Avis contrat mise au pré cheval

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Flore.poney

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Avis contrat mise au pré cheval
Posté le 29/01/2025 à 13h51

Je vous explique un peu le contexte :
Mon cheval est présentement en pension dans un centre équestre hors malheureusement cela ne me convient plus trop au niveau de l'hébergement et je vais devoir engendrer pas mal de frais pour mes études, je souhaite réduire un peu ces dépenses-ci.

J'ai trouvé une personne proposant une "pension" sur 3 hectares. Au premier abord, il cherche juste un copain pour son cheval et la personne étant tout de même âgée, cela l'arrangeait que je m'occupe de son cheval quelques fois, en même temps que le mien (surveillance, eau etc) et m'en remercierait en baissant le prix. J'ai validé cette demande car même sans me demander, c'est du logique pour moi de veiller sur les deux lorsque je viens.

Cependant, il a été demandé par la suite que je ne prête seulement pas main forte mais que je fasse l'ensemble de la gestion. Je lui ai alors demandé s'il était possible de me louer les terres afin que je n'ai pas trop de contraintes et que je gère réellement seule, chose refusée par son fils, que je comprends car cela engage sur 9 ans. J'ai alors rédigé un contrat pour un prêt à usage, refusée également car trop peur de passer sous la loi des bails agricoles.

Il m'a maintenant rédigé un contrat mais je grince un peu des dents... je vous le joins ci-dessous, en sachant que l'on a échangé ensemble sur plusieurs points avec lesquels je n'étais vraiment pas d'accord. J'ai surtout peur de me tromper et de regretter mon changement de pension, ne pouvant plus retourner dans le centre équestre si je pose mon préavis. Je me sens vraiment contraintes et pas mise en confiance pour toutes les demandes de sa part.

Le contrat :
IL EST CONVENU CE QUI SUIT :
1 – Lieu d'hébergement
L'HÉBERGEUR héberge le cheval du PRENEUR sur sa propriété.
Le PRENEUR accepte l’état des pâtures où elles se trouvent au jour de la signature du présent contrat, sans pouvoir exiger de l’HÉBERGEUR aucun travaux de remise en état ni de réparation quelconque.
2 – DURÉE
Le présent contrat est fait pour une durée d’un an. En conséquence il expirera le : …………
Il sera tacitement reconduit, pour la même durée, sauf dénonciation par l’une ou l’autre des parties par lettre recommandée avec avis de réception trois mois au moins avant la date d’expiration.
Le présent contrat est assorti d'une période d'essai d'une durée de un mois qui débutera le [date signature] et expirera le [date]. A la fin de cette période, si le PRENEUR ou l'HÉBERGEUR ne sont pas satisfaits, le contrat sera annulé. Le cheval devra quitter les lieux 4 semaines après la fin de la période au plus tard.
3 - Participation aux frais annuels
Le présent contrat est consenti moyennant une participation aux frais annuels dont le montant est fixé à : ........... Cette participation est payable en début de mois. Son montant sera soumis à révision chaque année, selon les taux locatifs agricoles en vigueur. En cas de non paiement de la participation trente jours après le renouvellement tacite, et après sommation faite par l'HÉBERGEUR par lettre recommandée demeurée sans effet pendant encore trente jours, le contrat sera réputé nul de plein droit.
4 – EXPIRATION ANTICIPEE
Le présent contrat prendra fin par anticipation, de façon automatique et immédiate sitôt les faits survenus, dans les cas suivants :
- décès de l'HÉBERGEUR ou du PRENEUR ;
- vente du fonds par l'HÉBERGEUR ;
- dissolution de l’indivision ou du groupement HEBERGEUR du fonds ;
- survenance d’un quelconque texte réglementaire contraire au présent contrat;
- défaut de paiement dans les conditions indiquées à l’article 3 ci-dessus ;
- manquement par le PRENEUR à une des obligations ou à une des conditions désignées à l’article 5 et 6 ci-dessous.
En cas d’expiration anticipée, le cheval devra quitter les lieux 2 mois après l’information entre le PRENEUR et l'HÉBERGEUR.



