Démarches administratives achat cheval

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Kingsbridge

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Démarches administratives achat cheval
Posté le 04/09/2023 à 11h42
Bonjour, mon premier cheval arrive cet après midi, je suis comme une gosse le matin de Noël ahah

Malgré tout je suis en train de vérifier quelles démarches "administratives" sont à entreprendre.

Je dois finaliser le contrat pour l'assurer. J'ai appelé ma banque, sa RCPE est bien comprise dans mon assurance habitation.
Il y a le changement de propriétaire à l'IFCE à faire sous un mois.

Y a t-il d'autres choses à prendre en compte quand on devient propriétaires ?

Merci

Kingsbridge

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Posté le 05/09/2023 à 08h46
karadis46

Oui c'est sûr ! Bonne journée à toi aussi !


Kingsbridge

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Posté le 05/09/2023 à 09h15
Bon j'ai été mauvaise langue, j'ai reçu ce matin un mail de l'IFCE m'informant que j'avais accès à toutes les démarches. Et effectivement je peux maintenant déclarer un achat.


Karadis46

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Posté le 05/09/2023 à 10h25
evergreen67
kingsbridge
Je m'excuse d'être un peu lourde mais je te joins, en photo, l'article de l'ifce sur le registre d'élevage. Tu dois quand même en avoir un et le laisser à disposition de l'écurie pour qu'ils notent les différentes étapes.
Bonne continuation.



Karadis46

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Posté le 05/09/2023 à 10h26
kingsbridge
Regarde ce que j'ai mis à evergreen67. Merci.


Kingsbridge

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Posté le 05/09/2023 à 10h37
karadis46
Non non pas de soucis, mais du coup c'est sûrement l'écurie qui doit avoir le registre et le mettre à jour comme c'est eux qui hébergent le cheval ! Je verrais avec ma coach :)


Karadis46

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Posté le 05/09/2023 à 10h40
kingsbridge
Oui, tu as compris.


Kingsbridge

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Posté le 05/09/2023 à 10h42
karadis46
Ça marche


Evergreen67

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Posté le 05/09/2023 à 21h45
kingsbridge

Oui, donc ce n'est effectivement pas une démarche à faire par le proprio (sauf si hébergement du cheval à domicile).

Les écuries ont plein d'obligations sanitaires (registre d'élevage, veto sanitaire à partir d'un certain nombre de chevaux, etc?). Tu peux checker si c'est bien le cas si tu en as envie, mais rien à faire sinon.


Karadis46

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Posté le 06/09/2023 à 08h59
evergreen67
Bonjour,
Tu sais, il n'y a que quelques feuilles à remplir. C'est pas le bout du monde ! D'autant plus qu'il démarre par quelques informations personnelles que tu peux mettre tout de suite, comme ça, ru présente un registre préalablement rempli.
Bonne journée.


Quiebro13

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Posté le 06/09/2023 à 23h44
karadis46

C'est le gérant de l'écurie qui doit tenir un registre en notant juste le lieu de provenance et le lieu de départ si le cheval s'en va
C'est sa responsabilité a lui le propriétaire n'a rien à faire et n'a pas besoin d'intervenir ou de vérifier quoi que ce soit

Si ce registre n'est pas tenu c'est le gérant qui se débrouillera avec les services compétents en aucun cas ça incombera le propriétaire

Le propriétaire doit juste préciser d'où arrive le cheval


Karadis46

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Posté le 07/09/2023 à 07h37
quiebro13
Bonjour,
Oui, bien sûr , si le cheval est en pension, c'est bien elle qui gère le registre d'élevage.
Ce que je voulais dire c'est qu'il y a des infos persos à inscrire, les différents intervenants style, MF, dentiste, véto ou osteo ; les numéros sire, etc...
Ce sont des infos qu'il est simple de noter toi même plutôt que de les dicter pour qu'ils soient recopiés.
Voilà, c'est juste une façon de faire les choses.
Très bonne journée estivale.


Quiebro13

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Posté le 07/09/2023 à 12h46
karadis46

Je n'ai jamais donné ces infos là à qui que ce soit

Surtout que je n'ai pas forcément toujours les mêmes professionnels de santé
Je n'ai pas un véto attitré par exemple

Après je les préviens évidemment quand un pro va passer mais on ne m'a jamais demandé le nom


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