Confiage repro qui tourne mal besoin d'aide jurid

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Pushka

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Confiage repro qui tourne mal besoin d'aide jurid
Posté le 30/04/2024 à 21h44

Bonjour, j'ai un problème... j'avais confié ma jument à un couple pour de la repro, deux poulains pour eux et je la récupère pleine du 3eme par l'étalon du monsieur... sauf qu'il l'on faite remplir en 2023 par l'étalon en question, entre temps ils se séparent (j'avais conclut le contrat avec la dame) j'ai du récupérer ma jument à 1 mois et demi du terme et maintenant le propriétaire de l'étalon me réclame 650e de solde de saillie, je n'ai pas le numéro de saillie, je vérifie il n'a pas déclaré la saillie à l'ifce bref compliqué ! Quel recours je peux avoir? Merci

Anemone47

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Confiage repro qui tourne mal besoin d'aide jurid
Posté le 30/04/2024 à 22h00

En effet c'est bien m..dique comme situation...
Il me semble que si vous avez signé avec la femme , c'est contre elle que vous devez vous retourner et c'est elle qui doit exécuter sa part du contrat : donc déclarer la saillie au plus vite à ses frais ( possible contre pénalité de retard ) et vous procurer les documents pour déclarer le poulain .

Pushka

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Posté le 30/04/2024 à 22h13

anemone47 sauf que c'est au propriétaire de l'étalon de déclarer la saillie, j'ai un certificat du centre d'insemination qui prouve que ma jument à bien été insemine par son etalon, mais j'ai vu qu'il a déclaré des saillie en 2023 mais pas ma jument alors qu'à ce moment là je n'étais au courant de rien j'ai su en février que j'allais devoir récupérer ma jument après 10mois de confiage...
Selon la dame elle ne lui doit rien pour la saillie (arrangement entre eux) et moi non plus, mais impossible de communiquer avec le monsieur qui m'a envoyé 3 messages en réponse à tout mes messages car il faisait le mort, " c'est pas son problème " x2 et une facture de 650e sortie de nul part

Édité par pushka le 30-04-2024 à 22h16



Anemone47

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Posté le 30/04/2024 à 22h15

pushka je sais bien que c'est au propriétaire de l'étalon de déclarer la saillie mais c'est sa femme qui doit s'en occuper puisque vous aviez contracté avec elle

Anemone47

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Posté le 30/04/2024 à 22h17

Le plus simple serait peut-être de réclamer à la femme le prix de la saillie et vous arranger ensuite avec le monsieur

Pushka

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Posté le 30/04/2024 à 22h18

anemone47 je ne pense pas qu'elle ai accès à quoi que ce soit lui permettant de le faire, c'est le propriétaire de l'étalon qui peut le faire, le centre d'insemination m'a confirmé même eux n'ont pas la main la dessus c'est le propriétaire de l'étalon ou mandataire dans certains cas qui fait les déclarations de saillies

Pushka

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Posté le 30/04/2024 à 22h19

anemone47 oui surtout que j'ai envoyé 500e à la dame pour lui rembourser ses frais ...

Anemone47

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Posté le 30/04/2024 à 22h35

pushka oui je sais, j'ai moi-même des étalons, ce que je voulais dire c'est que c'est à la femme de s'occuper de régler le problème .

Anemone47

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Posté le 30/04/2024 à 22h36

pushka pourquoi ?? Des frais convenus dans votre contrat ?

Pushka

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Posté le 30/04/2024 à 22h42

anemone47 non il n'y a rien de stipuler quant à une rupture de contrat, j'ai demandé si il restait une partie génétique à payer elle m'a dit que non, donc pour être correct quand elle m'a demandé 500e pour seulement rembourser les frais de suivi et insémination j'ai envoyé l'argent...

Anemone47

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Posté le 30/04/2024 à 22h45

pushka dans ce cas ça me paraît compliqué de lui demander de payer la saillie , qui est pourtant de sa responsabilité ! ET elle est encore plus responsable de vous avoir induit en erreur sur le statut de la déclaration de saillie , en vous disant de surcroît qu'il n'y avait pas de part génétique à verser .Vraiment , certains ne manquent pas d'air !!!

Vous avez signé avec cette personne , les péripéties de sa vie privée n'ont rien à voir dans le contrat

Édité par anemone47 le 30-04-2024 à 22h48



Domipac19

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Posté le 30/04/2024 à 22h47

Et ben tu dis au monsieur que tu as déjà réglé 500€ à son ex, alors qu'il se débrouille avec elle.

Pushka

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Posté le 30/04/2024 à 22h49

anemone47 effectivement je n'ai rien à faire de leur histoire de couple... et la communication avec le proprio de l'étalon est impossible... bref je suis coincée 😕

Anemone47

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Posté le 30/04/2024 à 22h55

pushka encore une fois : c'est avec la personne avec qui vous avez contracté qu'il faut régler ça !

Vous pouvez essayer de vous faire conseiller par un avocat , ou une protection juridique d'un de vos contrats d'assurance et très vite signaler à la femme que vous exigez d'elle qu'elle respecte sa part du contrat

Édité par anemone47 le 30-04-2024 à 23h08



Anemone47

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Posté le 30/04/2024 à 23h08

Au temps pour moi , je viens de comprendre un peu mieux la situation , j'avais mal compris , en fait votre jument est pleine pour la 1ere fois c'est bien ça ? J'ai cru qu'il y avait déjà eu des poulains pour les éleveurs ...

Du coup effectivement je comprends mieux pourquoi vous avez versé 500 euros , et je vous conseille plutôt de régler la saillie .
Avec toutes mes excuses

Kenova

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Posté le 01/05/2024 à 00h12

Je dis peut-être une bêtise, mais s'il n'a pas déclaré la saillie, qu'est-ce qu'il te demande de payer ?
Pas de saillie officielle, pas de sous... en tout cas ça me semble un minimum
Bon courage pour la suite !
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