5 – OBLIGATIONS ET CONDITIONS SPÉCIALES
5.1 Assurance et responsabilité :
Le PRENEUR s’engage à souscrire un contrat de garantie en responsabilité civile auprès d’une compagnie d’assurance solvable. Ce contrat devra être adapté à l’activité concernée. Le PRENEUR devra en fournir à l'HÉBERGEUR une copie à jour attestant de la validité de ce contrat. En tout état de cause, l'HÉBERGEUR ne pourra en aucun cas être tenu pour responsable de dégâts causés par le cheval, par le PRENEUR lui-même, ni par un membre de sa famille, de son entourage, ou de son personnel. Le PRENEUR s’engage d’une manière générale à adopter une attitude de prudence vis à vis de dangers tels que les incendies ou les accidents.
En cas de réclamation ou d’assignation émanant de tiers, le PRENEUR devra suivre tous procès pour son compte et, dans le cas où le HEBERGEUR serait assigné, suivre le procès sous le nom de celui-ci. L'hébergeur s’engage à remettre aussitôt que possible et, en
tous cas en temps utile, toutes pièces qu’il pourrait recevoir à cet égard et s’interdit de transiger sur lesdites demandes sans le consentement exprès et par écrit du PRENEUR. Toute transaction ou toute reconnaissance de responsabilité libérerait le PRENEUR
de son obligation.
En cas de chute de branches ou d’arbre l'HÉBERGEUR ne peut pas être tenu responsable de blessure au cheval.
5.2 Clôture :
Le PRENEUR s’engage à entretenir à ses frais, sur le pourtour, une clôture adaptée à la garde des chevaux et capable d’en empêcher la divagation. Cette clôture devra être suffisamment solide pour résister à la pression du cheval. L’ajout de clôture pourra etre faite avec accord de l’HEBERGEUR. En fin de contrat, la propriété des ajouts restera au PRENEUR.Les clôtures extérieurs restent à la propriété de l'HÉBERGEUR.
5.3 Soin des chevaux :
Pour le cheval du PRENEUR :
Le PRENEUR s’engage à faire son affaire personnelle de l’alimentation de son cheval, tant liquide que solide, et de leur soin en général. Tout complément de nourriture pour son cheval est à la charge du PRENEUR. Il ne saurait attribuer au HEBERGEUR une quelconque responsabilité en cas de maladie ou de carence sanitaire de quelque ordre qu’elle soit.
Le PRENEUR s'engage à passer voir les chevaux au moins trois fois par semaine.
En cas de manque d’herbe dans les prairies, le PRENEUR contactera ......... pour faire livrer des bottes de foin aux frais de l'HÉBERGEUR dans un râtelier mis à disposition par l'HÉBERGEUR. Le PRENEUR devra ensuite mettre un filet sur la botte de foin afin d’assurer une perte minimale de foin.
Pour le cheval de l'HÉBERGEUR :
Le PRENEUR s’engage à veiller sur le cheval de l'HÉBERGEUR comme pour son cheval. Le PRENEUR s’engage à veiller à son alimentation, tant liquide que solide, aux frais de l'HÉBERGEUR, et de leur soin en général (prendre le cheval au licol et regarder le sabot (incl. dessous). En cas de problème, le PRENEUR contactera l'HÉBERGEUR pour faire passer un expert (vétérinaire, maréchal, …). Tous les frais en découlant sont à la charge de l'HÉBERGEUR.
En cas de gel, le PRENEUR s’engage à venir casser la glace tous les jours afin que les chevaux puissent boire.
5.4 Absences/vacances du PRENEUR:
Le PRENEUR trouve une solution de remplacement pour venir voir et s’occuper des chevaux.
5.5 Entretien des lieux :
Le PRENEUR s’engage également à n’abandonner aucun déchet hors ceux directement issus du cheval lui-même et ce, pendant toute la durée du contrat. Le PRENEUR s’engage également à enlever chaque semaine les crottins des chevaux dans la stabulation.
Si l'HÉBERGEUR constatait un manquement à cette obligation, il serait en droit d’imposer au PRENEUR d’enlever le déchet à ses frais, que ce soit en cours de contrat ou à la suite de son expiration. Un état des lieux sera établi contradictoirement en début et un autre en fin de contrat.
5.6 Propriété du cheval :
Le PRENEUR s’engage à ne mettre en hébergement exclusivement que un cheval (nom et immatriculation) lui appartenant en propre et sur lequel il exerce une responsabilité pleine et entière.
L’accueil d’un autre cheval sans l’accord de l’HÉBERGEUR est interdit et entraînerait expiration immédiate du contrat, les participations au frais d’hébergement déjà versés restant définitivement acquis à l’HÉBERGEUR.



