal de compagnie.
Les déplacements actuels, sont essentiellement liés aux urgences vétérinaires.
La raison financière du propriétaire n'est à l'heure actuelle pas considérée comme une urgence.

Tesca58

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Posté le 11/04/2020 à 22h37

Il n est évidemment pas question de partir comme ça sans discussion ouverte avec eux.

Si le confinement dure ça devient en effet un pb financier mais également pour mon cheval qui n est du coup pas monté...

Tesca58

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Posté le 11/04/2020 à 22h46

Je crois que personne ne peut juger des soucis financier durant cette période !
Certains n ont plus aucun revenus... et une famille à gérer!

Frison78

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Posté le 12/04/2020 à 15h34


tesca58 a écrit le 11/04/2020 à 22h46:
Je crois que personne ne peut juger des soucis financier durant cette période !
Certains n ont plus aucun revenus... et une famille à gérer!


...Tout à fait d'accord avec vous, sachez que c'est déjà le cas dans le milieu du cheval en temps normal d'être en difficulté financière et de vivre en dessous du seuil de pauvreté, alors imaginez, juste là, à côté pas très loin de vous.
C'est encore pire pour les professionnels du cheval en cette période de crise sanitaire. La plupart sont chef d'entreprise et n'ont pas droit au chômage, ni à aucune aide sociale.

1000n

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Posté le 13/04/2020 à 00h48

J'étais exactement dans le même cas que toi Tesca58 jusqu'à hier. La gérante de ma pension était au courant de ma situation depuis début Mars. Je pensais attendre la fin du confinement pour reprendre mon cheval chez moi mais comme il y a de fortes chances pour qu'il se prolonge… Je ne pouvais pas me permettre de payer un mois supplémentaire.
J'ai donc téléphoné à la gendarmerie de mon secteur en expliquant ma situation, le chef de brigade m'a autorisé à faire le transport moi même avec une amie en ayant masque et attestation. Il m'a aussi donné son nom comme garanti. Nous avons fait le transport hier, nous n'avons croisé personne.

Indji

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Posté le 13/04/2020 à 08h40


frison78 a écrit le 12/04/2020 à 15h34:

C'est encore pire pour les professionnels du cheval en cette période de crise sanitaire. La plupart sont chef d'entreprise et n'ont pas droit au chômage, ni à aucune aide sociale.


Je suis professionnelle (ATE) et j'ai 2 chevaux en pension. Si une des propriétaires avait un arrêt de ses revenus, je préfèrerais qu'elle reprenne son cheval, que de devoir le garder sans la pension. Vous n'imaginez pas le nombre de chevaux mis en pension, dont le propriétaire ne peut plus la payer et que nous avons pourtant l'obligation de nourrir, soigner, etc...

Totox

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Posté le 13/04/2020 à 09h03

1000n ce n'est malheureusement pas la bonne réponse que le monsieur t'as donné....

Voici ce qui est en vigueur OFFICIELLEMENT

PROFIL PROFESSIONNEL

Un professionnel pouvant justifier d'un n° SIRET/SIREN, d'un n° MSA ou d'un Kbis, doit se munir pour chacun de ses déplacements :

de l'attestation de déplacement dérogatoire avec la 1ère case cochée "Déplacements entre le domicile et le lieu d'exercice de l'activité professionnelle"
d'un justificatif d'exercice professionnel comme décrit ci-dessus de l'attestation de déclaration du lieu de détention (disponible sur son espace perso sur le site de l'IFCE-https://www.ifce.fr/ifce/sire-demarches/sanitaire-detention/lieu-de-detention/)
du document d'accompagnement de ses équidés
Condition obligatoire : être seul dans le véhicule de transport



PROFIL AMATEUR :

Pour un amateur, le déplacement n'est autorisé qu'au titre de la protection animale, c'est à dire pour permettre de nourrir, vérifier l'état de l'abreuvement, des clôtures, ...

La personne aura à fournir et se munir des mêmes documents (cf profil professionnel), mais devra cocher la case "Déplacements brefs ... liés aux besoins des animaux de compagnie".

Les chevaux ne sont pas des animaux de compagnie, mais il s'agit d'une lecture élargie de la DGAL qui considère que, pour un amateur, le cheval est considéré, en tant qu'individu, comme un animal de compagnie. Les autres documents (attestation de déclaration du lieu de détention, document d'accompagnement des équidés) restent obligatoires pour tout déplacement.

Condition obligatoire : être seul dans le véhicule de transport


Pour être parfaitement dans les clous il fait donc que ce soit un pro qui déplace le cheval

Frison78

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Posté le 13/04/2020 à 17h40


indji a écrit le 13/04/2020 à 08h40:


Je suis professionnelle (ATE) et j'ai 2 chevaux en pension. Si une des propriétaires avait un arrêt de ses revenus, je préfèrerais qu'elle reprenne son cheval, que de devoir le garder sans la pension. Vous n'imaginez pas le nombre de chevaux mis en pension, dont le propriétaire ne peut plus la payer et que nous avons pourtant l'obligation de nourrir, soigner, etc...


Si si j'imagine bien, je fais même plus qu'imaginer, je suis professionnelle depuis 25 ans.

Toutefois je parle je parle pas de ce que JE préfère, mais de ce que dit la loi et de ce qui est en vigueur officiellement (comme le rappelle également Totox). Vous parlez de ce que VOUS vous préférez....

Liteulorce

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Posté le 13/04/2020 à 17h52

totox ,pour les amateurs voudriez vous préciser s'il s'agit de la position d'une juriste d'association où si cela revêt un caractère réellement officiel. J'entends par là un communiqué émanant du gouvernement .Et donc une valeur juridique incontestable par la maréchaussée.

Totox

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Posté le 13/04/2020 à 18h00

liteulorce avez vous vu un seul communiqué du gouvernement traitant du cas des cavaliers quel que soit le sujet ? Pas que je sache.

Donc partant de la, je pense que les instance officielles deviennent celle citées ici donc FFE, SHF, GHN, IFCE....

Liteulorce

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Posté le 13/04/2020 à 18h29

d'accord donc vous relayez , gentiment certes et avec des intentions certainement louables ,un avis émis d'une personne lambda.

C'est juste la précision que je souhaitait lire et qui soit diffusée avec votre message.
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