Rcpe dommage voiture ?

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Sarah.1998

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Rcpe dommage voiture ?
Posté le 18/12/2021 à 20h19

Bonsoir à toutes !

Petite question, je n'ai pas pu joindre mon assurance fermée le weekend pour la poser ... J'ai une RCPE reliée à mon contrat habitation, il est stipulé que :


Citation :
Vous êtes propriétaire, utilisateur ou gardien d'un ou deux équidés qui ne rapportent pas de revenus. La
garantie de votre responsabilité civile vie privée est étendue aux conséquences pécuniaires de la
responsabilité que vous encourez en raison de dommages causés aux tiers du fait de ces équidés.
Cette garantie s'exerce notamment en cas d'accident survenant lors de :
- promenades (y compris en attelage),
- monte en manège ou en carrière,
- chasse à courre, randonnées et rallyes,
- épreuves et concours d'amateurs,
- transport terrestre.
Cette garantie est également acquise aux personnes à qui vous avez délégué la garde de façon
occasionnelle.
Sont exclus les dommages :
- subis par les équidés,
- résultant d'activités sportives exercées dans des associations, clubs ou fédérations qui ont assuré leurs
adhérents.
- causés à l'occasion des manifestations taurines,
- causés ou subis par des caravanes et roulottes.


En sortant en balade, je suis passée à côté des voitures sur le parking du centre équestre, ma jument a voulu donner un coup au cheval derrière moi (aimable non ?), et le coup a malheureusement cabossé un véhicule ... En plus le coup est à priori mal placé parce que la portière ne peut plus s'ouvrir normalement

Je vais bien entendu contacter mon assurance, mais je voulais me renseigner un peu, je vais être assurée ? Il y a une franchise ? J'ai très peur parce que je n'ai vraiment pas le budget pour refaire toute une partie de l'aile de la voiture :s
Je connais la personne, donc elle va attendre que je contacte mon assurance mais je redoute un peu leur réponse, certains ont déjà eu ce type de problème ?

Merci

Sarah.1998

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Rcpe dommage voiture ?
Posté le 19/12/2021 à 12h35

elicendi c'est pas que la portière c'est sur l'aile en avant de la portière, mais ça l'a déformée de sorte que ça rentre en conflit avec l'ouverture de la portière ...

J'adore mon cheval, j'adore mon cheval, j'adore mon cheval

Zenliberty

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Posté le 19/12/2021 à 13h10

La RCPE prend en charge les dégâts causés par le cheval à un tiers hors action d'équitation. La RC de la licence FFE prend en charge les dégâts causés par le cheval à un tiers hors action d'équitation.

Il faut faire une déclaration de sinistre à l'assureur concerné, dans les délais imposés par l'assureur (en général 48h, mais à vérifier dans le contrat à la rubrique déclarer un sinistre).

En général les franchises sont de l'ordre de 150?, mais encore une fois : à vérifier dans le contrat.

De façon général, quel que soit le type de contrat d'assurance, on doit toujours vérifier qu'on a toutes les conditions, ainsi que tous les montants de franchise et plafonds !

Elicendi

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Posté le 19/12/2021 à 13h36

Pour l'histoire action d'équitation ou pas, j'ai utilisé ma rc deux fois, il n'a pas été question de savoir si le cheval était monté, en liberté ou en main

Pcql

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Posté le 19/12/2021 à 17h59

totox c'est en toutes lettres dans le contrat de la RCPE ;)
(enfin ça l'était il y a une dizaine d'années : elle ne couvre qu'en dehors de l'action d'équitation).

Je pense que tu confonds RC et RCPE : la RCPE est RC spécifique qui vient en extension de la licence ;)

Pcql

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Posté le 19/12/2021 à 18h00

elicendi Une RC : oui.
La RCPE NON ;)

Totox

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Posté le 19/12/2021 à 18h04

pcql en effet j'ai écrit RCPE au debut de la reponse en pensant EXTENSION RC. En fait il s'agit bien de l'extension propriétaire de la RC de l'assurance habitation qui n'est en fait pas une RCPE que veut utiliser sarah.

D'ailleurs la RCPE en tant que tel je n'ai jamais trop compris son intérêt. J'ai toujours considéré l'extension de la RC comme une " RCPE " c'est un abus de langage du coup

Édité par totox le 19-12-2021 à 18h05



Pcql

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Posté le 19/12/2021 à 18h07

totox la RCPE est proposée par la FFE en extension de la licence.
La licence couvre tant que tu t'occupes de ton cheval, mais ne couvre plus à la seconde où tu fermes la porte du box ou la barrière du pré ;) Ce qui pose problème aux propriétaires ...

La RCPE couvre donc dés que la licence de base ne couvre plus, sans te prendre la tête à chercher 2 contrats chez 2 assureurs différents, et sans avoir à gérer des confits au moindre accident avec chacun des 2 qui va prétendre que c'est à l'autre de couvrir ;)

Pcql

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Posté le 19/12/2021 à 18h09

totox " J'ai toujours considéré l'extension de la RC comme une " RCPE " c'est un abus de langage du coup" : oui, la RCPE c'est une "marque" déposée ;) C'est un contrat précis de chez Pezant.