Fait à …………………….….…. le …………..………………..
en deux exemplaires originaux.

Le PRENEUR, L’HÉBERGEUR




Ce qui me fait tiquer :
- il était convenu que je "jette un coup d'œil" sur son cheval, non pas que j'en ai la garde complète. En sachant que je m'étais proposée pour le travailler car il veut trouver une demi pension mais son choix s'est porté sur une personne complètement débutante, en sachant que son cheval est un pur sang de 3 ans et demi... aie aie. Il ne veut donc pas quelle s'en occupe pleinement et ne veut pas lui laisser la responsabilité de les surveiller lorsque je suis absenté (notamment par peur qu'elle laisse les clôtures ouverte mais ça, ça peut arriver à tout moment, même si je viens 1 h après, le mal sera fait de mon sens...)
-J'ai demandé à changer la clause des clôtures car il voulait que le matériel posait sur ses terres lui appartienne dès lors qu'il était posé... et maintenant, il a changé mais a rajouté que je devais avoir l'autorisation de la part de son père afin de partagé les terrains en plusieurs parties.
-le filet à foin, on en avait parlé lorsque j'avais été sur place, comme proposition, je voulais juste aider et ça se retrouve dans le contrat...
-le ramassage de crottins, il souhaitait que ce soit dans la pâture chaque semaine, je lui ai bien dit qu'avec toute la volonté du monde, sans matériel ça serait compliqué et que quand bien même, ca abimerait les terrains s'il y avait autant de passage de véhicule.

Est-ce que je psychote ou non selon vous ? J'ai juste l'appréhension de ne pas pouvoir gérer comme je le "veux" et que je me trouve bloquée à plus entretenir ses terrains pour ne pas avoir de problème que m'occuper de mon cheval, avec l'emploi du temps chargé que j'ai...
Je souhaite juste trouver le meilleur endroit pour mon cheval qui nous convienne à tous les deux, ayant eu tant de problèmes de santé...
Que feriez-vous ? Car oui, il veut seulement ce projet je pense mais moi, il me coupe l'envie et l'herbe sous le pied.

(désolée pour le gros pavé et merci à ceux qui vont me répondre !)

Édité par flore.poney le 29-01-2025 à 14h04

Cytiz

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Avis contrat mise au pré cheval
Posté le 29/01/2025 à 13h56

Et bien, j'espère que c'est gratuit avec tant de contraintes...

Flore.poney

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Posté le 29/01/2025 à 14h02

cytiz Eh non... Et il devait y avoir un "gros rabais" (sur 90€ à la base) qu'il n'a pas fait, je lui ai fait remarquer, il m'a demandé combien je voulais, après discussion avec plusieurs personnes je lui ai dit 60 euros. Il m' a juste indiqué qu'il fallait qu'il y réfléchisse à nouveau.
Sinon je le mets en centre équestre qui propose moins chère que ma pension actuelle mais à 20 km en sachant que là, il est à 500m de chez moi...

Vanrhijn62

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Avis contrat mise au pré cheval
Posté le 29/01/2025 à 14h10

Moi, je fuirais.

