Avis contrat mise au pré cheval

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Flore.poney

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Avis contrat mise au pré cheval
Posté le 29/01/2025 à 13h51

Je vous explique un peu le contexte :
Mon cheval est présentement en pension dans un centre équestre hors malheureusement cela ne me convient plus trop au niveau de l'hébergement et je vais devoir engendrer pas mal de frais pour mes études, je souhaite réduire un peu ces dépenses-ci.

J'ai trouvé une personne proposant une "pension" sur 3 hectares. Au premier abord, il cherche juste un copain pour son cheval et la personne étant tout de même âgée, cela l'arrangeait que je m'occupe de son cheval quelques fois, en même temps que le mien (surveillance, eau etc) et m'en remercierait en baissant le prix. J'ai validé cette demande car même sans me demander, c'est du logique pour moi de veiller sur les deux lorsque je viens.

Cependant, il a été demandé par la suite que je ne prête seulement pas main forte mais que je fasse l'ensemble de la gestion. Je lui ai alors demandé s'il était possible de me louer les terres afin que je n'ai pas trop de contraintes et que je gère réellement seule, chose refusée par son fils, que je comprends car cela engage sur 9 ans. J'ai alors rédigé un contrat pour un prêt à usage, refusée également car trop peur de passer sous la loi des bails agricoles.

Il m'a maintenant rédigé un contrat mais je grince un peu des dents... je vous le joins ci-dessous, en sachant que l'on a échangé ensemble sur plusieurs points avec lesquels je n'étais vraiment pas d'accord. J'ai surtout peur de me tromper et de regretter mon changement de pension, ne pouvant plus retourner dans le centre équestre si je pose mon préavis. Je me sens vraiment contraintes et pas mise en confiance pour toutes les demandes de sa part.

Le contrat :
IL EST CONVENU CE QUI SUIT :
1 – Lieu d'hébergement
L'HÉBERGEUR héberge le cheval du PRENEUR sur sa propriété.
Le PRENEUR accepte l’état des pâtures où elles se trouvent au jour de la signature du présent contrat, sans pouvoir exiger de l’HÉBERGEUR aucun travaux de remise en état ni de réparation quelconque.
2 – DURÉE
Le présent contrat est fait pour une durée d’un an. En conséquence il expirera le : …………
Il sera tacitement reconduit, pour la même durée, sauf dénonciation par l’une ou l’autre des parties par lettre recommandée avec avis de réception trois mois au moins avant la date d’expiration.
Le présent contrat est assorti d'une période d'essai d'une durée de un mois qui débutera le [date signature] et expirera le [date]. A la fin de cette période, si le PRENEUR ou l'HÉBERGEUR ne sont pas satisfaits, le contrat sera annulé. Le cheval devra quitter les lieux 4 semaines après la fin de la période au plus tard.
3 - Participation aux frais annuels
Le présent contrat est consenti moyennant une participation aux frais annuels dont le montant est fixé à : ........... Cette participation est payable en début de mois. Son montant sera soumis à révision chaque année, selon les taux locatifs agricoles en vigueur. En cas de non paiement de la participation trente jours après le renouvellement tacite, et après sommation faite par l'HÉBERGEUR par lettre recommandée demeurée sans effet pendant encore trente jours, le contrat sera réputé nul de plein droit.
4 – EXPIRATION ANTICIPEE
Le présent contrat prendra fin par anticipation, de façon automatique et immédiate sitôt les faits survenus, dans les cas suivants :
- décès de l'HÉBERGEUR ou du PRENEUR ;
- vente du fonds par l'HÉBERGEUR ;
- dissolution de l’indivision ou du groupement HEBERGEUR du fonds ;
- survenance d’un quelconque texte réglementaire contraire au présent contrat;
- défaut de paiement dans les conditions indiquées à l’article 3 ci-dessus ;
- manquement par le PRENEUR à une des obligations ou à une des conditions désignées à l’article 5 et 6 ci-dessous.
En cas d’expiration anticipée, le cheval devra quitter les lieux 2 mois après l’information entre le PRENEUR et l'HÉBERGEUR.



