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Achat d’un cheval : vice caché ?

Achat d’un cheval : vice caché ?

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Initié

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Achat d’un cheval : vice caché ?
Posté le 27/02/2023 à 22h34

Bonjour,
voici la situation:
Cheval de sport de 6 ans peu compétitif et acheté pour faire de la promenade et du plat (tarif à 5 chiffres)
Essayé une fois sur le plat avant l’achat, des vidéos avaient été fournies
Une visite vétérinaire clinique a été réalisée, le vendeur ayant fourni des radios récentes
Pas de contrat de vente mais des échanges écrits : description du cheval, usage prévu, prix notamment
Le cheval s’avère extrêmement mou une fois arrivé, refuse de se porter en avant, rétive.
Nous tentons une « cure de promenades » pensant qu’il a eu de mauvaises expériences en carrière (passé chez plusieurs marchands)
Sans grand résultat, nous faisons une prise de sang et découvrons une myosite en fin d’année.
Nous le testons pour le pssm et il est bien positif PSSM2 (hétérozygote.)

Une fois le cheval en crise, nous pensons qu’il ne peut être retourné au vendeur car il a déclaré le coup de sang à son arrivée. Il s’avère que sans savoir qu’il y était sujet, il a été nourri avec une alimentation classique à base de céréales, ce qui a pu suffire à déclencher le problème s’il était auparavant nourri spécifiquement.

Une fois remis de cette première crise, les conditions de vie aménagée ainsi que la nourriture (ration élaborée par un nutritionniste), il redeclenche une myosite. Il semble qu’il ait trop de sang pour supporter de ne faire que de la promenade le week-end comme cela avait été entendu depuis le départ. De plus cette maladie nécessite une activité quotidienne (en plus de la vie au pré) que nous ne pouvons pas lui offrir pour des raisons logistiques. Il explose donc régulièrement dans son pré à froid et redéclenche une crise.

Ma question est la suivante: en l’absence de contrat la garantie du vice caché s’applique-t-elle (impossible de prouver la connaissance antérieure du problème par le vendeur qui constituerait un dol, mais la maladie étant génétique, elle était bien présente avant l’achat)?
Si vous avez l’expérience de cas similaires, nous sommes preneurs de conseils…

Merci 🙏🏼

Édité par carafe84 le 13-03-2023 à 23h58

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Achat d’un cheval : vice caché ?
Posté le 27/02/2023 à 22h55

carafe84 j'ai un peu de mal à croire que vous puissiez vous retourner contre le vendeur. Le fait qu'il soit génétiquement positif à la maladie ne veut pas dire qu'il exprimait la maladie. Le dépistage n'étant pas obligatoire je suis pas sûr que ce soit un argument.je suppose qu'il faudrait démontrer que le vendeur savait que le cheval était atteint de la maladie avant la vente.

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Achat d’un cheval : vice caché ?
Posté le 27/02/2023 à 23h26

neptune37 https://www.goffinvanaken.com/2022-09-01/vente-d-un-cheval-ce-qu-il-faut-savoir/
C’est ce lien qui fait la différence entre vice caché (non connu du vendeur) et dol (connu du vendeur) qui m’interroge

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Achat d’un cheval : vice caché ?
Posté le 28/02/2023 à 04h56

Oui, tu as bien saisi la différence entre le vice caché et le dol.

Je pense néanmoins que c'est mal engagé : est-ce que le vendeur est un professionnel du monde du cheval ? Si oui, est-ce que son nom a été utilisé dans la transaction (ex : facture) puisqu'il n'y a pas de contrat ? Je me souviens d'une membre qui s'était fait entuber, le vendeur était un pro sauf que les papiers avaient été signés au nom de sa compagne, ça faisait sauter quasiment toutes les garanties...
Si c'est un particulier, la garantie des vices cachés n'existe que si le contrat le stipule... et il n'y a pas de contrat.

Édité par utamay le 28-02-2023 à 05h01

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Achat d’un cheval : vice caché ?
Posté le 28/02/2023 à 07h45

Commencer par en parler avec le vendeur.. peut etre qu'il n'ira pas au conflit et qu'il reprendra son cheval ou vous proposera une solution.

Perso c'est ce que j'ai fait pour ne pas etre emmerdée pendant des lustres avec des procédures coûteuses et j'ai revendu la jument qqs semaines après le meme tarif en connaissance de cause.

Sinon utamay a semble t il tout dit.

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Achat d’un cheval : vice caché ?
Posté le 28/02/2023 à 08h06

Par ailleurs, j'ai été jeter un œil à tes précédents topics : es-tu éleveuse déclarée ? Si oui, tu es toi-même une professionnelle du monde du cheval et la garantie des vices cachés ne s'applique normalement pas, même si ton vendeur est un professionnel.

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Achat d’un cheval : vice caché ?
Posté le 28/02/2023 à 10h51

utamay
Le cheval ne m’appartient pas, c’est celui de mon ami qui l’a payé et acheté en son nom propre. Je ne suis d’ailleurs pas professionnelle moi-même.
La vendeuse est professionnelle. Elle prétend que le cheval n’a jamais fait de crise chez elle.

Édité par carafe84 le 14-03-2023 à 00h00

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Achat d’un cheval : vice caché ?
Posté le 28/02/2023 à 11h16

J'ai trouvé un précédent (et d'ailleurs, la maladie génétique évoquée est certainement la PSSM), l'acheteur n'a pas eu gain de cause, même après avoir fait appel (Cour d'appel de Lyon, 29 septembre 2015, n° 15/01690). J'avais mis le lien mais la consultation a l'air limitée, donc j'en extrais surtout le paragraphe intéressant :

Citation :

Le tribunal (...) l'a débouté de sa demande en résolution en considérant qu'une prédisposition génétique ne peut être associée à la maladie elle-même et que celle-ci ne s'est révélée que postérieurement à la vente

Édité par utamay le 28-02-2023 à 11h32

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Achat d’un cheval : vice caché ?
Posté le 28/02/2023 à 11h49

C’est très intéressant, merci pour cette information.
Il sera impossible de prouver que le cheval a déjà déclenché des crises en amont de sa vente donc je pense que nous n’avons malheureusement pas de recours solide.

