Arbres privés élagués par la mairie

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Leif

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Arbres privés élagués par la mairie
Posté le 10/11/2023 à 08h56

Bonjour

Titre peu explicite
J'explique, nous habitons une impasse, en zone rurale, nous sommes la seule maison de cette impasse, nous possédons les 6 hectares autour de la maison
Il n'est donc pas possible de construire vers chez nous et ou de prolonger le chemin pour une autre habitation

Nous n'avons pas clôturé l'ensemble du terrain, et le chemin qui mène à la maison car devant il y a une zone pratique pour faire demi tour pour le facteur, la gendarmerie, nos Airbnb et nous même

Hier, des pignoufs de la mairie se sont pointés et ont ratiboisé nos 2 magnifiques conifères
Arbres se trouvant sur notre propriété et n'empiètant pas sur le chemin communal (cadastre à l'appui)

Ils ont coupé les branches sur une hauteur de 8m environ
Sauf une...

C'est soit disant pour la visibilité

Mais visibilité de quoi ???

C'est une impasse, il n'y a que nous, même le lampadaire est chez nous... (J'ai demandé à la mairie de le virer, il reste allumé toute la nuit, c'est relou)

En plus, ils ont laissé le broyat chez moi, à côté d'un muret, ils s'étaient d'ailleurs garés en plein milieu de ma pelouse, enfin, y'a de la boue maintenant

Je galère à les joindre, tout le monde se renvoit la balle
La mairie de mon village n'était pas au courant de l'élagage
La communauté de communes ne sait rien
Impossible d'avoir le num du service qui gère mon secteur

Et nous, on se retrouve avec des arbres dégueulasses qui, antérieurement faisaient le charme du lieu

Breeeeefff, je suis énervée et impuissante

Quels peuvent être les recours ?

J'ai le cadastre et la liste des terrains faite chez le notaire

J'ai les photos du massacre

Et en plus c'est à moi de dégager le broyat de mes pauvres sapins et des branches du voisin, et aussi le noisetier qu'on se partageait à l'entrée du chemin

Andiamo

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Posté le 11/11/2023 à 07h35

leif On ( le géomètre) nous a demandé d'abattre des peupliers qui étaient en limite de parcelle... car le mec qui a acheté à côté voulait faire un chemin privé où il n'y a que lui qui passe. Ces peupliers coupaient bien le vent et faisaient de l'ombre pour les chevaux...
Alors oui ce n'est pas la même situation que toi mais je pense que si chemin il y a, peu importe qui l'emprunte...Mais bon vous auriez pu être consultés par exemple et il y aurait peut-être pu y avoir un arrangement possible...

Tonya

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Posté le 11/11/2023 à 08h04

Selon ton cadastre, ce chemin est communal.

La bonne nouvelle est que c’est à la commune d’en assurer l’entretien.

La mauvaise nouvelle est aussi que la commune en a assuré l’entretien.

Demandez un rendez vous au maire et faites lui ensuite un écrit (mail par exemple) pour avoir un récapitulatif de ce qui a été dit.

Et oui, il y a une distance et une hauteur réglementaire au niveau des arbres; ça s’applique selon le bon sens des élus qui… en manquent parfois sérieusement.

Andiamo

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Posté le 11/11/2023 à 10h56

tonya Il y aussi une question d'âge des arbres si je me souviens bien...

Leif

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Posté le 11/11/2023 à 11h10

andiamo ça je ne sais pas

La maison date de 1880 pour la partie haute
Elle a toujours appartenu à la même famille avant nous

C'est pour ça que je pense que le chemin goudronné et le lampadaire était un accord avec la mairie de l'époque

Je vais regarder pour l'âge des arbres

Et je vais essayer de prendre rdv avec le maire ou l'adjointe mais c'est en général aux heures où je travaille, idem pour mon conjoint et c'est mieux qu'on soit là tous les deux, après tout la maison nous appartient à nous deux

Frederique3560

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Posté le 12/11/2023 à 19h09

Chemin goudronné ça change la donne aussi , c'est clairement un chemin communal à leur charge pour l'entretien.
Donc ils y sont pas allé de main morte, ils ont fait comme pour les arbres de accotements communaux.

Je crois aussi que tout arbre de plus de 2m de haut doit être à 2 m de la limite de propriété si ça n'a pas changé, mais c'est peut être le cas ?
Donc les branches à 1 m du chemin ça justifie l'élagage pour eux .

Clairement s'ils ont coupé sur une hauteur de 8m et pas plus haut c'est juste pour une histoire de circulation autour. Même s'ils se sont peut être quand même trompés sur les limites de propriété.

Bref , pour éviter ces déconvenues et mauvaises surprises je mettrai au moins des petites pancartes propriété privée pour baliser mes limites selon le bornage .

Parce que pour le coup maintenant c'est fait et ça va quoi qu'il arrive rester comme ça hélas .

Édité par frederique3560 le 12-11-2023 à 19h11



Gab2p

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Posté le 15/11/2023 à 19h27


alecto a écrit le 10/11/2023 à 18h07:
@leif
Qu'ils tentent tiens, c'est déjà clairement inadmissible ce qu'ils t'ont fait alors ils peuvent bien aller se faire cuire le cul pour leur broyat !


Je ne connaissais pas cette variante de l'expression.
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