5 – OBLIGATIONS ET CONDITIONS SPÉCIALES
5.1 Assurance et responsabilité :
Le PRENEUR s’engage à souscrire un contrat de garantie en responsabilité civile auprès d’une compagnie d’assurance solvable. Ce contrat devra être adapté à l’activité concernée. Le PRENEUR devra en fournir à l'HÉBERGEUR une copie à jour attestant de la validité de ce contrat. En tout état de cause, l'HÉBERGEUR ne pourra en aucun cas être tenu pour responsable de dégâts causés par le cheval, par le PRENEUR lui-même, ni par un membre de sa famille, de son entourage, ou de son personnel. Le PRENEUR s’engage d’une manière générale à adopter une attitude de prudence vis à vis de dangers tels que les incendies ou les accidents.
En cas de réclamation ou d’assignation émanant de tiers, le PRENEUR devra suivre tous procès pour son compte et, dans le cas où le HEBERGEUR serait assigné, suivre le procès sous le nom de celui-ci. L'hébergeur s’engage à remettre aussitôt que possible et, en
tous cas en temps utile, toutes pièces qu’il pourrait recevoir à cet égard et s’interdit de transiger sur lesdites demandes sans le consentement exprès et par écrit du PRENEUR. Toute transaction ou toute reconnaissance de responsabilité libérerait le PRENEUR
de son obligation.
En cas de chute de branches ou d’arbre l'HÉBERGEUR ne peut pas être tenu responsable de blessure au cheval.
5.2 Clôture :
Le PRENEUR s’engage à entretenir à ses frais, sur le pourtour, une clôture adaptée à la garde des chevaux et capable d’en empêcher la divagation. Cette clôture devra être suffisamment solide pour résister à la pression du cheval. L’ajout de clôture pourra etre faite avec accord de l’HEBERGEUR. En fin de contrat, la propriété des ajouts restera au PRENEUR.Les clôtures extérieurs restent à la propriété de l'HÉBERGEUR.
5.3 Soin des chevaux :
Pour le cheval du PRENEUR :
Le PRENEUR s’engage à faire son affaire personnelle de l’alimentation de son cheval, tant liquide que solide, et de leur soin en général. Tout complément de nourriture pour son cheval est à la charge du PRENEUR. Il ne saurait attribuer au HEBERGEUR une quelconque responsabilité en cas de maladie ou de carence sanitaire de quelque ordre qu’elle soit.
Le PRENEUR s'engage à passer voir les chevaux au moins trois fois par semaine.
En cas de manque d’herbe dans les prairies, le PRENEUR contactera ......... pour faire livrer des bottes de foin aux frais de l'HÉBERGEUR dans un râtelier mis à disposition par l'HÉBERGEUR. Le PRENEUR devra ensuite mettre un filet sur la botte de foin afin d’assurer une perte minimale de foin.
Pour le cheval de l'HÉBERGEUR :
Le PRENEUR s’engage à veiller sur le cheval de l'HÉBERGEUR comme pour son cheval. Le PRENEUR s’engage à veiller à son alimentation, tant liquide que solide, aux frais de l'HÉBERGEUR, et de leur soin en général (prendre le cheval au licol et regarder le sabot (incl. dessous). En cas de problème, le PRENEUR contactera l'HÉBERGEUR pour faire passer un expert (vétérinaire, maréchal, …). Tous les frais en découlant sont à la charge de l'HÉBERGEUR.
En cas de gel, le PRENEUR s’engage à venir casser la glace tous les jours afin que les chevaux puissent boire.
5.4 Absences/vacances du PRENEUR:
Le PRENEUR trouve une solution de remplacement pour venir voir et s’occuper des chevaux.
5.5 Entretien des lieux :
Le PRENEUR s’engage également à n’abandonner aucun déchet hors ceux directement issus du cheval lui-même et ce, pendant toute la durée du contrat. Le PRENEUR s’engage également à enlever chaque semaine les crottins des chevaux dans la stabulation.
Si l'HÉBERGEUR constatait un manquement à cette obligation, il serait en droit d’imposer au PRENEUR d’enlever le déchet à ses frais, que ce soit en cours de contrat ou à la suite de son expiration. Un état des lieux sera établi contradictoirement en début et un autre en fin de contrat.
5.6 Propriété du cheval :
Le PRENEUR s’engage à ne mettre en hébergement exclusivement que un cheval (nom et immatriculation) lui appartenant en propre et sur lequel il exerce une responsabilité pleine et entière.
L’accueil d’un autre cheval sans l’accord de l’HÉBERGEUR est interdit et entraînerait expiration immédiate du contrat, les participations au frais d’hébergement déjà versés restant définitivement acquis à l’HÉBERGEUR.



