Carte de propriété

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Xellle

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Posté le 14/04/2020 à 11h35
Bonjour à tous,
Il y a plus de 4 ans, on m’a donner un poney avec son carnet d’accompagnement mais sans la carte de propriété. J’assume depuis tous les frais d’entretien (veto, Osteo, dentiste, maréchal, pension...). Après plusieurs demande, le « propriétaire » ne m’a jamais donner les papiers... Je précise que puisqu’il l’a « abandonner » chez nous, nous n’avions fait aucun acte de don/vente.
Comment faire pour que le cheval soit mis à mon nom ?

Spiritdancer

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Posté le 14/04/2020 à 11h43
Demander au propriétaire de remplir une attestation sur l'honneur, téléchargeable sur le site de l'IFCE et appeler ces derniers pour voir ce qu'il est possible de faire et comment le faire.
Mais, si le propriétaire refuse, vous ne pourrez rien.


Xellle

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Posté le 14/04/2020 à 11h46
spiritdancer merci...


Quixote

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Posté le 14/04/2020 à 11h57
Et ça coute assez cher !!


Xellle

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Posté le 14/04/2020 à 11h59
quixote le Prix n'est pas trop mon problème... si c'était qu'une question de prix mon soucis mon soucis serait régler depuis longtemps :(

Édité par xellle le 14-04-2020 à 11h59

Pcql

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Posté le 14/04/2020 à 12h13
Tu n'as même pas besoin de contacter le propriétaire : il suffit d’aller sur le site de l'IFCE et de télécharger la demande de duplicata.
Tu fais ta demande de duplicata, et tu l'envoies avec soit une preuve de propriété (contrat etc.) soit une attestation sur l'honneur que tu es bien le propriétaire légitime et surtout : le chèque qui va bien (de mémoire : dans les 50 euros).

C'est tout. Tu recevras la carte heu ... dans un délai HN


Xellle

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Posté le 14/04/2020 à 12h23
pcql je pensais justement faire ça, j'ai juste peur que les HN appel ce monsieur qui est comment dire.... très mal honnête et qui avais d'ailleurs voulu mettre une balle à son cheval parce qu'il avait une maladie... cheval que nous avon aussi récupérer... les HN contacte il le propriétaire actuel ? Dans le sens où je n'ai pas de doute sur mon honnêteté en disant qu'il nous l'a donner mais dans le sens où je doute de la sienne..


Pcql

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Posté le 14/04/2020 à 12h32
Il ne lui suffit pas de dire "non je suis propriétaire" : faut le prouver ...
Il a quoi lui pour prouver que c'est pas vendu ? un contrat de pension ou de prêt ? des factures qu'il aurait réglé ? des mails qui prouve qu'il vous l'a juste confié ?

Édité par pcql le 14-04-2020 à 12h33

Xellle

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Posté le 14/04/2020 à 12h34
pcql non pas du tout en 4 ans il n'a même pas pris une seule fois des nouvelles... et sachant que ce jours finirais par arriver j'ai garder toutes mes factures pour pouvoir protéger le poney...


Pcql

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Posté le 14/04/2020 à 12h45
Donc : fais la demande.

De toutes façons, au pire, ça crèvera l'abcès. Tu ne peux pas laisser ça pourrir 50 ans.


Quixote

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Posté le 14/04/2020 à 12h46
xellle Moi pour la mienne où l'ancien proprio est décédé je m'étais renseigné et c'est le prix qui m'a fait reculer !
Tant pis elle restera comme ça et je paierai l’équarrissage directement au lieu de passer par les HN !


Xellle

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Posté le 14/04/2020 à 12h46
pcql merci beaucoup !


Xellle

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Posté le 14/04/2020 à 12h47
quixote tant que personne ne risque de venir vous la prendre c'est l'essentiel...


Quixote

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Posté le 14/04/2020 à 12h47
pcql Oui il faut faire ça


Quixote

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Posté le 14/04/2020 à 12h48
xellle Je ne pense pas qu'il veuille te le récupérer maintenant, ça parait bizarre !


Xellle

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Posté le 14/04/2020 à 13h01
quixote ça me parait bizarre aussi mais bon.. vaut mieux prévenir que guérir comme on dis :)


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