Là, j'ai l'impression qu'il cherche une bonne poire qui va payer une pension tout en faisant tout le boulot... Ca peut s'entendre s'il te fait le prix "location de terrain", mais si c'est au prix d'une pension, c'est abusé ! en particulier pour les clôtures à ta charge... (clairement ça me ferait fuir, ça + le 1er article, ça me fait penser qu'il sait que ses clôtures sont loin d'être top mais qu'il veut être sûr que ça ne lui coûtera pas un rond pour les réparer/entretenir !).

et oui clairement, tu vas peut-être y gagner sur le prix mais ça va te revenir cher en temps et en trajets. Vaut peut-être mieux trouver une pension pré un poil + chère mais où tu pourras ne pas passer tous les jours.

Et vous allez faire comment pour les frais de nourriture/eau ? l'article sur le foin dit bien que ce sera à ta charge, mais plus loin il note que la nourriture de son cheval sera à la sienne. Vous allez faire 50-50 ? ou il te fait tout payer alors que son cheval profitera aussi de la boule de foin ? ou son cheval sera dans un paddock séparé du tien ?

Bref... pour moi ce serait niet.

Tysolfege

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Avis contrat mise au pré cheval
Posté le 29/01/2025 à 14h12

...perso...un truc comme ça, je fuis !

ce n'est pas seulement que tu es complètement responsable de ton cheval ce n'est pas une pension mais une location de place avec du boulot en plus, mais en plus tu te récupères l'entière gestion de l'autre ,c'est toi qui gère maréchal et compagnie - et quid si le cheval tombe malade, fait des coliques en douce et se retrouve à devoir aller en clinique ? à quel moment on va te reprocher de ne pas l'avoir vu "assez tôt" ?

Le coup des clôtures...j'aime bien aussi...j'espère que tu sais manier une tronçonneuse...

123dipo

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Posté le 29/01/2025 à 14h13

Des fois, il vaut mieux payer sa tranquillité honnêtement.
Ça pue l embrouille avant même d'y etre !

Alexsansdraps

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Posté le 29/01/2025 à 14h14

C'est un coup à se retrouver avec des emmerdes, je fuirais perso

Flore.poney

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Posté le 29/01/2025 à 14h16

vanrhijn62
Aujourd'hui, je paye 200 euros en centre équestre et on paye, chaque proprio (6 chevaux dans le pré au total) 25 euros par ballot. Ca m'est revenu à 100 euros en plus de la pension pour 4 roundballer le mois dernier et l'alimentation à ma charge et moi doit y aller tous les soirs pour lui donner sa ration. C'était pareil lorsqu'il avait son traitement d'ulcères, j'y allais deux fois par jour mais c'est à 500 m de chez moi et je passe au moins une fois par jour devant mais donner autant financièrement pour qu'on se batte pour avoir de l'eau et du foin ça me déplaît un peu... De plus, ils vont changer de pâture et celle-ci est infestée de tiques, je paye des prises de sang et des produits à un prix phénoménal pour ça...
La personne pour la pâture est à 15 km et m'avait proposé 90 euros sans s'occuper de son cheval, j'ai proposé 60 euros en s'en occupant...

Flore.poney

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Posté le 29/01/2025 à 14h19

tysolfege
Justement... et je ne passe mon permis van que cet été et lui n'en a pas...
même pour le maréchal etc, aucune idée de si c'est à moi de gérer le vermifuge en lui donnant, les vaccins etc... Et j'ai surtout pas envie qu'on me reproche si la demi-pension fait n'importe quoi

Gitan0us

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Posté le 29/01/2025 à 14h38

flore.poney sincèrement je pense que c'est un nid à embrouille.. Surtout que vous aviez parler avant de certaines condition, et la dans le contrat c'est autrement.
J'ai loué des pâture pendant plusieurs années et je n'ai jamais eu ce cas..
Je trouve que cet hébergeur est un peu filou...
Perso, je préférerais faire un peu plus de route mais avoir moins de problèmes, car je pense qu'il va profiter de la situation et au bout d'un moment tu va te retrouver vraiment coincé si tu accepte ces conditions..
Certes c'est à 500m mais je pense que si ce n'est pas en essence, mais c'est en frais qu'il pourrais t'ajouter que ton porte monnaie va subir.
Ça respire pas la confiance cette affaire..