Fait à …………………….….…. le …………..………………..
en deux exemplaires originaux.

Le PRENEUR, L’HÉBERGEUR




Ce qui me fait tiquer :
- il était convenu que je "jette un coup d'œil" sur son cheval, non pas que j'en ai la garde complète. En sachant que je m'étais proposée pour le travailler car il veut trouver une demi pension mais son choix s'est porté sur une personne complètement débutante, en sachant que son cheval est un pur sang de 3 ans et demi... aie aie. Il ne veut donc pas quelle s'en occupe pleinement et ne veut pas lui laisser la responsabilité de les surveiller lorsque je suis absenté (notamment par peur qu'elle laisse les clôtures ouverte mais ça, ça peut arriver à tout moment, même si je viens 1 h après, le mal sera fait de mon sens...)
-J'ai demandé à changer la clause des clôtures car il voulait que le matériel posait sur ses terres lui appartienne dès lors qu'il était posé... et maintenant, il a changé mais a rajouté que je devais avoir l'autorisation de la part de son père afin de partagé les terrains en plusieurs parties.
-le filet à foin, on en avait parlé lorsque j'avais été sur place, comme proposition, je voulais juste aider et ça se retrouve dans le contrat...
-le ramassage de crottins, il souhaitait que ce soit dans la pâture chaque semaine, je lui ai bien dit qu'avec toute la volonté du monde, sans matériel ça serait compliqué et que quand bien même, ca abimerait les terrains s'il y avait autant de passage de véhicule.

Est-ce que je psychote ou non selon vous ? J'ai juste l'appréhension de ne pas pouvoir gérer comme je le "veux" et que je me trouve bloquée à plus entretenir ses terrains pour ne pas avoir de problème que m'occuper de mon cheval, avec l'emploi du temps chargé que j'ai...
Je souhaite juste trouver le meilleur endroit pour mon cheval qui nous convienne à tous les deux, ayant eu tant de problèmes de santé...
Que feriez-vous ? Car oui, il veut seulement ce projet je pense mais moi, il me coupe l'envie et l'herbe sous le pied.

(désolée pour le gros pavé et merci à ceux qui vont me répondre !)

Édité par flore.poney le 29-01-2025 à 14h04

Crinsdorphee31

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Posté le 29/01/2025 à 15h18

flore.poney Ha. et aussi fui ce CE car à 25 euros par propriétaire multiplié par 6 propriétaires , ça fait 150 Euros le round, qui est surement en or massif, et qui risque fort de faire tomber les dents de ton cheval...
Pour info : 1 cheval = 1,5 round par mois... pas 4 !

Crinsdorphee31

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Posté le 29/01/2025 à 15h21

... Je crois que tu as eu pas mal de réponses, qui vont toutes dans le même sens... laisse tomber.
Trop de problèmes à la clé, cherche une autre solution.

Flore.poney

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Posté le 29/01/2025 à 15h24

crinsdorphee31
C'est pour ça, on paye "l'emplacement" en fin de compte fin bref, en pension ca ne me convient plus...
Pour lui c'est un "forfait" à 25 euros /ballot par cheval, l'hiver dernier c'était déjà 12 euros et là, surprise sur la facture... Mais oui, en sachant que la tonne est à 70 euros...

