Les conditions générales de vos clubs

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Bibil91

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Les conditions générales de vos clubs
Posté le 03/06/2021 à 08h35

Bonjour

En cette période d inscription ou réinscription en club je me suis « amusée » à comparer les prix l’es planning mais aussi les conditions générales acceptées par les cavaliers des clubs à côté de chez moi.

Et là plusieurs questions : regardez vous ces conditions générales ?
Influent elles sur le choix du club ?

Voici les trucs que j ai regardé et qui pour certains m ont surpris :

1) le nombre de cours dans l année : ici selon les clubs ça va de 34 heures de cours par an à 39h en passant par 36h. Les 3 ou 5 h de plus étant obtenues en commençant l année plus tôt là finissant plus tard et en prévoyant des semaines normale sur une partie des petites vacances scolaires.

2) les conditions de récupération des heures en cas d absence ponctuelle : selon les clubs il faut prévenir ou se desinscrire sur Kavalog 48h a l avance , ou jusqu à 24h à l avance ou encore jusqu à la veille à 23h.

Les cours sont alors récupérable dans la limite de 6 par an ou de 8 par ans.

Mais à récupérer quand on veut sous réserve de place libre dans un cours de même niveau dans certain club ou à récupérer dans un délai d une semaine après l absence dans un autre club ( ce qui j avoue me parait très court !)

3) la politique du droit à l image : certains clubs annonce être videosurveillé et que donc pour ces caméras là les adhérents acceptent d être filmé et que les images puissent être regardées par les gérants et la police et sont conservées pendant 1mois.

Pour les images prises pendants les cours / animation / sortie... j ai vu de tout : la possibilité d accepter ou refuser d être filmé en action d équitation comme le fait par défaut d accepter MAIS une formule m à particulièrement surprise :
Le club en question mets que l adhérents accepté d être photographié et filmé et que les images soit conservées et utilisées par le club a des fin de publicité et puissent même être vendue en totalité ou par extrait a des tiers sur tout type de support et sans limitation de durée.

4) la possibilité d être mis à pied pendant une certaine durée ( sans remboursement ni rattrapage possible)... bon je suppose que cette clause est très peu utilisée mais malgré tout elle est écrite et surprenante.

D ou ma questions : qu en est il dans vos club ? Accepter vous tout sans râler ?

Édité par bibil91 le 03-06-2021 à 10h05

Kiran

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Posté le 03/06/2021 à 08h53

Sinon tu as les petits club où tout se fait à l'amiable... Bon y a quand même un règlement mais je t'avoue que je viens de le regarder juste pour te répondre.

Moi je monte avec des cartes de séances. Y a pas de règle particulière à part qu'une fois la date d'expiration dépassée et bien la carte n'est plus valable. Si je veux faire mes séances la meme semaine je peux (theoriquement bien sur). Si je veux les espacer je peux aussi tant que la date limite est respectée.

Si je ne viens pas je préviens, mais ca c'est aussi du bon sens.

Par contre je suis d'accord avec toi pour cette histoire de vente de photo ! Si on m'impose un truc pareil bye bye

Et pour répondre à tes questions du début, sauf critère rédibitoire comme ce truc, les conditions/reglement ne sont pas du tout un critère pour moi. C'est déjà pas simple parfois de trouver un club qui nous correspond, c'est secondaire pour moi tout comme le tarif.

Bibil91

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Posté le 03/06/2021 à 10h02

kiran ici en IDF tous les clubs ont des conditions générales.
Plus ou moins détaillées, plus ou moins contraignantes et dans la réalité avec plus ou moins de tolérance par rapport à ce qui est écrit.
Le Covid par dessus ayant obligé les clubs à s adapter beaucoup plus que ce qui était écrit pour pouvoir organiser les cours ( changement d horaire / rattrapage libre ou à date et heure fixées ...)

Le système de libre acces avec le paiement de carte de 10/12 cours n existe pas dans tous les clubs ...

