Vice caché poney

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Damakus

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Vice caché poney
Posté le 26/06/2023 à 21h51

Bonjour à tous,
Voilà, je vous explique l histoire. J ai acheté un poney il y a 2 mois. C'est un appaloosa vendu comme poney ayant fait du club et de l equitherapie, montable en extérieur et carrière. Jusque là ok pas de soucis.
Sa proprio nous a raconté qu'elle l'avait récupéré dans un club qui fermait et qui liquidait tous ces chevaux.
On l essaye, au pas dans un chemin, je met ma fille de 7ans dessus, il est cool.
On le ramène, ça se passe bien. Il stresse un peu tout seul dans son paddock donc on lui trouve un copain. Il reste littéralement collé au copain dans le pré, mais on peut le sortir sans problèmes, il est adorable.
On se rends compte que quand il est seul avec nous, il nous suit à la trace comme si on lui avait appris à le faire, que se soit au pas ou au trot.
Et puis il y a quelques semaines, on change nos loulous de pré. C'est là qu'on a commencé à se poser des questions. Il a littéralement foncé dans le bac à eau, comme s'il n'avait rien vu. Il c'est aussi prit le poteau de l'abri et devenait vraiment très maladroit.
On a commencé à le monter chez nous, dans notre carrière.
Au pas et au trot impeccable. Parcontre au galop, il a commencé à partir en vrille. Il se stoppait net, et faisait le dos rond. On a voulu mettre juste une barre au sol, et il a failli s étaler dessus. En liberté c'était pareil, quand on le lâchait il fonçait dans la clôture.
Du coup vu qu'on avait des doutes sur sa vision, on l'a montré au véto qui nous a certifié qu'il était aveugle d'un œil et qu'il y voyait très mal de l'autre.
Ce qui le rends totalement inapte à faire ce qui était prévu.
Nous n'avons pas fait de contrat de vente, mais nous avons payé en chèque.
De plus, je viens de retrouver le club où il a travaillé il y a 5ans de ça, et la dame me certifie qu'il était déjà comme ça à cette époque et qu'elle a 2 compte rendu véto qui le prouve. Elle m'a aussi certifié qu'elle n'avait jamais vendu notre poney à la fille a qui on l'a acheté, mais à une autre dame. Et à l'époque où elle l'a vendu elle avait fait un contrat stipulant que le poney était bien aveugle et qu'il ne pouvait faire que quelques ballades.
Quel recourt puis je faire?

Malwene

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Vice caché poney
Posté le 26/06/2023 à 22h23

Sans contrat et sans visite veto non plus j'imagine? Je doute que vous ayez beaucoup d'options.

Sans le moindre document pourtant quoi que ce soit comment savoir qui dit vrai?

La vendeuse est un particulier ou un pro?

Olijnyck-maria

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Vice caché poney
Posté le 26/06/2023 à 22h36

Je pense que vous avez possibilité de vous retournez. Car vous avez la preuve de l'antériorité du vice.

Maintenant, allez vous entrer en procédure pour un cheval "petit budget".

Essayez de contacter le vendeur et de trouver une solution à l'amiable.

Utamay

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Vice caché poney
Posté le 26/06/2023 à 22h46

Sauf que les vices cachés, ça marche uniquement avec un professionnel, ou avec un particulier qui a accepté que ces vices figurent sur le contrat... et là, pas de contrat, donc pas de vices cachés, et pas de trace écrite sur la destination du poney.

Si la vendeuse était au courant du vice, on est dans le dol, mais encore faut-il prouver qu'elle était au courant : si c'était la précédente propriétaire qui avait conclu la vente avec le club, on peut imaginer qu'elle a été malhonnête et qu'elle a assuré à la propriétaire suivante que le poney était sain.

Franchement, ça semble mal engagé. Est-ce que tu as déjà pris contact avec la précédente propriétaire ?

Geriko42

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Posté le 26/06/2023 à 22h54

utamay entièrement d'accord. La vendeuse était peut-être de bonne foi

Fandada

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Posté le 26/06/2023 à 23h55

Mouais. La bonne foi je doute.
Il n'a pas fallu longtemps à l'auteur pour s'en rendre compte. Ça serait étonnant que l'ancien proprio ne s'en soit pas rendu compte.



Par contre que voudrais tu en faire ?
Le rendre ?
Le garder mais pas pour le même prix ?