Crinsdorphee31

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Posté le 29/01/2025 à 15h26

flore.poney essaies de t'inscrire sur un groupe FB de ta région, je vois souvent passer des personnes qui cherchent un compagnon de pré...

Pikaa

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Posté le 29/01/2025 à 15h29

Mais il y a pas que ce CE et cette location de pré par chez toi, non ?

Essaie de trouver quelque chose de plus clean et que tu dormes sur tes 2 oreilles....

Flore.poney

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Posté le 29/01/2025 à 15h30

crinsdorphee31
Je vais essayer mais là où je suis, c'est limite impossible (somme/normandie) proche de stations balnéaires ou il faut s'éloigner à 20 km. Ca fait 5 ans qu'on cherche à acheter une terre, je ne vois plus le bout

(par exemple, en ce moment, terrain de 1.2h à 76 000 euros)

Flore.poney

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Posté le 29/01/2025 à 15h31

pikaa
Franchement, à moins de 20-30 km et pas forcèment terrible... si quelqu'un sait comment trouver des terres à acheter

Crinsdorphee31

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Posté le 29/01/2025 à 15h46

Flore.poney

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Posté le 29/01/2025 à 15h52

crinsdorphee31
Merci c'est super gentil !
Mais je n'habite plus là bas depuis un petit temps... j'habite entre à 30 km d'Abbeville (80) et 30 km de Dieppe (76)

Cherchour

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Posté le 29/01/2025 à 17h05

Perso je rejoins les autres, ça pue essaye de trouver une troisième solution, mets des annonces tu trouveras sûrement des propositions plus sérieuses

Bon courage

Roman77

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Posté le 29/01/2025 à 17h21

"Le PRENEUR s’engage à veiller sur le cheval de l'HÉBERGEUR comme pour son cheval. "
+ ce qui suit ensuite : mais WHAT ??? Il te fait payer pour ces services-là ?

Sûrement déjà dit, je n'ai pas encore lu les commentaires mais voilà ce qui m'a choqué ...

Domipac19

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Posté le 29/01/2025 à 17h21

Je viens de tomber sur le post et dès le début, ça pue en lisant ça "Au premier abord, il cherche juste un copain pour son cheval et la personne étant tout de même âgée, cela l'arrangeait que je m'occupe de son cheval quelques fois, en même temps que le mien (surveillance, eau etc) et m'en remercierait en baissant le prix.". J'ai lu un peu le contrat sans aller jusqu'au bout et ça pue toujours autant.
En gros, tu payes, lui se décharge de toute responsabilité et en plus, il faut que tu entretiennes le pré à tes frais. Ben alors tu payes pour quoi, au juste? Juste pour avoir le droit d'y mettre ton cheval? Non mais c'est une blague? Comme les autres l'ont dit. Fuis!

Lady_orcanie

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Posté le 29/01/2025 à 17h24

flore.poney tu as mis le doigt pile là où est le problème avec cette histoire de DP.
Ton "hébergeur" peut décider que si quelque chose se passe mal en ton absence, c'est entièrement ta faute puisque tu ne seras pas sur place pour veiller au bon déroulement des événements. Même si dans les faits, tu n'es responsable de rien concernant SON cheval et sa DP, il peut vouloir te le mettre sur le dos et décider par exemple, de te dégager des lieux.

Le mec a flairé un pigeon (désolée pour toi mais c'est clairement comme ça qu'il te voit) qui va s'occuper des lieux, de sa bestiole, de la bouffe, des soins, de la DP, qui va lui donner des thunes pour qu'il en profite sans en faire une et qui en plus pourra conserver le fruit de ton investissement (clôture par exemple) une fois que tu seras partie.