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Achat d’un cheval : vice caché ?
Posté le 28/02/2023 à 12h01

utamay c'était moi ! lol
sauf que c'était le nom de la mère du vendeur (même nom de famille)
du coup = vente de particulier a particulier. la vente était définitive !

dans notre cas c'était que la jument ne convenait pour l'usage choisi = concours complet. Elle était a moitié immontable et détruisait tous les transports dans laquelle on la mettait (difficile donc de partir en compétition...) on a même fait appel a un avocat mais nos chances étaient faibles, c'est parole contre parole car l'examen vétérinaire n'a pas montré d'indisposition au sport + ils peuvent dire que eux n'ont jamais eu de soucis !

pour le PSSM = pas de prise de sang à la visite. Visite d'achat ok pour du loisir
ils peuvent tout a fait dire que le cheval n'a jamais déclenché de crise chez eux. et c'est difficile de prouver le contraire

ce qui est dit :
[i]En matière de vices cachés, le vendeur qui ignorait l’existence du vice est simplement tenu au remboursement du prix du cheval et des frais occasionnés par la vente (dépenses liées à la conclusion du contrat, comme par exemple le transport ou la visite d’achat).

Si le vendeur avait connaissance du vice, il pourra être condamné au versement de dommages et intérêts, sachant que le vendeur professionnel est présumé avoir eu connaissance des vices affectant le cheval vendu[/i].

Maître

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Achat d’un cheval : vice caché ?
Posté le 28/02/2023 à 12h15

Très intéressant comme sujet.

Il faut quant même des crises de myosites en étant hétérozygote ? Un gène donc ne suffit pas pour dégrader les toxines …

Je sais qu’il existe des aliments spéciaux myosite comme le myo chez dynavena. Il faut peut être regardé si la concentration de vitamine E et absence d’amidon correspondent bien au besoin du cheval. Parfois une marque ne fonctionne pas et une autre oui.

Sur un cheval de ma connaissance. Myosite chronique. Non tester ppsm. Le spéciale myo de Reverdy ne fonctionne pas mais celui de dynavena oui. Avec le premier elle devait faire deux cures de 3 mois de vitamine E sélénium. Avec le deuxième juste 10 jours excell E quand elle sent le besoin. Le cheval est travaillé 5 fois par semaine et je crois qu’elle met jamais son cheval au repos deux jours de suite … je ne sais pas comment elle fait pour les vacances.

Par contre elle évite au max l’herbe riche du printemps … et préfère le foin.
Peut être voir aussi de ce côté là. Est ce que l’apport riche en herbe ne déclenche pas les myosites. ( si par ex Normandie ou autre région riche en herbe )

En tout cas c’est une gestion particulière.

D’ailleurs combien coûte un test PPSM ? Ça voudrait le coup qu’elle le teste ? Car pour moi c’étaient surtout chez certaines races dont il ne fait pas partie …

D’ailleurs quels sont les chevaux/ races les plus touchés ?

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Achat d’un cheval : vice caché ?
Posté le 28/02/2023 à 12h17

Ton sujet est intéressant même si ça doit être la désillusion pour toi

Je trouve que c’est encore différent du vice caché car la subtilité est que certains chevaux sont porteurs du gène sans jamais rien déclarer, d’autres comme le tien semblent plus fragiles même en étant hétérozygotes.

Avec une petite activité de loisir/sport léger régulière il est fort possible que ça suffisait à le maintenir même en étant nourri aux céréales, impossible de savoir

Bon courage

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Achat d’un cheval : vice caché ?
Posté le 28/02/2023 à 12h23

crystalsacred Pour les races on a longtemps pensé que les races américaines étaient prédisposées. Mais c’est surtout qu’ils ont conscience du problème et que les test sont obligatoires pour reproduire il me semble ? Et beaucoup de cavaliers d’équitation western incluent le test négatif comme critère lors de l’achat

Dans les faits on se rend compte que d’autres races sont porteuses : comtois, certaines lignées en selle français (et probablement autres races sport, y compris poney apparentés), il me semble que le connemara peut être porteur aussi, j’ai récemment appris sur ce forum que les chevaux de races Vercors le sont aussi …

La difficulté étant comme je l’expliquais que certains chevaux porteur peuvent ne pas déclarer de crise ou faire des crises légères une ou deux fois dans leur vie. Donc ça ne met pas la puce à l’oreille.

Maître

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Achat d’un cheval : vice caché ?
Posté le 28/02/2023 à 12h27

cherchour

Je savais pour les races américaines. Les cobs et certaines races de « poids lourd » mais le SF non et les arabes ? Les ibériques ? Je pense que oui.

Je vois souvent en effet ce test effectué par les éleveurs … donc il y a quant même un soucis de sélection.

Par contre pour moi le côté hétérozygote protégé plus des symptômes … après tout dépend du cheval et de son « utilisation » effectivement.

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Posté le 28/02/2023 à 12h30

crystalsacred en SF la lignée Papillon Rouge est connue pour ça il y en a sûrement d’autres

Maître

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Achat d’un cheval : vice caché ?
Posté le 28/02/2023 à 12h32

cherchour

Ah oui de toute façon on m’avait dit d’éviter cette lignée … j’ai même pas regardé le pourquoi du comment.

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