Inondation terrain a cause voisin

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Totox

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Inondation terrain a cause voisin
Posté le 01/02/2021 à 09h32

Bonjour

J'aimerais savoir si certains ici ont deja eu des soucis d'inondations a cause d'un gentil voisin qui a drainé son terrain....

En gros un paysan a drainé un terrain en contre haut de mon parc et chaque fois qu'il débouche ses drains j'ai de la flotte qui sort chez moi et qui inonde.

Pour le moment je n'ai pas encore entamé la moindre démarche car c'est un problème tout frais. Mais j'ai bien l'impression que pour espérer régler le problème je suis mal barrée! Légalement y a des textes mais pas sure que ca aille souvent au bout.

Du coup si certains ont des conseils, expériences, astuces, je suis preneuse.

Merci d'avance

Frederique3560

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Inondation terrain a cause voisin
Posté le 01/02/2021 à 18h02

Ce sujet m'interroge quand même ... et les "accusations" et jugements de plusieurs personnes aussi ... bref, que de clichés ...

déjà de quand date le drainage de la parcelle du voisin ?
de quand date ce pb d'eau qui remonte ?
A ce que je comprends des photos et des explications il ne s'agit pas d'eau qui coule directement de la sortie du drain dans ton pré , mais de remontées d'eau .

J'ai une parcelle d'hiver drainée.
Sais tu comment c'est fait un darinage souterrain de parcelle ?
il s'agit d'un réseau de tuyaux percés qui se rejoingnet pour aboutir à une sortie .
On ne réalise pas ces travaux au pif et comme bon nous semble .
S'il y a bien une professioin qui doit demander des autorisations pour mettre le moindre coup de pelle ou bâtir un petit truc , coucou c'est nous !
et alors pour ce qui est de la gestion de l'eau je peux te dire que tout est répertorié, catalogué. Ce que toi tu vas voir comme un simple fossé peut être recalifié de cours d'eau selon le volume qui y passe, et ça change tout ... bref , je m'éloigne du sujet.

cette année il y a de l'eau qui remonte de PARTOUT . Les terrains sont gorgés et ne pompent plus.

ce qu'il "débouche" c'est pas ses drains, il nettoie la sortie qui par la boue , la végétation etc se comble. C'est normal

Il l'a surement toujours fait mais comme cette année est exceptionnelle tu le remarques.

il est fort probable que bien évidement il le fasse quand justement il y a beaucou d'eau chariée.
J'ai des abreuvoirs naturels, aménagés sur les veines d'eau souteraines. Depuis décembre si je ne vais pas les creuser ils s'ensablent vu les quantité d'eau qui y passent.
les nappes sont pleines , la terre ne pomper plus, faut que ça coule et donc l'érosion qui va avec !


Autre chose , tu as une riviere plus bas, je mettrais ma main à couper que c'est de là que ça remonte ... j'ai une prairie qui à la même configuration et cet hiver je peux te faire les même photos .
le cours d'eau ne peut plus évacuer les milliuers de litres qui y arrivent , ça s'infitre partout et remonte où ça peut : capillarité.

Et si tu regardes objectivement on terrain, je mettrais ma main au feu que les remontées d'eau à cet endroit s'expliquent.

Si tu as une rivière aussi, forcement tu es en bout de ligne de partage des eaux. ce qui te permets l'été de garder plus vert, ce qui t'apporte du limon qui fertise ta terre quand la rivière déborde, MAIS qui potentiellement crée une mare à canard à certaines périodes.

la prairie idéale n'existe pas.

volà ce que m'inspre la situation que je lis; Mais on n'a pas tous les détails, ni une vue globale, ni les coubes de niveau, ni la nature du sol etc etc

Édité par frederique3560 le 01-02-2021 à 18h08



Frederique3560

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Inondation terrain a cause voisin
Posté le 01/02/2021 à 18h05

et faut pas abuser non plus, si tu mets quelques coups de bêche pour faire couler l'eau en ce moment vers la riviere personne ne te diras rien et tu pollueras rien de plus ni de moins.

Ici il y a des tuyaux qui sortent de prtout vers les fossés, le moindre jardin est inondé ...

Édité par frederique3560 le 01-02-2021 à 18h05



Totox

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Inondation terrain a cause voisin
Posté le 01/02/2021 à 18h24

frederique3560 juste pour info.... je bosse dans les TP... de drains et autres tuyaux j'en pose des kilomètres tous les jours donc j'ai 2/3 notions d'écoulement, de technique, de pente et de bassin versant.... et je te confirme qu'ils sont bien entrain de déboucher un vieux système de drain existant car le champ vient d'être racheté et aucune garantie que les choses soient bien faites...
la on a clairement une résurgence qui ne vient pas de la rivière, elle n'est pas en point bas, mon terrain est sec en profondeur autour des résurgences. Par contre il y a de l'eau qui arrive en quantité importante le long du chemin rural depuis le champs qu'ils sont entrain de drainer en contre haut... également une résurgence dans une cuvette un peu au dessus de chez moi.

De plus j'ai pas annoncé sur un coup de tête ou pour accuser ce pauvre paysan gratuitement que ce venait de lui...
on a fait des recherches avec VNF et Veolia car je pensais initialement que la fuite venait d'une de leur conduite qui passe chez moi.
Finalement ce sont eux qui m'ont soumis l'idée et donc avant de démarrer d'éventuelles démarches je demandais ici des témoignages et infos!