Quiebro13

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Posté le 03/06/2021 à 10h17

Je n'ai jamais vu ce type de règlement en club
Bon et j'ai aussi passé les 10 dernières années en pension de propriétaire

Mon club actuel j'ai lu le règlement qui était affiché mais rien de tout ça n'apparaît

La gérante me demande toujours pour les photos si j'accepte d'être publié sur ses réseaux sociaux professionnels notamment pour l'évolution du travail de mon cheval
Elle a publié une photo sans mon accord préalable mais il ne s'agissait que de la tête de mon cheval

Pour ceux qui est des cours je comprends qu'il y ai un règlement surtout sur les grosses structures si tu veux nous on est 4/5 par cours c'est facile d'en recaser une et de lui faire rattraper mais quand tous les cours sont bien bouqués c'est compliqué surtout pour ceux qui préviennent au dernier moment

Je ne trouverai pas étonnant qu'il y a de nouveau paragraphe en rapport avec le covid un règlement est de toute façon fait pour évoluer

Quand à la mise à pied pour moi c'est nécessaire de le mentionner on ne fait pas n'importe quoi sur la structure et avec les personnes présente et avec les chevaux

Didou_21

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Posté le 03/06/2021 à 10h19

Personnellement j'ai choisi mon club pour sa proximité et ses installations quand j'étais petite. Depuis j'y suis resté même si j'ai essayé d'autres club car les horaires des cours / installation / chevaux ne me convenait pas.

Pour ce qui est du rattrapage des cours, il y avait une norme : 3 rattrapage par trimestres mais avec le nouveau propriétaire je ne sais pas si les choses sont toujours pareil (personnellement vu que je le connais depuis mes 6 ans et qu'il a mon cheval en pension, les choses se font plutôt à l'amiable)

Aucune surveillance vidéo et pour moi ça serait rédhibitoire !

Frison78

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Posté le 03/06/2021 à 11h19

Pour ce qui est des conditions financières, des conditions de rattrapages de cours, des cas de remboursement, ou les cas d'exclusion chaque club est libre de faire le règlement qu'il veut.
Les règlements sont souvent rédigés suite aux mauvaises expériences, des cavaliers ont abusés du système et celui -ci s'est endurcit avec pour conséquences bien souvent de moins de souplesse.

Pour ce qui est de la vidéo surveillance, pour des questions de sécurité, de plus de plus de clubs s'équipent (prés/paddocks, parking, sellerie, ...) ce sont des structures privées et, elles peuvent tout à fait s'équiper du système qui lui semble le plus adapté aux risques encourus. Vous êtes tenus d'être informés de l'usage qui est fait des images.
Dans les clubs municipaux, cela entre dans la surveillance au même titre que celle qui est effectuée dans l'espace public.

Pour l'usage et l'exploitation des photos y compris à usage publicitaire, sachez que du moment que vous souscrivez une licence, il est clairement indiqué au dos de celle-ci que vous "autorisez la F.F.E à utiliser votre image prise lors d'activités fédérales à des fins de promotion et d'information des activités de la F.F.E..."

Bibil91

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Posté le 03/06/2021 à 11h31

J irai vous copier les phrases exactes qui m ont surprise. Le règlement qui m a le plus marqué est celui d un club où mes enfants ont monté il y a quelques années mais à l époque les conditions n était pas écrite aussi strictement et leur formule m a « vraiment surprise »

La vidéosurveillance de l entrée ou des accès aux sellerie ne me choque pas, mon club s est fait voler 3 fois les selles en 2019/2020 ... et franchement je comprends qu il faille surveiller un minimum pour aider la police à retrouver les coupables.

Moncoeurm

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Posté le 03/06/2021 à 11h39

Aucune idée du règlement de mon club mais c'est super cool.

On peut rater des cours et les rattraper pendant l'année ou alors pendant les vacances 2 cours pour une matinée.

Vu l'annulation des cours lors des confinements, les cours se sont transformés en avoir pour l'année d'après.

Il y a aussi un délai pour la carte des cours mais si quelqu'un a dépassé le délai, je pense qu'il pourra quand même rattraper.

La gérante est très gentille et elle essaie de faire au mieux.

Kiran

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Posté le 03/06/2021 à 12h19

bibil91 ce n'est pas totalement du libre acces non plus il faut bien sur prévenir quand on vient pour etre sur qu'il y a de la place, on ne peut évidemment qu'aller dans les reprises adaptées à notre niveau etc... moi par exemple j'ai acces à 3 créneaux horaires. Je viens toujours à la même reprise mais je sais que je n'ai qu'un sms à envoyer si je veux changer cela/ venir un autre jour ou m'absenter.

Je déménage ce mois-ci mais je ne sais pas encore quand, je suis bien contente de pouvoir continuer à monter en sachant que si je pars plus tot que prévu je peux faire les séances qu'il me reste d'un coup.

