Periode d'essai achat cheval

On ne peut pas faire un contrat dans ces cas là?

nightsatin a écrit le 14/08/2009 à 21h48: On ne peut pas faire un contrat dans ces cas là?

et bien c est en effet ce que je compterai faire mais a coté si y a vraiment un soucis, est ce que y a des loi qui nous protege vraiment dans ces conditions precise , car si ce n est pas le cas, mon contrat ce sera de la merde en gros.

Je pencherais pour un contrat aussi, avec une visite véto avant de partir de chez toi, histoire d'avoir une preuve que la jument est clean si des fois elle te la ramène blessée.

Après je pense que tu dois pouvoir faire jouer l'assurance responsabilité civile en cas de souci.

Euh dans ce cas-là, je pense que tu ne dois absolument pas la laisser partir à l'essai sans visite véto. Admettons qu'elle ait un accident avec la jument, qui se retrouve boîteuse, visite véto et la jument te revient boîteuse, invendable, et tu n'as aucun moyen de prouver que ça n'était pas déjà le cas quand elle est partie.

Donc pour moi, soit elle fait la visite véto avant de l'emmener, soit il n'y a pas d'essai possible. Et en plus, je ne sais pas comment ça se passe à l'essai, mais il faudrait pouvoir garantir que s'il se passe quelque chose qui est de la responsabilité de l'acheteuse, dans ce cas-là il n'y a pas de retour possible (mais ça je ne sais pas si c'est possible).

lili2003 a écrit le 14/08/2009 à 21h53: Je pencherais pour un contrat aussi, avec une visite véto avant de partir de chez toi, histoire d'avoir une preuve que la jument est clean si des fois elle te la ramène blessée. Après je pense que tu dois pouvoir faire jouer l'assurance responsabilité civile en cas de souci.

oui c est ce que je pensé aussi, comme tu dit faire une visite avant l essai. Mais c est repartie pour des frais veto et si on me la prend pas au final ben j m en serait bien passé.

C est galere.

dans le contrat il est possible de marqué que si l'acheteur blesse, invalide ou pire si le cheval décède il est considéré comme responsable et qu'il doit le gardé et te payé
perso je serais toi je demanderais un chèque de banque avant sont départ sachant qu'elle part loin ca te garantira la solvabilité de l'acheteur
je regarde si je te trouve un contrat de toute facon on peut tout marqué a partir du moment ou elle signe elle s'engage à le respecté donc si tu veux mettre " l'acheteur payera la somme de ... au vendeur si la jument vient a se blessé, a être invalide ou bien a décédé"

tibug a écrit le 14/08/2009 à 21h57: Euh dans ce cas-là, je pense que tu ne dois absolument pas la laisser partir à l'essai sans visite véto. Admettons qu'elle ait un accident avec la jument, qui se retrouve boîteuse, visite véto et la jument te revient boîteuse, invendable, et tu n'as aucun moyen de prouver que ça n'était pas déjà le cas quand elle est partie. Donc pour moi, soit elle fait la visite véto avant de l'emmener, soit il n'y a pas d'essai possible. Et en plus, je ne sais pas comment ça se passe à l'essai, mais il faudrait pouvoir garantir que s'il se passe quelque chose qui est de la responsabilité de l'acheteuse, dans ce cas-là il n'y a pas de retour possible (mais ça je ne sais pas si c'est possible).

oui c est ce que j aurai aimé aussi, qu elle fasse sa visite a la maison et apres aucun soucis, elle l emmene sur un mois, meme 2 mais aumoins j aila confirmation que la juju est en bonne santé avant de partir.

C est vrai que c est des chose qui n arrive pas tous les jours mais quand ca arrive, on s en passerait bien.

Eventuellement lui demander de prendre une assurance mortalité/blessure.... En cas de pépin, à ton nom.

Et comme dit précédemment un chèque de caution pour avoir un minimum de garantie et un contrat béton.

CONTRAT DE VENTE D'UN CHEVAL



ENTRE LES SOUSSIGNÉS :

Mr
Domicilié :
Désigné ci-après "l'acheteur", d'une part


Et Mr
Domicilié :
Désigné ci-après "le vendeur", d'autre part

Il est convenu ce qui suit :

ARTICLE 1 : ACHAT-VENTE

Par le présent contrat, l'Acheteur confirme au Vendeur, qui l'accepte, l'achat du cheval ou de la jument ou du poney (barrer la mention inutile) ainsi désigné :

Nom :
Sexe :
Né le : de
Et de
Numéro Sire :

Signalement confirme au livret signalétique n° ou signalement confirme au relevé annexé au présent contrat.

Destiné à usage de :


Vente à l'essai

Dans le cas de cette vente, il est convenu entre le vendeur et l’acheteur que la période d’essai de l’équidé est fixée à
et cela à partir du jusqu’au inclus.

