Accident et frais véto: quelle rc faire jouer?

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Manondu50

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Accident et frais véto: quelle rc faire jouer?
Posté le 25/01/2022 à 18h45

Bonjour,
Au début du mois, mon cheval a eu une double fracture de la mâchoire. Cela s'est passé dans sa pension, sous la surveillance de la propriétaire de l'écurie et de la propriétaire du cheval qui a botté le mien.
On est passé très TRES près du drame, mais après une grosse opération, 3 semaines en clinique, le pronostic vital semble se désengager, même si les soins et la convalescence vont s'étaler sur encore plusieurs mois.
Maintenant que ça va mieux, je commence à me renseigner sur les remboursements possible et les assurance qu'il est possible de faire jouer.
A savoir que sur cette période, mon cheval n'était pas assuré, j'ai tout sorti de ma poche. Cependant dans mon entourage, plusieurs personnes me disent de faire jouer les responsabilités civiles.
Mais du coup, je ne sais pas trop quelle responsabilité civile faire jouer? Car il me semble que c'est lorsque que le cheval cause un dégât? Du coup je dois me rapprocher de la propriétaire du cheval? Ou voir avec l'écurie?
A savoir qu'il s'agit d'un accident, je ne souhaite pas charger l'autre proprio ni la directrice, mais il est vrai que l'addition monte à 5 chiffres, donc s'il est possible de faire jouer les assurance dans mon cas, je ne cracherais pas dessus...

Pcql

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Accident et frais véto: quelle rc faire jouer?
Posté le 25/01/2022 à 18h48

Il faut savoir qui était gardien de l'animal au moment des faits.
Mais ce qui m'inquièterait le plus, c'est surtout le délai : en général il n'y a que 48 h pour déclarer un accident.

Manondu50

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Accident et frais véto: quelle rc faire jouer?
Posté le 25/01/2022 à 18h50

pcql C'est le contrat qui indique cela? Car comme mon cheval était dans sa pension, en toute logique le gardien est la propriétaire de l'écurie je suppose.
Aie, par contre effectivement si c'est 48h c'est rappé... Il est vrai que j'aurais dû m'en occuper plus tôt, mais pour être honnête, j'étais incapable de penser à quoique ce soit tout durant que la situation était critique...

Despina

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Accident et frais véto: quelle rc faire jouer?
Posté le 25/01/2022 à 18h54

Sujet intéressant…

Déjà, j’espère que ton cheval se remettra bien de cet accident et n’aura pas de séquelle.

Au niveau responsabilité, là, comme ça, il faut voir comment cet accident est arrivé : le cheval qui a frappé est-il connu pour avoir le coup de patte facile ? La proprio a-t-elle attaché son cheval trop près du tien ? Des règles de sécurité n’ont-elles pas été respectées ?
Mais c’est tout de même son cheval qui a frappé le tien alors qu’elle était présente. Déjà, ce n’est clairement pas la responsabilité du gérant de l’écurie car les proprios des deux chevaux impliqués étaient présents. Donc je te dirais de te rapprocher de la proprio de l’autre cheval pour qu’elle fasse jouer sa RC, à moins que tu aies pris un risque x ou y qui a causé l’accident.

Edit : je rectifie ! J’ai mal lu : tu n’étais pas présente lorsque c’est arrivée je crois. Donc à voir entre la responsabilité du gérant et de la proprio de l’autre cheval. Si c’est arrivé pour cause de négligence du gérant (difficile à prouver si tu n’étais pas là), alors tu pourrais te retourner contre lui, et si c’est une négligence de la part de la proprio de l’autre cheval, alors ce sera contre elle.
Après, faut voir les circonstances : si les chevaux étaient au pré, c’est un risque inhérent à la vie au pré donc pour ta pomme. Alors que si les deux chevaux étaient tenus en main ou à l’attache, ou montés, c’est différent.

Édité par despina le 25-01-2022 à 18h58



Lilou32

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Accident et frais véto: quelle rc faire jouer?
Posté le 25/01/2022 à 18h59

despina
Je crois que la propriétaire du cheval blessé n'était pas présente

Manondu50

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Accident et frais véto: quelle rc faire jouer?
Posté le 25/01/2022 à 19h03

despina C'est très gentil. Au niveau des séquelles, il ne sera probablement plus montable (du moins avec un mors) et devra avoir une alimentation adaptée pas mal de temps. En revanche il devrait pouvoir retrouver sa vie d'ici 1 an, après retrait des plaques et vis qui lui tiennent actuellement la machoire... C'est tout ce qui m'importe.

Pour les circonstance de l'accident: les chevaux étaient en liberté dans le manège pour la sortie quotidienne comprise dans la pension. Normalement le troupeau sort la journée au champs, mais n'étant pas en état ce jour, la propriétaire de l'écurie a pris la décision de lâcher les chevaux par groupes de 4 en liberté dans le manège.
La propriétaire du cheval était sur place car elle donne souvent des coups de mains bénévolement.
Je n'ai pas redemandé mais de mes souvenirs de ce qu'on m'a dit ce jour là, la propriétaire de l'écurie et la propriétaire du cheval, était toutes deux présentes dans le manèges, à faire tourner les chevaux en chambrière à ce moment là.
Son cheval n'avait jamais blessé d'autre chevaux (un tel accident est une première à l'écurie), mais j'ai appris après coup, qu'il a, à priori, déjà blessé au bras (notion de fracture à confirmer) une autre personne de l'écurie.
Me concernant, je n'étais pas présente sur les lieux à ce moment là.

