Perso, je trouve ton contrat détaillé (peut-être trop
) mais pas forcément précis. A force de trop en mettre on s'y perd !
Dans la partie 1° Fréquence, pour moi, les formulations "si possible une semaine à l'avance", "autant que possible", ça ne veut rien dire concrètement. Tu peux considérer toi qu'il était possible à ta DP de ne pas monter 2 jours de suite, et elle considérer le contraire sans que personne n'ait "la bonne réponse".
Je mettrais plutôt que la DP n'a pas le droit de monter 2 jours de suite, ou rien du tout.
De même pour le délai de prévenance, je trouve plus simple de dire que chacune devra prévenir l'autre d'une semaine sur l'autre de ses jours, et en pratique derrière vous adaptez si besoin.
Dans le 2° Utilisation, les recommandations spéciales devraient être détaillées selon moi. "Longue récup / longue détente au pas" c'est quoi ? 10 minutes ? 20 ? Si tu veux vraiment indiquer des protocoles de soins ou de travail au contrat, il faut qu'ils soient détaillés. Sinon, tu peux indiquer une formule type "La DP est informée que le cheval nécessite des protocoles de soins/travail spéciaux qui lui seront communiqués en temps utile par la propriétaire". Clairement, vous allez pas aller en contentieux pour un contrat de DP, l'important c'est de pouvoir dire à ta DP, si problème il y a : "notre contrat dit telle chose, je t'ai dit tel jour à tel h par écrit qu'il fallait faire tant de détente à cette période et mettre telle protec et tu ne l'as pas fait".
Toutes les parenthèses avec des ... dedans sont à supprimer pour moi lol "Tout enrênement est interdit", basta. C'est du formel mais je trouve que moins il y a de superflu, plus c'est lisible et compréhensible.
Dans la partie 4° Écurie, la description des installations me parait en trop. Simplement rappeler que la DP a a accès à tout et devra respecter le règlement intérieur me suffirait.
Pour la partie 5° Matériel fourni, pareil, je virerais tout le descriptif. Tu fournis tout le matériel, c'est la seule chose à savoir. En énumérant certaines choses et pas d'autres, cela devient contradictoire. Je te dirais au contraire de préciser le matériel que tu ne fournirais pas, si jamais il en existe. Je virerais que des produits de soin pour le cuir sont dispo si besoin. C'est une information totalement inutile, qui n'implique pas de conséquence (au contrat j'entends).
Dans la partie 6° Sécurité, "il est vivement conseillé d'en disposer également en carrière". Soit tu imposes le téléphone en carrière, soit tu n'en parles pas.
Dans la partie 7° Vices, "La DP devra obligatoirement informer la propriétaire si elle rencontre des difficultés" // "La DP devra obligatoirement respecter une distance de sécurité de tant avec les autres chevaux".
Je suis du même avis que plus haut concernant les contacts, pour moi donner le n° du dentiste/ostéo etc.. n'est pas nécessaire. Dans tous les cas c'est toi qui fait intervenir. Véto d'urgence, proprio des écuries etc par contre oui.
Pour les frais véto, je saurais pas trop quoi dire. Je comprends le principe mais en pratique je pense que c'est totalement impossible à mettre en œuvre. D'autant plus que si ta DP refuse de payer, va-tu engager une action pour qu'elle te rembourse la facture de 500€ ? Je ne pense pas qu'un véto accepte de te faire un certificat en disant que telle blessure était volontaire par exemple. Pour la négligence, pareil : était-ce la séance réalisée par la DP de lundi qui a provoqué la blessure ou l'utilisation répétée par toi la semaine précédente ?
Pour moi, même si c'est malheureux si jamais le cheval se trouve handicapé à vie, c'est le risque de la DP. Je prête mon poney donc j'accepte le risque que l'autre personne fasse une bêtise. Je pense qu'il n'y a pas de solution toute trouvée pour ces situations...
Pour le prorata, à toi de voir. Si tu veux t'embêter à calculer, pourquoi pas haha
Pour la dénonciation du contrat, je serai également plus concise : "Tout manquement au contrat de la part d'une des parties entrainera sa résiliation de plein droit sans préavis". Tu t'enfermes uniquement dans la sécurité pour pouvoir résilier, je ne pense pas que ce soit nécessaire. Moins en dit, plus il y a de marge de manœuvre.
Ce ne sont que mes observations et avis perso, je ne suis pas avocate loin de là
Edit : Par contre rien ne me choque non plus dans ce contrat. Y'a rien de bien contraignant en soi. Mes observations sont principalement sur la forme et le caractère concis des choses
