Question pour récupérer un cheval en « pension »

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Fubuki

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Question pour récupérer un cheval en « pension »
Posté le 22/06/2025 à 04h43

Bonjour,

J’espère que mon sujet est dans le bon forum, n’étant pas familière de ce site.

Alors voilà je vous explique un peu le contexte. Il y a maintenant plus de 6 mois que j’ai laissé ma jument en pension (voire la valoriser car c’est un cheval de sport) chez un ami qui s’était proposé gracieusement, afin que je reprenne mes études sérieusement pendant cette année sans m’en soucier.
Tout allait bien en apparence, et il se trouve que cet ami et sa nièce sont tombés sous le charme de ma jument, voulant me l’acheter. Bien évidemment j’ai refusé, mais je leur ai dit que si sa nièce faisait des concours et qu’elle avait un bon niveau, on pourrait envisager un contrat de confiage renouvelable à l’année (que j’aurai établi bien sûr après le premier concours de ma jument avec cette cavalière afin de voir le couple cavalier / cheval et si elles étaient en harmonie etc..).
J’ai demandé à cet ami par ailleurs de faire pouliner ma jument, pour garder le bébé si jamais elle allait en confiage, pour que je puisse de nouveau avoir un cheval qui pourrait m’accompagner quotidiennement, ma jument ne le pouvant plus pour faire sa carrière sportive. Donc on a fait les démarches sous sa proposition etc, il a fait des déplacements pour l’étalon, les échographies etc…

Lors du concours (que bien sûr je suis allée voir en tant que proprio de ma jument), la cavalière (la nièce de cet ami) a chuté (une catastrophe en terme d’harmonie entre les deux) et celui ci a pris ma jument et s’est isolé dans la forêt et l’a tabassée/battue.
J’en ai pleuré en entendant les coups siffler, et en étant témoin.
De ce fait, j’ai décidé de la retirer de pension (une pension sans contrat au passage) et on s’est expliqués par appel, lui avec menaces et preuves qu’il assumait battre ma jument, qu’il faisait ce qu’il voulait, etc.. (Ben oui comme ça il n’était pas tracé !)

Le problème c’est qu’il exige que je lui paie tout (pension, déplacements etc…) en espèces, au black d’un coup, alors que j’en ai je pense pour un peu moins de 1000€ totaux. Et il est hors de question que je retire autant d’argent en liquide, je veux lui faire chèque ou virement, ce qu’il refuse catégoriquement.
Il me fait du chantage en me disant qu’il ne sera pas là à la date que j’ai fixée cette semaine, si je ne lui règle pas en espèces, ce qui est vraiment inadmissible. (Je n’ai pas son adresse non plus).
Il possède de plus le carnet de ma jument, ses papiers…
Je ne sais vraiment pas quoi faire.

Auriez vous des conseils ? Que puis-je faire ?

Merci pour vos réponses.

Tonya

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Question pour récupérer un cheval en « pension »
Posté le 22/06/2025 à 12h08

totox vue la tendance actuelle, c’est une partie du patrimoine équestre qui ne se fait plus de pub.

Mais qui est bien vivante et voit chaque année de plus en plus de cavaliers arriver.

La pratique en amazone y reste bien préservée aussi.

Désolée pour cet apparté dans le post!

Reine_lezard

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Question pour récupérer un cheval en « pension »
Posté le 22/06/2025 à 13h19

tonya toujours en aparté, je me dis que ça doit être un beau spectacle. Evelyne Coquet en parle très bien dans son livre « Pour l’amour d’un cheval ».

fubuki pardon pour le HS déjà pour cette histoire de paiement en liquide, ne cède pas ! Si tu es prête à faite un chèque, ça montre ta bonne foi. Mais à quoi correspondent ces frais qu’il te réclame ? Je n’ai pas bien compris. Jusque là tu avais payé la pension comment ?

Édité par reine_lezard le 22-06-2025 à 19h03



Fandada

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Question pour récupérer un cheval en « pension »
Posté le 22/06/2025 à 16h55

A menace, menace et demi.
Dénonciation pour maltraitance et travail au black + plainte pour abus de confiance plutôt que vol ( tu lui a laissé volontairement )
Et tu lui dis franco.
Et la prochaine fois qu'il t'appelle, tu enregistre. Si il ne te réponds pas tu enregistre aussi le message que tu lui laisse. (Par contre pas de menace dans le message )

Domipac19

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Question pour récupérer un cheval en « pension »
Posté le 22/06/2025 à 20h22

Désolée mais je trouve ça inconcevable de confier sa jument, même sans contrat ou quoi, sans savoir dans quelle écurie elle va être. Genre tu ne sais pas comment elle est hébergée ou traitée ( à part qu'il la frappe)?
Via FFE, tu peux trouver où il est licencié et si l'écurie lui appartient, ben banco.

Fubuki

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Question pour récupérer un cheval en « pension »
Posté le 22/06/2025 à 20h35

Merci pour vos diverses réponses.
Je vais répondre en résumé.

- Ce n’est pas un confiage, à la base c’est une pension (particulier , pas pro) qu’il prenait en charge, en amitié vis à vis de mes parents (et surtout qu’il disait faire tout ça au nom de mon père maintenant décédé) , car en réalité c’était leur ami de longue date, en qui ils avaient confiance. (Le choc a été d’autant plus grand quand les masques sont tombés).
Le confiage n’allait être que pour sa nièce (écrit avec conditions etc…) si elle avait un bon niveau et qu’elle souhaitait emmener ma jument en concours, bien évidemment sous condition que le couple cheval/cavalier soit compatible.