Du coup si tu l'utilises pour parler de n'importe quelle RC, c'est comme si tu disais "une Clio" pour parler de toute voiture quelle que soit la marque et le modèle ;)

Totox

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Posté le 19/12/2021 à 18h14

pcql ouais du coup c'est l'arnaque quoi ^^

Zenliberty

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Posté le 20/12/2021 à 10h57

totox En précisions, voici dans mon cas de demi-pension, des exemples de pourquoi j'ai souscrit une RCPE en complément de ma licence FFE que je m'assure d'avoir toujours valide :
- je sors en main le cheval pour l'amener au pré, il m'échappe (ou pas d'ailleurs) et tape une voiture => RCPE
- je suis en attente au camion, sur un terrain de concours, cheval qui s'échappe et tape une voiture => RCPE
- je fais brouter en main le cheval, il cause des dégâts => RCPE

Donc je te rejoins sur "l'abus de langage" car à mon sens, on devrait distinguer "RC en action d'équitation" et "RC hors action d'équitation", en précisant ce qui est compris / exclus dans "en action d'équitation".

A cause de cet abus de langage, les demi-pensionnaires sont rarement au courant qu'il leur manque une partie d'assurance RC ! Parce que justement, ils ne sont pas proprio du cheval en DP...

Flakiss

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Posté le 20/12/2021 à 11h20

totox Malheureusement beaucoup d'assurances habitation ne prennent pas en charge les chevaux (seulement les petits animaux de compagnie type chiens, chats...) donc la souscription à une RC spécifique supplémentaire chez un autre assureur est indispensable.

La RCPE sert dès que tu n'es plus en action d'équitation, typiquement : mon cheval pète la clôture et abîme le jardin du voisin ou bien s'encastre dans une voiture par exemple.

La licence FFE couvre en RC vis à vis des tiers + le cavalier en cas d'accident (après que le RO et la complémentaire santé ait agit donc en général ça ne couvre pas grand chose) mais seulement en action d'équitation.


Citation :
Activités garanties: Toute discipline équestre actuelle ou à venir reconnue officiellement par la FFE et pratiquée dans le cadre d’un Club ou à titre privé, non professionnel et/ou non lucratif, en tous lieux y compris avec un véhicule hippomobile, que le licencié soit conducteur ou passager.


Pour la RCPE proposée par la FFE, voici ce qui est dit dans le contrat :


Citation :
La licence garantit votre responsabilité lorsque vous êtes en action d’équitation. Si vous souhaitez également que votre responsabilité soit garantie quand vous n’êtes pas en action d’équitation, vous devez souscrire l’extension RCPE annexée à la licence. En effet, lorsque le cheval est sous votre garde (sortie hors du Club plusieurs jours par exemple), seule l’extension RCPE couvre votre responsabilité de propriétaire.


Et en plus de la partie RC liée au cheval tu as ça qui est pris en charge également :


Citation :
- la responsabilité civile personnelle pouvant incomber à la personne à laquelle vous prêtez gratuitement votre monture (cette garantie s’applique en complément ou à défaut de garantie souscrite par l’emprunteur) ;
- les dommages subis par votre animal en cas de décès ou de blessure dus à une collision avec un véhicule appartenant à un tiers identifié : cette garantie couvre le remboursement des frais de soins de l’animal ou, en cas de décès, le versement d’un capital. Elle est accordée dans la limite de 3 000 € (mortalité et frais vétérinaires) sans pouvoir excéder la valeur de l’animal évaluée à dire d’expert, et après déduction d’une franchise de 200 € ;
- l’assistance : en cas de panne ou d’accident du véhicule transportant votre animal lors d’un déplacement en France métropolitaine, nous organisons et prenons en charge son acheminement vers le centre équestre agréé Europ Assistance le plus proche et son hébergement pendant une nuit (Assistance cheval 24h/24, incluse dans la RCPE).


Donc non, ce n'est pas de l'arnaque pour ceux qui ne sont pas couverts par leur assurance habitation (c'est mon cas par exemple donc je souscris à la RCPE de la FFE tous les ans).

Totox

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Posté le 20/12/2021 à 11h27

flakiss je n'ai jamais croisé d'assurance qui ne prenne pas en charge les chevaux dans l habitation du coup c'est vrai que je n'ai jamais eu besoin de me prendre le chou avec divers contrats. Groupama et GMF me couvrent les chevaux au pré ET aux écuries (testé et éprouvé) et ce pour genre 2,3? de plus par mois.

Ah et je me souviens du coup que la franchise est de 157euros!

Elicendi

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Posté le 20/12/2021 à 11h46

flakiss pour l'instant tant en France qu'en Belgique mes chevaux ont toujours été couverts gratuitement par l'assurance habitation
Et idem pour mes dp qui ont déclaré mes chevaux.

Zenliberty

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Posté le 20/12/2021 à 15h45

A toutes fins utiles, voici une vidéo de l'IFCE : https://www.youtube.com/watch?v=qpkHQ7DAosk

Frederique3560

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Posté le 21/12/2021 à 23h51

Je n’ai jamais vu de franchise à payer pour un dommage causé à un tiers.
Mais avec la RC de la licence il est noté 200€ de franchise.
ici on parle d’un petit accident, mais si le cheval avait tapé sur un gamin et que celui ci se trouve infirme, c.est des milliers d’€ qui sont en jeu !


Il y a une franchise aussi quand on se fait rembourser quelque chose ( par exemple les réparations suite à une fuite d’eau) .

Édité par frederique3560 le 22-12-2021 à 00h06



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