Achat d’un cheval : vice caché ?

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Carafe84

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Achat d’un cheval : vice caché ?
Posté le 27/02/2023 à 22h34

Bonjour,
voici la situation:
Cheval de sport de 6 ans peu compétitif et acheté pour faire de la promenade et du plat (tarif à 5 chiffres)
Essayé une fois sur le plat avant l’achat, des vidéos avaient été fournies
Une visite vétérinaire clinique a été réalisée, le vendeur ayant fourni des radios récentes
Pas de contrat de vente mais des échanges écrits : description du cheval, usage prévu, prix notamment
Le cheval s’avère extrêmement mou une fois arrivé, refuse de se porter en avant, rétive.
Nous tentons une « cure de promenades » pensant qu’il a eu de mauvaises expériences en carrière (passé chez plusieurs marchands)
Sans grand résultat, nous faisons une prise de sang et découvrons une myosite en fin d’année.
Nous le testons pour le pssm et il est bien positif PSSM2 (hétérozygote.)

Une fois le cheval en crise, nous pensons qu’il ne peut être retourné au vendeur car il a déclaré le coup de sang à son arrivée. Il s’avère que sans savoir qu’il y était sujet, il a été nourri avec une alimentation classique à base de céréales, ce qui a pu suffire à déclencher le problème s’il était auparavant nourri spécifiquement.

Une fois remis de cette première crise, les conditions de vie aménagée ainsi que la nourriture (ration élaborée par un nutritionniste), il redeclenche une myosite. Il semble qu’il ait trop de sang pour supporter de ne faire que de la promenade le week-end comme cela avait été entendu depuis le départ. De plus cette maladie nécessite une activité quotidienne (en plus de la vie au pré) que nous ne pouvons pas lui offrir pour des raisons logistiques. Il explose donc régulièrement dans son pré à froid et redéclenche une crise.

Ma question est la suivante: en l’absence de contrat la garantie du vice caché s’applique-t-elle (impossible de prouver la connaissance antérieure du problème par le vendeur qui constituerait un dol, mais la maladie étant génétique, elle était bien présente avant l’achat)?
Si vous avez l’expérience de cas similaires, nous sommes preneurs de conseils…

Merci 🙏🏼

Édité par carafe84 le 13-03-2023 à 23h58

Crinsdorphee31

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Achat d’un cheval : vice caché ?
Posté le 28/02/2023 à 17h44

Un test PSSM coûte moins de 50 Euros.

Nanouetbabane

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Achat d’un cheval : vice caché ?
Posté le 28/02/2023 à 17h53

Hello !

Tout dépend des échanges que tu as eus avec le vendeur (sur l'état du cheval, son utilisation, vos besoins) qui définiront la vente en l'absence de contrat (un contrat de vente pouvant tout à fait être verbal).

Même si le cheval n'a pas déclaré de crise avant la vente, le fait qu'il soit positif PSSM peut, à mon sens, constituer un vice caché dans la mesure où, comme tu l'as souligné, c'est une maladie génétique (donc existante avant la vente) + le vice caché ne doit pas nécessairement être connu du vendeur (sinon, on partirait sur le terrain du dol).

Attention toutefois, il faut que la garantie des vices cachés soit stipulée ou, à tout le moins, que la volonté de couvrir les vices cachés ressorte des échanges (il semblerait, sur ce point, que cette volonté puisse se déduire du prix/de l'usage/de l'attente de l'acquéreur).

Le vice caché en droit équin, c'est plus ou moins du cas par cas. Il y a un fort aléa judiciaire. En revanche, entrer en pourparlers avec le vendeur peut être une solution, histoire de tâter le terrain.

Si besoin d'un avocat... N'hésite pas

Crystalsacred

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Posté le 28/02/2023 à 21h05

nanouetbabane

Tu vas en avoir des clients !!!

Nanouetbabane

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Posté le 28/02/2023 à 21h05

crystalsacred Ah bah si je peux aider hein !

Crystalsacred

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Posté le 28/02/2023 à 21h09

nanouetbabane

Moi aussi si je peux aider … tiens c’était un rêve de gosse détective.



Pour revenir au sujet. Ça me paraît peu 50 euros pour un test génétique.

Sonel

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Posté le 28/02/2023 à 21h32

Le test PSSM2 (dont parle l'auteur) coûte ~250 euros et ne se pratique pas en France, mais en Allemagne ou Angleterre. Je viens de le faire ^^

Sinon, ça peut être testé par biopsie musculaire par le vétérinaire.

Amghar

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Achat d’un cheval : vice caché ?
Posté le 07/03/2023 à 19h11


crystalsacred a écrit le 28/02/2023 à 21h09:
@nanouetbabane

Moi aussi si je peux aider … tiens c’était un rêve de gosse détective.



Pour revenir au sujet. Ça me paraît peu 50 euros pour un test génétique.



J'ai fait tester mon cheval PSSM1 il y'a 6 ans, et c'était une cinquantaine d'euros, test sur prélèvement de bulbe pileux.
Il y'avait possibilité de faire un test PSSM2, qui lui ce fait à la suite d'une biopsie musculaire réalisée par un véto et le prélèvement était expédié à l'étranger si ma mémoire est bonne. Ce test là était dans les 300€ ( en + de l'acte véto ).
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