Vraiment, essaie de trouver une autre solution. Tu vas déjà avoir beaucoup de choses à gérer avec tes études sans en rajouter avec ça.
Et sans verser dans l'alarmisme mais au fond, mieux vaut parfois envisager le pire, je me méfierais aussi de ce genre de mec qui pourrait avoir envie de faire mumuse avec ton cheval dans ton dos si jamais le sien ne lui convient pas... ou encore décider de te faire partir une fois que tu auras bien remis les lieux en état.

Édité par lady_orcanie le 29-01-2025 à 17h30



Bigbang

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Posté le 29/01/2025 à 18h05

Franchement fuis ...

En étude, tu ne tiendras pas. Deja c'est difficile quand ce sont tes chevaux à gérer, alors j'imagine pas avec un boulet au pied imposé comme ça dans ces conditions. Tu vas droit droit dans un mur.

Je sais que des fois, on est désespérer pour trouver une pension, mais là pense bien que tu paieras pour être gérant de pension finalement ... Le mec il sait que c'est chiant à gérer : les clôtures, les crottins, les absences, la nourriture, les resposabilités... Et il a trouvé un pigeon pour faire tout ça a sa place en le faisant payer (en plus!).

Si je fais les calculs, tu paieras 60€ par mois pour gérer et faudra rajouter 70€ minium par mois pour une boule de foin. Donc ca te fait payer 130€ par mois pour être gérant de pension. (Parce que clairement, vu comment c'est partie, il faudra que tu paies le foin si tu souhaites en avoir dans le pré ...)

Ca serait mieux de le mettre plus loin dans une vraie pension, où t'auras la tête libre pour tes études.

Expar

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Posté le 29/01/2025 à 18h26

Bon, les autres ont déjà tout dit => fuis !

Sinon, trouves une pension digne de ce nom, car en étude, tu ne vas pas voir le temps de passer une fois/jour au mieux quand tout va bien et pas de soin particulier à faire, pour un pré en auto-gestion.

Perso, je l'ai fait pour une amie avec une organisation bien rodée et les outils pour (citerne d'eau), chemin carossable, sacs alimentation pour un mois dans le van, etc.). Quand je ne faisais que nourrir et jeter un coup d'oeil que tout allait bien (chevaux et terrain), ça me prenait 20 mn. Je ne compte pas le temps d'enfiler les bottes etc. Dès qu'il faut remettre un truc en état, ça peut prendre bien +, il ne faut pas avoir RV.
Ou le truc sympa du cheval en colique, donc tu ne vas pas en cours (ou au boulot pour moi) et tu restes jusqu'au passage du véto (donc a minima une heure si le véto est libre et peut arriver "de suite" de là où il était). Et la surveillance de nuit aussi quand tu as un cheval en colique.

En hiver, se trimballer et casser l'eau si tu n'as pas de citerne d'eau (et arriver à bien isoler le robinet, etc), la boue quand tu fais le tour de la clôture (ok tu fais ça le week-end, mais ça mange sur ton temps de révision des partiels par ex), ou quand tu as une réparation urgente à faire (aller acheter de quoi réparer la clôture et avoir les outils pour sous la main).

Ah et j'oublie aussi faire déplacer les pros pour un ou 2 chevaux n'est pas évident. Mon amie avait déjà établi une bonne relation avec le véto donc pas de problème pour les urgences santé. Par contre, la galère quand il était absent. Et les mf ont pas mal défilés, et certains ne se dérangaient pas pour 2 chevaux à ferrer.
Ce sont des choses que tu ne vis pas dans les CE, vu la concentration d'équidés, les prestataires sont tous intéressés à y venir pour plusieurs chevaux et/ou régulièrement.

Le moins chronophage, c'est la pension malheureusement où la pension est sensée nourrir, abreuver et surveiller ton cheval en ton absence et tu y vas que lorsque tu en as besoin.
Il n'y a pas de pension parfaite, mais il vaut mieux éloigner le cheval pour en trouver une et pouvoir n'y aller qu'une fois par semaine quand tu es trop accaparée par tes études.
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