Démarches administratives achat cheval

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Kingsbridge

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Posté le 04/09/2023 à 11h42

Bonjour, mon premier cheval arrive cet après midi, je suis comme une gosse le matin de Noël ahah

Malgré tout je suis en train de vérifier quelles démarches "administratives" sont à entreprendre.

Je dois finaliser le contrat pour l'assurer. J'ai appelé ma banque, sa RCPE est bien comprise dans mon assurance habitation.
Il y a le changement de propriétaire à l'IFCE à faire sous un mois.

Y a t-il d'autres choses à prendre en compte quand on devient propriétaires ?

Merci

Evergreen67

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Posté le 04/09/2023 à 11h46

kingsbridge
Tu peux aussi changer le nom de propriétaire de ton cheval sur la FFE (utile que si tu fais du concours je pense.

Si pas fait, trouver les pros qui VOUS correspondent et voir avec eux pour te rajouter sur leurs tournées.

Kingsbridge

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Posté le 04/09/2023 à 11h53

Ca marche je vais vérifier ça aussi, merci !
J'avais vu pour le maréchal mais pas les autres pros encore

Quiebro13

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Posté le 04/09/2023 à 16h40

Non mise à par l'IFCE rien d'obligatoire

Après effectivement le plus compliqué est de trouver les professionnels de santé qui vont vous convenir

Kingsbridge

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Posté le 04/09/2023 à 18h50

Ca marche merci, Je viens de commencer les démarches IFCE, apparemment pour poursuivre je dois attendre de recevoir un courrier de leur part, pas très moderne en 2023

Karadis46

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Posté le 04/09/2023 à 19h51

kingsbridge
Bonjour,
Sauf erreur de ma part, je crois qu'il faut faire un registre d'élevage. Tu trouves les 4 ou 5 feuilles à remplir, sur le net et ensuite, tu les remplies à la main.
Bonne soirée.

Karibouailey

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Posté le 04/09/2023 à 21h24

kingsbridge

L'année dernière, j'ai créé un compte puis envoyé une demande pour pouvoir me "déclarer" propriétaire. Hors, je ne savais pas que je recevrais cela par lettre et je n'aurais pas pu rentrer dans les délais (j'aurais fait la procédure 1 mois après).

Je leur ai envoyé un mail pour leur expliquer et j'ai finalement reçu ma clé par mail très rapidement après, si ça t'arrange, tu peux demander également !

Dans le non obligatoire mais potentiellement utile ou en protection des données: vérifier les paramètres de ton compte pour te faire afficher proprio sur FFE compèt/FFE SIF voir te faire mettre sur liste rouge (en fonction de ce que tu préfère) [+ mettre la plus belle photo du bourrin sur FFE SIF ]

Le registre d'élevage il me semble que c'est à partir de 3 chevaux quand tu es hébergeur/gardien de ces 3 chevaux.

Kingsbridge

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Posté le 04/09/2023 à 21h40

karadis46

C'est pas la procédure qu'ils avaient l'air d'indiquer sur le site, mais je prends note du jamais je suis toujours bloquée !

Kingsbridge

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Posté le 04/09/2023 à 21h42

karibouailey

Ah super merci ! Ça me rassure que je ne sois pas la seule ahah
Bon pour le coup je m'y prends bien dans les temps donc ça devrait aller, mais si je ne vois rien arriver je ferais un mail

Je vais aller checker la ffe alors !

Karadis46

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Posté le 04/09/2023 à 22h36

karibouailey
Le registre d'élevage est obligatoire pour tout detenteur d'équidés quels que soient leur nombre.
3 équidés et plus, c'est le véto référent à déclarer.
Bonne nuit ?

Karadis46

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Posté le 04/09/2023 à 22h44

kingsbridge
Je t'envoie l'article de la revue FFE, L'Estafette.
Pour en savoir plus, va sur :
ffe.com/le-cheval/capacite-detenteur-d-equide
ifce.fr/ifce/sire-demarches/réglementation/obligations-du-detenteur-dequide
Tu devrais trouver.

Kingsbridge

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Posté le 04/09/2023 à 23h04

karadis46

J'ai l'impression que c'est obligatoire uniquement si tu héberges un ou plusieurs chevaux chez toi, or le mien est en écurie de propriétaire. Du moins c'est comme ça que je comprends l'article !

Evergreen67

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Posté le 05/09/2023 à 01h17

kingsbridge

Oui c'est ça, tu n'as besoin de le faire que si tu as ton cheval à la maison, ce qui n'est pas le cas ici.

Karibouailey

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Posté le 05/09/2023 à 06h14

karadis46

Ah, j'avais pas retenu la bonne infos alors. Désolée
Bonne journée :)

Kingsbridge

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Posté le 05/09/2023 à 06h54

evergreen67

Ça marche merci

Karadis46

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Posté le 05/09/2023 à 08h04

kingsbridge
OK, alors ! C'est bien de connaître tous les cas de figure !
C'est bon à savoir. Belle journée ensoleillée
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