Soucis contrat de vente

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Mayacarla

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Soucis contrat de vente
Posté le 30/03/2021 à 15h39

Bonjour
J'ai vendu un poulain qui devait partir en janvier avec frais de pension si retard dans son départ ( Tout est noté dans le contrat )
Aujourd'hui le poulain n'est toujours pas parti, et la pension n'est pas payé ( 2 mois de retard )
Est ce que cela peut être considéré comme une rupture de contrat et une annulation de la vente ?
Merci

Hisatis39

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Soucis contrat de vente
Posté le 30/03/2021 à 17h29

J'ai envi de dire l'acheteuse s'est mis dans la mouise d'elle même.
En achetant un poulain sous la mère, on donne un pourcentage qui sera perdu si on se désiste après signature du contrat et qui interdit au vendeur de refuser la vente. Si l'acheteur a donné la totalité de la somme c'est que l'achat est conclu. Revenir dessus une fois tout payé sans raison de non conformité de l'achat, c'est trop "facile". Voyant qu'elle ne peut déja pas assumer la pension, elle n'en veut plus. Faut tout de même qu'elle assume la pension prévue.

Si tu as une bonne entente avec elle, fait un contrat pour casser l'ancien. Revend le poulain. Et rembourse lui le prix moins la pension que le temps de la 2ème aura durée. Si tu le vends en mai, elle aura fev, mars, avril, mai de déduis du prix d'achat. Ce qui pour moi semble correct pour toi qui doit assumer son non respect de ses engagements.

Dis lui que si elle refuse signer la renonciation et qu'elle attend le terme que vous avez choisi elle n'aura absolument aucun remboursement. J'imagine que le prix du poulain est largement plus élevé que 3 mois de pension donc elle est perdante.

Mayacarla

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Soucis contrat de vente
Posté le 30/03/2021 à 18h13

J'ai vraiment pas envie de lui rendre quoi que ce soit ! Je lui ai déja accordé un départ en janvier et 4 mois de pension gratuite.
C'est un poulain que j'aurais pu vendre au sevrage plusieurs fois.
Maintenant je vais me retrouver avec un poulain entier parce que aucune idée de quand il va être vendu !
Je peux très bien l'avoir sur les bras encore quelques mois !
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