Papier d'un cheval

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Chlloebertin

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Papier d'un cheval
Posté le 07/05/2020 à 16h34

Bonjour, j'ai un cheval qui est placé chez moi depuis maintenant 6 mois ( la fille ne m'as donné aucun papier car elle l'es a perdu ) aujourd'hui elle souhait me le céder a titre gratuit ( don ), cette fille a 16 ans. Sa mère ne souhaite pas me le donner mais " vendre ", à l'achat de ce cheval sa mère n'avais reçu qu'un papier manuscrit du vendeur en son nom(mère) et je suppose qu'elle n'a donc jamais fait de papier à son nom. Donc la fille de 16 ans souhaite me le céder, mais est ce qu'elle a le droit vu qu'elle est mineur ( et je ne sais pas quelle propriétaire est écrit sur ses papier )? Comment je dois refaire les papiers ?

Chlloebertin

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Posté le 07/05/2020 à 23h31

domipac19 il est puce

Chlloebertin

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Posté le 07/05/2020 à 23h35

titanesque je ne l'es pas accepter en pension, c'est moi qui a décidé de le prendre, car elle l'on " abandonné " sa mère ni connais strictement rien au chevaux, et la fille la laisser tombé car il étais aveugle , sauf que au jour d'aujourd'hui l'es papiers ne sont pas au nom de la mère, la mère veut en tirer une somme astronomique alors que la fille comprend tout à fait que il ne " vaut rien " et préfère me le céder mais sa mère n'acceptera jamais, sinon la mère le récupère et le met à la boucherie et ce n'est pas mon but

Chlloebertin

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Posté le 07/05/2020 à 23h37

spiritdancer la mère en vend une somme astronomique parce quel n'y connais rien en chevaux elle veut juste de l'argent et la fille comprend qu'il ne vaut rien et préfère me le donner et sa mère ne voudra jamais me le donner elle le reprendra et le mettra à la boucherie, sur le site de l'ifce le cheval n'est même pas au nom de sa mère

Corbeau_bleu

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Posté le 07/05/2020 à 23h43

chlloebertin Elle veut le vendre combien la mère ? Le problème c'est que c'est seulement elle qui peut le vendre ou le donner, sa fille n'a pas de pouvoir

Et ça m'étonnerais qu'on puisse mettre à l'abattoir un cheval qui n'a pas de carnet et une carte d'immatriculation pas à jour

Chlloebertin

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Posté le 07/05/2020 à 23h47

corbeau_bleu elle veut au moin en tirer 500 il me semble, alors que depuis 6 mois c'est moi qui le nourrir ( tu imagine la somme ) alors que il ne l'es vaux absolument pas, c'est un cheval qui est " dangereux " qui a un passer très lourd, et ou il faut tout reprendre à zéro. Et sa mère n'est pas du tout dans le monde des chevaux elle n'y connais rien elle ne veut que de l'argent , et le cheval n'est pas à son son il est toujours au nom du monsieur qui lui a vendu elle n'a jamais fait les papiers, donc à la loi il n'est pas à elle ?

Firenight

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Posté le 07/05/2020 à 23h50

chlloebertin Alors, tu peux les informer que pour la boucherie, c'est rapé ! Un cheval sans papiers est interdit de boucherie.

"Un duplicata émis après le 1er janvier 2010, exclut l’équidé de la consommation humaine même si le formulaire traitement médicamenteux est vierge, sauf s’il a obtenu une dérogation attestée lors de l’édition du document par une exclusion temporaire de 6 mois notifiée en partie III du formulaire traitement médicamenteux par l’Ifce."
https://www.ifce.fr/ifce/sire-demarches/sanitaire-detention/exclusion-consommation-abattage/


Puis bon, le prix boucherie, c'est quoi ? entre 300 et 500 € (ah oui, mais il peut pas être vendu à la boucherie... Le cheal ne peut même pas être débarqué à l'abattoir si pas de document). Va falloir l'informer de ça la maman...

Donc un cheval aveugle sans papiers... Puis aussi lui dire que maintenant tu vas lui facturer une pension.

Elle y réfléchira à deux fois.

Corbeau_bleu

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Posté le 07/05/2020 à 23h52

chlloebertin Mais 500 euros c'est rien du tout pour un cheval, c'est ce qu'il vaut d'après ce que tu décris (le prix qu'il coûterait si il était vendu à l'abattoir...)

Au niveau de la loi, je crois que la carte de propriétaire n'a pas de valeur, ce qui compte c'est si il y a un contrat (si cette femme a un contrat entre elle et l'ancien propriétaire qui dit qu'il lui vend le cheval, ça prouve qu'il est à elle). Mais je ne suis pas spécialiste

Chlloebertin

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Posté le 07/05/2020 à 23h53

firenight il a des papiers, il est puce, c'est juste que elle a l'achat elle ne l'es a pas fait par la suite à son nom, et à perdu donc les papiers apparemment

Firenight

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Posté le 07/05/2020 à 23h55

Donc il n'a pas les documents d'accompagnement, il ne peut être vendu à l'abattoir.

Anastriana

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Posté le 07/05/2020 à 23h56

Si tu le veux, tu n'es pas prête à le payer 500 euros? C'est pas aberrant comme tarif.

Firenight

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Posté le 08/05/2020 à 00h01

corbeaubleu à raison.

la carte de propriété est une présomption, mais le contrat écrit prime : la maman est bien proprio du bestiau légalement.

Négocie le prix contre ta pension au pré...

Chlloebertin

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Posté le 08/05/2020 à 00h07

anastriana pour un cheval qui n'a aucune confiance en l'humain, il y a tout à refaire, aveugle d'un ?il, tumeur de la peau, crise de photosensibilité, problème postérieur droit et j'en passe plein d'autre , 500 euros ? Je croit pas non

Chlloebertin

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Posté le 08/05/2020 à 00h08

firenight d'accord merci !

Corbeau_bleu

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Posté le 08/05/2020 à 00h16

chlloebertin Si, c'est plus ou moins le prix qu'il rapporterait en étant vendu à l'abattoir, c'est triste mais c'est ce qu'il vaut

Par contre si la propriétaire veut le vendre là bas, ça lui coûtera de l'argent pour mettre les papiers en ordre.

En gros t'as 3 choix :
- t'achètes le cheval à 500€
- tu le laisses à cette femme qui s'en fou et n'y connaît rien
- tu arrives à négocier avec elle, en argumentant que ce sera plus simple pour elle qu'elle te le donne ou te le vende à bas prix, et c'est toi qui t'occupera de mettre en ordre les papiers

Je suis d'accord que c'est triste et injuste

Chlloebertin

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Posté le 08/05/2020 à 00h18

corbeau_bleu merci pour tout tes conseils ! Oui c'est triste que des chevaux arrivent dans les mains de personne comme sa .. ?
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