Pour la chronologie : en gros j'ai des remontées d'eau 2jours après chaque intervention sur le réseau de drains. Quelle que soit la météo du jour. La dernière fois il ne pleuvait pas mais faisait même très froid depuis plusieurs jours, tout était gelé et j'avais les remontées d'eau. La il a plut la semaine dernière mais rien hier alors que l'eau coulait et ils sont intervenus sur les drains vendredi.

Pour finir je peux évidemment trouver une solution pour assécher un peu de suite vers la rivière mais en aucun cas je ne veux en faire une solution pérenne. Il faudrait de toute façon que je buse si je voulais emmener cette résurgence vers la rivière car le fossé est au milieu de la parcelle et les chevaux le piétineraient en 2/2. Mais je ne veux pas mettre des sous pour un truc borderline. Cette rivière est particulièrement suivie, c'est une reserve de pêche et je suis en limite de village, j'ai aucune envie de la pourrir. Comme je l'ai dit je ne ferai pas ce que je n'ai pas le droit de faire parce que le voisin le fait depuis 40ans!

Ah et non je ne suis pas sur une ligne de partage des eaux ni en bout (c'est quoi d'ailleurs le bout?), je suis au fond du bassin versant de la rivière. Le partage des eaux c'est le contraire, c'est par définition un point haut topo soyons précis si déjà !

Édité par totox le 01-02-2021 à 18h41



Frederique3560

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Inondation terrain a cause voisin
Posté le 01/02/2021 à 18h47

totox

je n'ai pas dis que les "accusqations" gratuites venaient de toi ...

j'ai posé des questions justement pour comprendre .

Tu ne disais pas que c'était des travaux en cours qui étaient en cause, ça change la donne (et je parle en connaissance de cause ! urbannisation recente de zones humides classées NN sur ma commune )

Si le champ a été acheté à un but agricole il y a une demande d'autorisation même pour la réparation d'un système existant , ça doit être vérifiable avec les referances cadstrales. Et si tu estimes raisonnablement que l'immersion de ton terrain est liée je suis quasi sûre que le dossier sera réevalué par les services compétants.
Même pour déplacer un pompage sur une même rivière il faut monter un dossier avec photos , localisation exacte etc etc

bon courage


edit : "au bout", pardon de mon pauvre vocabulaire, ça voulait justement dire au fond du bassin versant, puisque tu as la riviere ça me semblait comprehensible

Édité par frederique3560 le 01-02-2021 à 18h50



Totox

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Posté le 01/02/2021 à 18h53

frederique3560 oui j'ai compris en relisant tout le poste que je n'étais pas destinataire des reproches d'accusation.

Je suis passée en fin de journée regarder précisément ce qu'il faisait. C'est pas un rachat mais une reprise d'exploitation donc pas de changement de proprio et pas de changement de destination si j'ai bien compris. C'etait deja une culture céréalière et ca va le rester, c'est juste que l'ancien exploitant a pris sa retraite et le jeune qui reprend l'exploitation profite de l'hiver pour tout refaire propre (clotures des champs a vache, drains,...)

M'enfin le petit monsieur quand j'ai évoqué le sujet il a bien rit en disant qu'il aimerait bien que je lui prouve que la flotte qui sort a 1km vient de chez lui et qu'en attendant il en avait du coup pas grand chose a battre!! Et finalement il aurait tord de s'inquiéter de quoi que ce soit en l'état...! Justement pour les raisons évoquées plus haut, j'en pas très envie de dépenser des fortunes en procédures si derrière rien ne se passe. En plus mes chevaux ne sont pas entrain de se noyer donc c'est pénible mais c'est pas vital non plus, j'ai pas tres envie d'y passer une énergie folle. Maintenant si j'arrive a avoir des infos en 3 coups de fil la ok!

Édité par totox le 01-02-2021 à 18h56



Frederique3560

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Posté le 01/02/2021 à 19h23

totox

chambre d'agri , tu demandes poliement car les pariculiers qui s'installent à la campagne et que tout dérange ça fait suer à force ..

Donc tu expliques ton problème, demande s'il y a des cartes ou autres pour ton secteur pour comprendre les remontées d'eau .
Tu peux aussi interroger les "vieux" agri de ta commune pour savoir si les années pluvieuses c'est habituel ou non ce qui t'arrive. Tu parles pas du voisin et de ses travaux, tu te renseignes .

Chez moi je peux te dire où sont les zones qui sont sous l'eau sans être allée voir. Même si ça n'a pas innobdé pendant 10 ans ...

Et apres, selon les infos obtenues, tu demandes si les travaux en cours sur la parcelle de Mr machin peuvent être liés.

Même si c'est une reprise il y a déclaration à faire. a chque fois que je change un truc chez moi j'y passe ...

Édité par frederique3560 le 01-02-2021 à 19h25



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Posté le 01/02/2021 à 19h29

frederique3560 ici clairement c'est la première fois.
C'est une zone sous gestion VNF avec une servitude depuis 1936 et le gars de VNF est vraiment compétent et connais son secteur.

Mais faut que je demande a la DDT.
On a un service dédié dans le département qui a rédigé " Doctrine d'instruction des projets de drainage agricole ", ils devraient pouvoir m'aider!

Cherchour

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Posté le 01/02/2021 à 19h47

Prends contacte avec la ddt, éventuellement syndicat de rivière qui peuvent avoir des connaissances techniques, juridiques

Quand au pauvre petit agriculteur noyé dans les démarches, perso j’en ai vu reboucher illégalement des fossés.

Des agri qui font n’importe quoi et ou qui sont mal conseillés ça existe aussi. Donc tu as tout à fait raison de chercher à clarifier la situation

Frederique3560

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