Lamour

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Posté le 29/01/2025 à 14h38

Pour l'histoire des responsabilités où l'hébergeur se dédouane de tout c'est niet. Justement, il se retrouve gardien des animaux dont il a la charge et est responsable de ce qui peut leur arriver. Cela sous entend qu'il doit gérer ses terrains de manière à éviter les accidents prévisibles également....

À fuir selon moi.

Wintershine

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Posté le 29/01/2025 à 14h43

Pareil - fuis!

Lady_orcanie

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Posté le 29/01/2025 à 14h54

L'hébergeur qui annonce que rien ne sera de sa responsabilité, c'est non. En l'absence du propriétaire du cheval en pension, c'est lui qui en est le gardien donc responsable en cas de pépin. D'ailleurs, quand le propriétaire du-dit cheval est présent, il n'est responsable que de son cheval, pas de celui de la personne qui loue le pré.

Tout est fait pour transférer les travaux éventuels et les responsabilités sur ton dos. C'est le cas à se retrouver avec une montagne de problèmes dès que la personne trouvera à redire sur n'importe quel sujet. La personne veut le beurre, l'argent du beurre et la crémière.

Autre point qui est ultra casse-gueule ('xcusez du langage), c'est la mention que tu fais de la DP du pur-sang. Si c'est une débutante sur un jeune cheval (tout juste réformé?) et que son propriétaire ne veut pas les laisser seuls, ça pue le truc du style à ce que tu doives "encadrer" cette DP lorsqu'elle est en selle. Or, tu n'es pas coach, ni ATE. Ce n'est pas ton métier ni ta responsabilité.

Édité par lady_orcanie le 29-01-2025 à 15h02



Crinsdorphee31

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Posté le 29/01/2025 à 15h02

"le dindon de la farce"... voilà ce que tu deviens...

Il n'y a pas de possibilité de pension pré ou paddock dans le CE actuel ? Tu ne peux pas mettre ton cheval en DP 'club" ou en DP simplement ? (ce qui serait la meilleure solution...)


edit, je n'avais pas vu ta réponse concernant le CE.

Cherche un autre CE ou pension sérieuse... car là avec Mister Magouille, tu pars dans les embrouilles (LoL je suis trop forte aujourd'hui...)
En études, tu n'auras pas le temps de t'occuper de 2 chevaux et de gérer les nombreux problèmes qui riesquent d'arriver, d'autant que tu n'auras pas de droit de regard sur la gestion des clotures si j'ai bien compris...

Édité par crinsdorphee31 le 29-01-2025 à 15h06



Flore.poney

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Posté le 29/01/2025 à 15h12

crinsdorphee31
Il est déjà au pré actuellement mais j'ai expliqué plus haut comment ça se passait dans le CE actuellement... Et je ne veux pas de DP, je préfère prendre le peu de temps que j'ai et être sur qu'il soit bien que le laisser à quelqu'un (opération colique et liquide synoviale jarret, desmite, blessures diverses, ulcères, état pas terrible général et compliqué à le mettre dans un vrai travail, il faut le bouger mais être doux, un anglo quoi)...
En soit, je vais m'arranger pour partir en alternance soit (2j école et 3j entreprise dans les environs de 10 km mais oui, c'est compliqué de donner autant de son temps pour un cheval qui n'est pas le nôtre, très peu de liberté et un peu dans la magouille...

Très belle rime d'ailleurs ahahaha

Flore.poney

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Posté le 29/01/2025 à 15h14

lady_orcanie
C'est ce que je lui ai dit mais il n'a rien voulu savoir... Il veut absolument hébergeur et non de location type prêt à usage.
D'ailleurs en cas de faute de la demi-pension et de mon absence, la responsabilité du sinistre reviendrait à qui ?
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