Apres comprends bien que pour les club si 40 licencié se pointent quand ils veulent et changent de reprise toute les semaines ce n'est pas vivable XD, mais en général peut de gens s'amusent à faire ca heureusement. Mais oui plus il y a de licencié plus c'est compliqué à gérer, c'est pour ca que ca me choque pas spécialement ce que tu me décris

Bibil91

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Posté le 03/06/2021 à 13h27

kiran dans mon club actuel si je suis absente je dois faire un email pour le signaler : normal et pour rattraper je vois avec la monitrice si il y a un cours de mon niveau et à quelle date elle peut accepter une personne supplémentaire.

J ai le droit à 2 rattrapages par trimestre donc si je pars 2 semaines en vacances hors vacances scolaire je peux rattraper.
En cas de blessures ou intervention médicale programmée ça dois même être possible au cas par cas de négocier 3 rattrapage sur un trimestre au lieu de 2. La limite des 2 par trimestre sert à éviter les annulations de décembre janvier février avec rattrapage en avril mai juin quand il fait beau.

Voici les phrases de l ancien club dont je parlais et qui m ont surprise ( et que personnellement je n accepterai pas ):
« sous réserve d avoir prévenu ... au moins la veille avant 23h, les leçons de forfaitmanquees peuvent être récupérées dans la limites de 8 récupération maximum ...
Les inscriptions en récupération devront être réalisés via l interface kavalog et ne pourront être planifiées que sur les 168 prochaines heures ( correspondant à une semaine de 7 jours)...
Au delà de ces conditions les cours non pris sont perdu et non récupérables ( même pour raison médicale avec ou sans certificat)... »


Et pour le droit à l image la phrase est la suivante : 
« Conformément aux dispositions relatives au droit à l image et du droit au nom,LE CLUB peut être amené à photographier, à filmer et à utiliser l image de ses adhérents prises lors des spectacles équestres, concours et entraînements. En conséquence de quoi, dans le cadre de l information, de la promotion et de la publicité, l adhérent autorise à fixer, reproduire et communiquer au public son image.
Les photographies et vidéos pourront être exploitées et utilisées directement par LE CLUB ou être cédées à des tiers, sous toutes formes et tout supports connus et inconnus à ce jour, dans le monde entier, et ce, intégralement ou par extraits. »


Dans le club de mes enfants il est écrit «  je déclare accepter / refuser l utilisation de mon image ou celle de mon enfant mineur par le centre équestre ( journal du centre , réseaux sociaux) dans le cadre de la pratique de ses activités équestres, »

Je trouve ça plus simple et plus rassurant.

Kiran

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Posté le 03/06/2021 à 14h19

Effectivement dans ton ancien club ca interpelle... Ils sont libres de choisir leur règlement certes mais je tique sur le "avec ou sans certificat médical"

Je trouve pas ca très juste et puis il y a aussi cette histoire de drout à l'image. Celui de tes enfants semble quand meme beaucoup plus raisonnable

Bibil91

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Posté le 03/06/2021 à 14h25

kiran moi ce qui m interpellé c est que comme ils ont prévu des cours même pendant les vacances scolaires, dès que tu prends 2 semaines de vacances ( hors été) ben tu loupes un cours et ça a l air galère à rattraper...


Et comme c est la première fois que je vois des conditions aussi « dures » et pour savoir si ce sont des choses auxquels vous faisiez attention ou si vos choix c était juste : le lieu, les installations, la cavalerie, l encadrement , les horaires et le prix.

Golga

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Posté le 03/06/2021 à 14h48

Je lis le règlement intérieur mais je ne m'y arrête pas forcément. Il faudrait qu'il y ait des clauses vraiment restreignantes pour que ça m'arrête. Typiquement des horaires d'ouverture compliqués à gérer avec mon boulot pourraient me refroidir (je suis propriétaire et sans vouloir venir "quand je veux" il m'arrive de venir très tot ou très tard ponctuellement)