Frisky

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Posté le 27/06/2023 à 00h04

Mh pas très étonnant en soi au vue de sa couleur le gène lié à sa couleur "appaloosa" étant aussi lié au CSNB (autrement dit: uvéite équine récidivante), il était probable qu'il y soit atteint un jour ou un autre.
Ceci dit, puisqu'il l'a sans doute déclaré avant, vous pouvez vous retourner effectivement pour vice caché si vous avez au préalable fait une visite veto

Geriko42

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Posté le 27/06/2023 à 00h04

fandada tout dépend ce que la dernière proprio lui demandait, si c'était du prom-prom, jusque maintenant, ça ne posait pas de soucis à damakus visiblement . Les soucis ont commencé vraiment au changement de pré

Utamay

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Posté le 27/06/2023 à 07h15


frisky a écrit le 27/06/2023 à 00h04:
Ceci dit, puisqu'il l'a sans doute déclaré avant, vous pouvez vous retourner effectivement pour vice caché si vous avez au préalable fait une visite veto


frisky
Pas sans contrat.


Citation :
L’article L.213-1 du Code rural dispose qu’une convention doit prévoir que la garantie des vices cachés s’applique. A défaut, la garantie des vices cachés ne sera pas applicable, mais seulement la garantie des vices rédhibitoires.

L’intention des parties de déroger aux dispositions du Code rural (notamment la garantie des vices rédhibitoires) et de recourir à la garantie des vices cachés doit être clairement exprimée.

Il est donc primordial d’avoir passé un contrat écrit, et non simplement verbal.

https://ninalebarque-avocat.fr/droit-equin-annulation-de-la-vente-dequide/amp
(Le site n'est pas à jour parce que la garantie de conformité n'existe plus mais le reste est, à ma connaissance, toujours valable)

Par ailleurs, une visite veto n'est pas nécessaire pour se retourner contre un vendeur, juste extrêmement recommandée car elle aide en général à prouver l'antériorité du vice.

L'uvéite fait partie des vices rédhibitoires mais on est hors délai (30 jours).

La première étape, c'est donc une discussion à l'amiable avec la vendeuse car sur le papier, il n'y a pas trop de recours...

Cherchour

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Posté le 27/06/2023 à 07h21

Effectivement les appaloosa ont un risque plus élevé que les autres chevaux de développer des problèmes oculaires et notamment des uvéites

Tu n’as pas fait de visite veto je suppose ? Car un vétérinaire aurait vite vu le problème au vu de ce que tu décris

J’ai l’impression qu’on est plus sur un dol que sur un vice caché pour le coup, si le problème est connu depuis un moment

nanouetbabane pourra réellement te conseiller

Édité par cherchour le 27-06-2023 à 07h21



Marj1981

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Posté le 27/06/2023 à 07h24

nanouetbabane

Damakus

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Posté le 27/06/2023 à 08h29

fandada Nous voudrions le garder mais qu'elle nous fasse un geste financier, car nous l'avons quand même payé une bonne somme.

Damakus

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Posté le 27/06/2023 à 08h33

utamay Oui, j'ai pris contact avec elle, elle me certifie que le poney n'était pas aveugle chez elle, alors que les comptes rendu veto le stipulant datent d il y a 2 ans.
Elle me dit que chez elle il avait de bons réflexes, et qu'elle a même sauté avec, chose qui me paraît littéralement impossible car même une barre au sol il la défonce.

Damakus

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Posté le 27/06/2023 à 08h37

geriko42 On voulait juste un top poney de loisirs. Pas un crack de concours. Avec son problème de vue, même en extérieur ça peut être dangereux.

Fandada

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Posté le 27/06/2023 à 09h26

damakus du coup tu lui a dit que tu avais des comptes-rendus d'il y a 2 ans ?
Si elle fait la sourde oreille un petit recommandé peut être utile.
Et surtout communique par écrit.

Damakus

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Posté le 27/06/2023 à 09h37

fandada Oui je l'ai mise au courant dès que j en ai eu connaissance. Et elle me certifie qu'elle n'était au courant de rien, que chez elle il ne montrait aucun signe, et que de toute façon le contrat qui avait été signé quand le club l'a vendu n'avait aucune valeur.
J'ai une capture d écran faite par la dame du club, car elle l'a contacté, ou elle demande si le poney est malvoyant. Donc là oui c'est de la mauvaise fois.
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