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Carte de propriété
Posté le 14/04/2020 à 13h42
Oui, ben, faut se méfier...
J'ai un cheval abandonné à la maison. Confié à mon mari pour valorisation, le cheval ne passait pas CEI**. Mon mari prévient le propriétaire, un "éleveur" (à la dérive...) qui avait placé des chevaux un peu partout. Pendant 5 ans, après ce coup de fil, aucune nouvelle.
Un jour, la gendarmerie appelle... Le gendarme en charge de l'affaire avait retrouvé le cheval par le biais de FFE compet. On discute et il m'explique que le type est poursuivi pour diverses raisons (usages de faux, escroquerie, maltraitance animale) et que tous ses chevaux vont être saisis et vendus aux enchères pour rembourser ses créanciers. OK, je commence à pleurer et contacte un avocat... J'ai l'espoir d'être considérée comme créancier du monsieur et demander à ce que le cheval me soit laissé en remboursement de ce qu'il m'a coûté. Mais, j'arrive trop tard dans la procédure, je ne peux pas être considérée comme telle.
Dans la foulée, le lendemain si je me souviens bien, un autre coup de fil : un copain dudit éleveur qui prétend venir chercher le cheval le week-end suivant pour sa copine (!) qui veut faire de la balade. En fait, l'éleveur essayait de récupérer tous ses chevaux avant la saisie.
Je passe les détails, mais au final, quand gendarmerie, association One Voice et services véto ont débarqué à l'improviste pour saisir le cheval, mon mari s'est opposé à ce qu'il soit embarqué. Je n'étais pas là, étant au boulot, mais il était sur le pont du camion, notre fille âgée de quelques mois dans les bras, faisant littéralement barrage...
Le cheval en question, vieillissant, faisant de l'arthrose et de l'emphysème, n'a pas beaucoup de valeur financière. La seule chose que l'on ait obtenu, c'est d'être famille d'accueil (sans aucune preuve officielle délivrée par la justice ou l'association d'ailleurs). Le représentant de One Voice a bien spécifié avant de partir qu'ils pouvaient venir récupérer le cheval quand ils voulaient.
6 ans plus tard, le cheval est toujours à la maison, va fêter ses 20 ans dans quelques jours et va très bien. Il n'intéresse personne à part moi qui l'aime d'amour très fort. Je ne pense pas que l'association vienne l'arracher à son troupeau et à sa famille, vu son âge et ses pathologies. Là, il ne leur coûte rien, tout est à ma charge (et bien volontiers!) et il est heureux comme un pape dans nos prés avec ses chéries.
Mais, son propriétaire aurait pu venir le chercher... Si la gendarmerie ne m'avait pas contactée pour me prévenir, je n'aurais pas pu m'opposer à ce que le fameux copain vienne le chercher. Je ne pouvais même pas utiliser l'arme de "je paie tous les frais liés au cheval, le cheval ne repart que si vous me payez 5 ans de pension et de frais divers" puisque il y avait un contrat de confiage tous frais- tous gains.
Donc, méfiance...
Seconde histoire : une jument donnée par un copain. Un mec super, que j'aime beaucoup, mais un peu dilettante... Pas de papiers : tout est resté dans la boîte à gants de sa voiture accidentée qui est partie à la casse. A chaque fois qu'on se voyait, il se tapait le front de la paume de la main "Oh ! Faut que je pense à te faire l'attestation!".
J'ai contacté l'IFCE pour expliquer la situation, mais tant que je n'avais pas l'attestation sur l'honneur, l'IFCE ne pouvait pas mettre la jument à mon nom et refaire livret et carte (normal).
Au bout de 2 ans et plus de 2000 euros de frais véto, j'ai envoyé un mail disant que, soit il m'envoyait cette satanée attestation, soit la jument était de retour chez lui le samedi matin, c'est-à-dire deux jours plus tard... Cela a été miraculeux, j'avais l'attestation dans la journée. J'ai donc entamé la procédure (faire venir un véto pour refaire un signalement, remplir la paperasse) et renvoyé le tout à l'IFCE. Lequel a contacté mon copain pour s'assurer qu'il y avait bien cession de la jument. Normal.
Après, je trouve normal qu'il y ait des barrières. Sinon, cela serait trop facile de piquer un cheval en se déclarant propriétaire !