Les restrictions dans les rattrapages, perso je comprends. L'hiver il fait froid, les poneys sont chauds, le club jongle avec le planning et les annulations et il faudrait qu'au mois de juin, quand tout le monde se réveille "ah j'ai raté 3 cours", les chevaux se tapent 5h/j dans des cours à 10-12 pour que tout le monde rattrape ? Si tu n'as que quelques cas c'est gérable, si tu en as beaucoup c'est impossible. De la même façon imposer de rattraper dans un cours de même niveau ça parait cohérent, un G2-3 va pas aller rattraper dans un cours G6-7 parce que c'est l'horaire qui l'arrange.
Après sur tous les clubs que j'ai fait et qui avaient une politique de rattrapage sous conditions, ils étaient toujours arrangeants et compréhensifs aussi (perso j'ai raté des cours en prévenant au dernier moment parce que coincée au boulot, c'est passé parce que ça arrivait quasi jamais et qu'ils savaient que c'était pas une excuse boiteuse)


Pour le droit à l'image il y a effectivement un truc sur la licence. Ici ils font signer tout le monde en début d'année si on est d'accord ou non d'être en photo sur les publications et si jamais on ne l'est pas ils enlèvent la personne. Mais je ne crois pas que ce soit déja arrivé. Il y a des caméras de surveillance mais ça ne perturbe personne.

Je n'ai jamais vu de mise à pied dans un règlement mais j'ai déja vu des gens se faire virer d'un club. Je ne sais pas comment ça s'était passé financièrement

Bibil91

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Posté le 03/06/2021 à 17h06

golga que l’es rattrapage se fasse dans un cours de même niveau / niveau proche me paraît logique . Que l on attendent pas 3 mois pour rattraper aussi ... mais que ce soit écrit noir sur blanc que c est dans les 7 jours je trouve ça « raide »

Que tu prennes une ou deux semaines de congés ou que tu te chopes une grippe ce n est pas évident d être forcément dispo juste la semaine qui suit pile à l heure ou y a une dispo. Surtout que la formulation laisse entendre que si tu sais à l avance être absent semaine 14 tu ne peux pas rattraper semaine 13 ...


Et je vais chercher à quoi on est « exposé via la licence » sur le droit à l image.

Disons que comme je fais de la photo j ai notion que « en représentation : spectacle ou compétition » on accepte un peu par défaut d être photographié... mais ce qui m a choque c est « à l entraînement » et «  céder a des tiers , dans le monde entier »... écrit noir sur blanc comme cela !

Bibil91

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Posté le 03/06/2021 à 17h07

golga que l’es rattrapage se fasse dans un cours de même niveau / niveau proche me paraît logique . Que l on attendent pas 3 mois pour rattraper aussi ... mais que ce soit écrit noir sur blanc que c est dans les 7 jours je trouve ça « raide »

Que tu prennes une ou deux semaines de congés ou que tu te chopes une grippe ce n est pas évident d être forcément dispo juste la semaine qui suit pile à l heure ou y a une dispo. Surtout que la formulation laisse entendre que si tu sais à l avance être absent semaine 14 tu ne peux pas rattraper semaine 13 ...


Et je vais chercher à quoi on est « exposé via la licence » sur le droit à l image.

Disons que comme je fais de la photo j ai notion que « en représentation : spectacle ou compétition » on accepte un peu par défaut d être photographié... mais ce qui m a choque c est « à l entraînement » et «  céder a des tiers , dans le monde entier »... écrit noir sur blanc comme cela !

Expar

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Posté le 03/06/2021 à 18h38

bibil91

Pour cette partie-là, il y a la possibilité de refuser ou pas du tout ?
[i]« Conformément aux dispositions relatives au droit à l image et du droit au nom,LE CLUB peut être amené à photographier, à filmer et à utiliser l image de ses adhérents prises lors des spectacles équestres, concours et entraînements. En conséquence de quoi, dans le cadre de l information, de la promotion et de la publicité, l adhérent autorise à fixer, reproduire et communiquer au public son image.
Les photographies et vidéos pourront être exploitées et utilisées directement par LE CLUB ou être cédées à des tiers, sous toutes formes et tout supports connus et inconnus à ce jour, dans le monde entier, et ce, intégralement ou par extraits. »[/i]

Parce que dans mon CE, on peut refuser. De plus, ils demandent l'autorisation (photos, vidéos) juste pour la promo du club sur internet/fbk/Insta. Ca ne va pas plus loin. Bon, ensuite, on sait que dès qu'une photo/vidéo est sur Fbk/Insta/internet, elle est diffusée quoi...
Ils ne comptent pas les revendre à des tiers inconnus.

Sinon, oui, je lis les règlements intérieurs et je regarde les conditions de rattrapage pour voir si c'est jouable ou pas, selon le CE.
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