Edit: aération texte + précisions

Édité par manondu50 le 25-01-2022 à 19h20



Fandada

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Accident et frais véto: quelle rc faire jouer?
Posté le 25/01/2022 à 19h09

La comme ça je dirait que c'est la ce du propriétaire du cheval qui a tapé.
Vous pouvez tenter mais ça risque de faire tard.

Accessoirement le fait que le cheval soit habituellement dangereux ou pas n'entre pas en ligne de compte.

Édité par fandada le 25-01-2022 à 19h11



Anemone47

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Posté le 25/01/2022 à 19h19

La responsabilité engagée est celle de la gérante de pension puisque c'est sous son ordre que les chevaux ont été lâchés par 4 en manège, ce qui semble donc être inhabituel. Ceci dit, l'assurance ne marchera que si ce fait est reconnu comme une faute , mais il est probablement trop tard pour déclarer l'accident.

Astorio

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Posté le 25/01/2022 à 19h21

Étant donné que la décision de mettre les chevaux au manège relève de la gérante de la pension, j'aurai tendance à dire qu'il s'agit de la responsabilité de la pension, et qu'elle aurait dû déclarer l'incident a son assurance.

En tout c'est très intéressant comme litige,
J'espère que ton cheval va s'en sortir sans trop de séquelle !

Pcql

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Posté le 25/01/2022 à 19h55

manondu50 non : le gardien, c'est celui qui a l'usage : si tu le sors pour le monter ou le panser, c'est toi le gardien, plus la pension : c'est ta RC qui joue ;)

Ici, si la propriétaire du cheval gérait la détente chambrière en main, elle sera sûrement considérée comme gardienne du cheval au moment de l'accident, en ayant "l'usage et la direction".

Édité par pcql le 25-01-2022 à 20h29



Sahyss

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Posté le 26/01/2022 à 20h46

Bonjour

Euh, dites, il n'y a que moi que ça choque !

"la propriétaire de l'écurie et la propriétaire du cheval, était toutes deux présentes dans le manèges, à faire tourner les chevaux en chambrière à ce moment là."

A FAIRE TOURNER LES CHEVAUX EN CHAMBRIERE !!!!

A 4 chevaux dans un espace restreint !

Pour moi, c'est la responsabilité de l'écurie qui est mise en cause.

Totox

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Posté le 26/01/2022 à 21h29

sahyss euh ben moi ça ne me choque pas en tous cas..

Quand on met les poneys dans le manège a plus que 4 pour les défouler sans chambrière je vois pas bien comment faire..

Edit : on ne connait pas les habitudes de l'écurie ni des chevaux. En soit c'est pas forcément choquant si c'est habituel avec des chevaux qui s'entendent et si c'est bien fait..

Édité par totox le 26-01-2022 à 21h36



Anemone47

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Posté le 26/01/2022 à 21h33

sahyss si , moi aussi ça me paraît tellement chaud de faire ça....avec des chevaux de proprios encore plus

Sahyss

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Posté le 26/01/2022 à 21h38

totox les poneys, ce sont les poneys du club? Ou des poneys de proprio?
Et entre lâcher les chevaux au pré et laisser les affinités se faire seules ET les mettre 4 à 4 (je comprends très bien que c'est pour préserver le pré) et les pousser, il y a une différence !
Surtout que personne n'était là pour dire comment les chevaux ont été "pousser"!

Je sais que mon ancienne New Forest, si tu faisais ça, tu pouvais être sûre qu'elle te faisait un strike dans le manège (Bon merci le débourrage aux tessons de bouteilles dans les guêtres et autres douceurs)

Totox

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Posté le 26/01/2022 à 21h43

sahyss poneys de proprio au pair au club. Ils vivent dehors ensemble a la belle saison et sont au box en hiver. Ils se connaissent bien. Ils connaissent aussi la chambrière et ont l'habitude d'être bougés en liberté donc quand tu les pousse a la chambrière ils font des tours sur la piste presque a la file, c'est juste un peu moins bien rangé qu'en reprise mais c'est pas le bordel.

Idem avec des chevaux quand la taille du manège le permet.

Sahyss

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Posté le 26/01/2022 à 21h45

totox là, malheureusement, nous ne pouvons pas savoir si les chevaux connaissent tout ça.
Et même si ils connaissent la chambrière, être en groupe peut amener aux bêtises, comme là !
Tu le dis, les poneys connaissent la reprise!

Il y a un quand même eu un lancer de postérieur !

Si c'est une écurie de propriétaires sans fonction CE, les chevaux ne connaissent pas cette situation.

Édité par sahyss le 26-01-2022 à 21h47



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