Papier d'un cheval

Ça ne sent pas bon cette histoire, embrouille à plein nez. C'est mon avis. Déjà jamais accepter de prendre un cheval en "pension " car d'après ce que je comprends ici, la fille de 16 ans veut tout simplement sen débarrasser après un caprice, et là mère veut rentrer dans son argent.
Je te conseillerais de te débarrasser de ce cheval et au revoir tout le monde et elles repartent avec !

Contactez l'IFCE (mail ou appel téléphonique) : ils vous guideront. Consultez également leur site, les modalités générales (cas "normaux") et les tarifs y sont indiqués.
A 16 ans, on peut avoir un cheval à son nom. Mais pas effectuer une transaction : j'ai contre-signé en tant que tuteur légal la carte de proprio du cheval vendu par ma fille quand elle était mineure.
Si la mère ne veut pas le donner, mais le vendre, vous serez obligée de l'acheter.
Refaire les papiers, après l'envoi d'une attestation sur l'honneur que le cheval vous a été vendu, vous coûtera le prix d'une visite véto pour refaire l'identification plus 120 euros pour refaire le carnet.

Tu n'es pas obligée de l'acheter. Tu as ton libre arbitre. Et heureusement encore !

Déjà est-ce que tu as le carnet du cheval avec son identification et tout, et ce qui manque c'est seulement la carte d'immatriculation avec le nom du proprio, ou alors tu n'as aucun papier du tout ?

Si le premier papier de cession a été fait envers la mère , c’est avec la mère que tu dois traiter , même si la jeune fille veux te le donner , elle n’en ai à moi avis pas officiellement proprietaire ..

Non, la jeune fille est mineure et ne peut te céder le cheval.

C'est sa mère qui peut décider.

Mais il a un livret signalétique, ce cheval?

domipac19 si j'ai bien compris, non...

Et oui, de ce que j'ai compris, il n'en a pas donc j'attends la confirmation ou l'infirmation de ce fait.
S'il en a un, la démarche est relativement simple. S'il n'en a pas, c'est plus compliqué parce que ça veut dire que ce cheval n'est pas identifié, qu'en est-il de ses vaccinations? Il est interdit de vendre un animal non identifié donc l'actuelle propriétaire devra faire les démarches à ses frais avant la vente, si vente il doit y avoir. Par ailleurs, le livret dit toujours suivre l'équidé auquel il est rattaché donc quoi qu'il en soit, s'il n'en a pas, il faut lui en faire faire un dès à présent.

On a eu le cas il y a quelques années avec mon X appaloosa, il nous avait été confié par un ami qui n'en faisait rien à part lui faire faire des poulains à ses ponettes, et n'avait probablement jamais été identifié. Quand on a voulu l'acheter ça a été tout un pataquès. Pour finalement que ça soit plus simple on l'a acheté à l'ami en question, et on l'a fait identifier nous mêmes ensuite, avec carte directement à notre nom. Mais en principe il doit être identifié par le vendeur AVANT, si il avait déjà été identifié et que les papiers ont été perdus il faut que le vendeur fasse faire un duplicata. Il a un transpondeur électronique ce cheval? Parce que s'il a été identifié réellement une première fois, alors il en a forcément un, c'est obligatoire, à moins qu'il soit vraiment vieux ^^ Auquel cas le duplicata sera facile à faire refaire.
Par contre effectivement la vente doit être faite avec la mère plutôt que la fille.

Non, la fille n'est pas une option (sauf si émancipée), sauf à vouloir la nullité de la vente.

Ben oui, c'est ce que je disais. J'ai jamais dit que la fille était une option Oo

titanesque je veux le garder ce cheval, si ils le reprenne il finira à la boucherie

corbeau_bleu je n'est aucun papier, mais j'ai le numéro SIRE et numéro de sa puce

maxalco les papiers ne sont pas au nom de la mère elle ne l'es a jamais fait , au yeux de la loi il n'est pas à elle