Conformément aux articles 1181 et 1182 du Code civil, la vente ne sera parfaite entre les parties que si les deux conditions suivantes sont remplies :

* l'Acheteur obtiendra un avis favorable à l'issue d'une expertise d'achat (selon un protocole adapté à l'usage auquel l'animal est destiné).

* l'Acheteur aura la garde de l'animal. Tous les frais, y compris ceux de l'expertise, et les risques le concernant sont donc à sa charge dès la signature du présent contrat et pendant toute la durée de la période d'essai.
D'un commun accord entre le Vendeur et l'Acheteur, cette expertise sera réalisée par un docteur vétérinaire désigné au choix par l’acheteur.



ARTICLE 3 : PRIX

Vente sans reprise

Le prix de vente est fixé à ... Euros ttc.
( Euros)


ARTICLE 4 : PAIEMENT

Acompte

Un acompte de Euros ( Euros) est remis ce jour par l'Acheteur au Vendeur, qui lui donne bonne et valable quittance sous réserve d'encaissement du moyen de paiement. Le Vendeur remet à l'Acheteur, qui lui en donne acte, le certificat d'origine ou la carte d'immatriculation.

Réserve de propriété (dans tous les cas)
Jusqu'à parfait paiement du prix, le Vendeur se réserve le droit de propriété de l'animal vendu.

En conséquence, l'Acheteur s'interdit de vendre l'animal jusqu'à la remise par le Vendeur du certificat d'origine ou de la carte d'immatriculation qui est différée au jour du paiement complet de l’animal.
Le Vendeur pourra reprendre l'animal vendu et non payé dans les conditions convenues suite à une simple ordonnance de référé du Président du tribunal auquel compétence est attribuée à cet effet.

Dans le cas où l'expertise et/ou l'essai s'avérerai(en)t défavorable(s), l'Acheteur s'engage à informer le Vendeur, par lettre recommandée avec accusé de réception, 8 jours au plus tard avant le terme de la période d’essai et à lui restituer l'animal. Ce délai respecté, le vendeur sera en charge de restituer, sous 8 jours, l’acompte versé par l’acheteur lors de la signature de ce présent contrat.
Faute par l'Acheteur de restituer l'animal dans les délais ci-dessus indiqués, la vente sera considérée comme parfaite et le Vendeur fondé à en recevoir le paiement.
Faute par le vendeur de restituer l’acompte dans les délais ci-dessus indiqués, l’acheteur sera indemnisé à hauteur de 5% du montant de l’acompte, par jour de retard, et ce dernier fondé à en recevoir le paiement.



ARTICLE 5 : DELAI DE LIVRAISON

Livraison immédiate

L'Acheteur prend livraison immédiate de l'animal au domicile du Vendeur.
En conséquence, le Vendeur remet ce jour à l'Acheteur qui lui en donne acte le livret signalétique ou le passeport de l'animal.

Un contrat de mise en pension est donc rédigé pour en préciser les conditions. Il est notamment précisé qui détiendra le livret signalétique ou le passeport de l'animal.



ARTICLE 6 : REALISATION ET FRAIS DE LA LIVRAISON

Par l'Acheteur et à sa charge

L'Acheteur prendra lui-même ou fera assurer sous sa responsabilité et à ses frais la livraison à la date convenue.



ARTICLE 7 : LITIGES

Toute contestation relative à l'exécution du présent contrat sera soumise aux Tribunaux compétents du lieu où se trouvera l'animal.



ARTICLE 8 : SIGNATURES

Le présent contrat est établi en deux exemplaires originaux, un exemplaire étant destiné à chacune des parties.

Fait à Le




L'Acheteur Le Vendeur

Déjà, dit lui de venir la voir, de l'essayer, et si elle lui plait, fait un contrat comme quoi la première semaine d'essai ce passera chez toi en Auvergne, et que si sa ce passe bien et qu'elle veut continuer et bien elle amènera la jument en ile de france mais que si elle la blesse elle l'achètera quand même et le prix innitiale.

merci beaucoup sophie37 pour le contrat c est super sympa de m avoir trouvé ca car j ai eu beau cherché j en ai pas trouvé.

Merci beaucoup !

donc on est bien d accord qu il faut deja faire un contrat, ca oui c est indeniable.

et en effet, il faudrait faire un examen veto avant qu elle parte pour etre vraiment au top et qu il n y est pas de soucis entre nous.

merci beaucoup a tous pour vos conseil. c est vraiment utile.

ehhh lili2003 j avais pas vu toute les autre page de ton blog ! !! elle est belle la Queshua !! y a de tres belle photos !!

Oui elle est magnifique
Mais bon moi je suis pas crédible quand je le dis parais que je suis trop gaga!!

lili2003 a écrit le 14/08/2009 à 22h25: Oui elle est magnifique Mais bon moi je suis pas crédible quand je le dis parais que je suis trop gaga!!

hihi c est ton homme qui dit ca je parie !! tu doit etre soulante !!!