Je n'ai pas lu toutes les réponses, mais c'est un sujet que j'ai déjà vu passer.
Par curiosité, j'ai cherché les textes DFCI de ma région, le gérant de mon écurie ayant lui aussi une piste DFCI (qui sert aussi de piste de randonnée, officielle à priori car balisée) qui passe par chez lui.
Je mets tous les points histoire d'avoir la totalité du contenu et pas juste de dire : c'est interdit.
copié/collé, j'ai mis en gras un point important.
Citation :
Statut des voies DFCI
La servitude ainsi établie, le passage qui en résulte (ou la voie) prend le statut de voie spécialisée non ouverte à la circulation publique. Elle est exclusivement réservée à la circulation des services bénéficiaires et au propriétaire du fonds et à ses ayants droit, sous réserve pour ces derniers de ne pas gêner l’affectation de la voie :
- elle n’est en aucun cas affectée à un usage touristique,
- les propriétaires riverains ne peuvent jouir des aisances de voirie, c’est à dire droit d’accès direct, sauf autorisations réglementaires,
- l’interdiction de circuler sur les pistes DFCI est matérialisée par des barrières à chaque issue des voies (dont les clés sont détenues par les bénéficiaires de la servitude) ou encore par des panneaux de signalisation explicites et visibles.
Lorsqu’une piste DFCI emprunte un chemin rural, le chemin rural conserve son statut juridique (même s’il est élargi pour l’exercice de la servitude) et ne peut être interdit à la circulation publique (sauf dispositions prévues par l’arrêté préfectoral en période de risque).
Quand je visite une écurie, comme j'aime l'extérieur, je demande si il y a des chemins extérieurs possibles.
Et là on me dit, non, ou oui mais attention à tel ou tel chemin c'est privé et la personne interdit le passage, ou alors il faut montrer patte blanche et être sur la liste. Que le gérant au courant ne l'indique pas, je trouve ça foireux.
Si j'arrive sur un début de chemin avec une pancarte privé, même sans barrière, je n'entre pas, une barrière je n'entre pas non plus même sans pancarte
, et je pense que c'est le cas des 90% des gens.
Si le caractère privé (c'est chez moi, je veux pas que tu rentre) n'est pas indiqué, c'est compliqué de le savoir. A ce moment on le dit calmement, puis on fait en sorte que ce soit indiqué.
Mais, on va parler des 10%, ce qui à priori n'est pas le cas de ce topic.
A l'écurie, au départ du chemin de sortie de balade dans le sens écurie, le gérant a mis un beau panneau
propriété privée : défense d'entrer, ainsi qu'une clôture ruban et une barrière type chantier qui obstrue en partie le chemin
défense d'entrer pour ceux en VTT qui descendent comme des balles et voient pas la clôture, vont tout droit au lieu de tourner (et surement se prennent la clôture au passage).
Tu peux être sur que quand c'est ouvert pour sortir en balade, 10% des gens passent, dans ces 10%, il y a 1% qui même si la clôture est fermé, passe de force, car ça fait gagner 200m, dixit une de ces personnes (ouais apparemment yen a qui font des randos pour moins marcher), sur le chemin de rando qui bifurque et qui est aussi la propriété du gérant. Le chemin indiqué privé passe dans son jardin derrière sa maison. Tu le vois quand même que tu es chez quelqu'un, c'est pas un chemin paumé.
Pour les 9%, rappel du panneau, si on voit les mêmes têtes (assez rare quand même), pourrissage.
Pour les 1%, pourrissage et demi tour.
Je parles pas des tas de merde qui arrachent les panneaux propriété privée chez lui, car apparemment ça les emmerdes.
Tout ça pour dire de faire la part des choses et de pas agresser tout le monde à vue.
On veut pas que les gens passent sur nos chemins :
- On l'indique, ça bloque déjà pas mal de passage.
- Ceux qui passent encore on peut les pourrir, mais ça passe mieux avec politesse, au moins la première fois. Si par exemple j'ai la tête dans le fion et que j'ai pas vu le panneau, ou alors qu'il est enfoui depuis 10ans sous le lierre, m'agresser et surtout me menacer ça passe pas. Je comprends vite, on me le dit une fois poliment et on me revoit plus. Bon ça m'est jamais arrivé encore de ne pas voir le caractère privé d'un chemin (enfin, si, a pied, pas à cheval, c'est en sortant que je l'ai vu 2m au dessus de moi perché dans un arbre sous les feuilles dans un bosquet bien sombre. A cheval je l'aurais peut être vu de suite, peut être pas).
Quand ma famille avait des champs/vignes/pâtures dans la Marne, si on voulait pas que les gens passent sur un de nos chemins (hors chemin c'est du bon sens qu'on vienne pas piétiner/squatter) on l'indiquait.
Pour l'incident, si maintenant le caractère défense d'entrer est bien indiqué comme précisé, le problème ne devrait plus se poser, ou alors le conflit aura été cherché par la personne qui entre.
J'ai lu main courante, je ne sais pas si ça passe dans ce cas précis, mais ça permet de garder une trace en cas de récidive et grosses conséquences, pour ne pas que ça passe pour un "accident".
A voir/faire selon le ressenti après une petite nuit de réflexion, esprit posé, la nuit porte conseil
Sinon elle peut déménager aux US, je crois qu'il y a des états où on peut plomber quelqu'un sur ses terres si il est entré sans qu'on l'invite, ça met tout le monde d'accord