- Non je n’ai pas l’adresse exacte puisqu’il en a plusieurs, propriétaire de plusieurs endroits. J’en ai 2 je crois enregistrées, mais il a bougé ma jument dans une de ses nouvelles adresses et impossible de savoir où elle est précisément.
Ce qui veut dire qu’en cas de refus de sa part et sa volonté de m’embêter, je dois envoyer les flics chez lui à l’adresse que je connais.

- Pour l’appel, je suis condamnable si j’enregistre la conversation et que je le sors en preuve. Si j’enregistre je ne peux le garder qu’en personnel dans des archives et ne pas l’exploiter, car il pourrait se retourner contre moi.

- Oui elle a été à Fontainebleau au concours de chasse. (Qui est un concours intéressant sur les disciplines proposées et l’ambiance).
J’ai été conviée pour voir ma jument participer.

- Les frais qu’il me réclame, je ne les ai pas encore précisément, il ne m’a pas envoyé de note. Je pense qu’il va me compter la pension totale (qu’il m’avait fait gratuite jusqu’à Avril, après il m’a demandé de payer 120€/mois. Donc il pourrait revenir sur ses paroles et me compter depuis le début), les trajets des échographies et divers pour le véto concernant la reproduction, le trajet pour la saillie de l’étalon, sûrement les soins et le maréchal. Je ne sais pas…
Mais la note sera de toute façon salée. Donc il est hors de question de retirer de l’espèce, (à moins de lui donner des faux billets ).

- Et du coup, oui elle a été saillie mais est ressortie vide. Donc il avait d’office pris rdv (à mes frais évidemment) mercredi prochain pour refaire la saillie, chose que j’ai refusée en lui disant que ma jument revenait chez moi et que j’avais mis trop d’argent dedans (puis bon avec le retour précipité de ma jument via tout ce qu’il s’est passé, me retrouver avec 2 chevaux c’est pas top pour le moment). Du coup, il compte m’emmerder encore plus.

- Vous êtes plusieurs à me dire de le dénoncer et déposer une plainte, c’est ce que je vais faire s’il veut retenir ma jument et continuer son chantage. Merci

Édité par fubuki le 22-06-2025 à 20h37



Fubuki

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Question pour récupérer un cheval en « pension »
Posté le 22/06/2025 à 20h44


scaramouche a écrit le 22/06/2025 à 09h04:
Même s'il a conservé les papiers de votre jument, vous n'en demeurez pas moins la propriétaire et à ce titre, vous devez faire valoir vos droits.
Avez vous dans votre entourage des personnes au courant de cet arrangement et qui pourraient apporter leur témoignage ?


Quels sont mes droits en terme juridiques? Y aurait-il des articles sur lesquels jouer pour le contrer ?

Non malheureusement pas de témoin, hormis ma mère qui ne comptera pas.

Lapsuscalami

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Posté le 22/06/2025 à 21h53

Honnêtement ce serait pas mal de faire un rendez-vous avec un cabinet spécialisé pour savoir comment faire jouer tes droits. Il y a Othello Avocat par Jeanne Mercier qui est spécialisée dans l'equestre. Sinon au moins Cheval et droit.
Bon courage, j'espère que tu retrouvera ta jument vite et en pleine forme.

Expar

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Posté le 22/06/2025 à 22h18

fubuki A ce stade, il faut arrêter de "jouer".

Contacter un avocat spécialisé en droit équin, y mettre le prix pour récupérer le cheval.

Et aussi porter plainte pour vol, il refuse de restituer la jument rapidement (dans la semaine, pas dans un mois, ne pas le laisser faire le mort), en espérant que vous avez la preuve que la jument vous appartient et que vous ne l'avez pas vendue à cet individu ?

Vu que c'est un confiage, vous ne lui devez pas de sous.
Pour la saillie, si tout est fait au black, bon courage pour ne pas avoir à payer 2 fois, une fois qu'il vous aura fait des factures correspondantes.

Shiho

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Posté le 22/06/2025 à 22h36

Il faut absolument tout passer par écrit, et notamment les contrats.
Rien qu’un mail récap aurait permis de s’appuyer dessus.

Concernant l’enregistrement à l’insu de quelqu’un, c’est recevable dans certains cas :
https://www.village-justice.com/articles/enregistrement-peut-servir-preuve-dans-proces,48376.html

En gros, si c’est la seule façon de prouver les choses, que ça ne dévoile pas plus que nécessaire, alors ça peut être admis.

C’est sur que si tu le diffuses via fb ou sur youtube, il pourrait se retourner contre toi.

Utamay

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Posté le 23/06/2025 à 07h47

Les contrats / traces écrites sont très importantes dans ce genre d'arrangement. Si la personne est vraiment malhonnête, elle pourrait aller jusqu'à assurer que vous lui avez donné la jument.

Les papiers ne sont qu'une présomption de propriété et la loi dit que "possession vaut titre" : à date, c'est votre ami qui l'a et qui peut fournir des preuves qu'il l'entretient. C'est alors à vous de prouver que vous êtes toujours propriétaire de la jument. Par chance, un précédent laisse penser que s'il n'a pas de preuve explicite du don, la loi sera de votre côté.

Cour d'appel de Montpellier 02/06/2016

Citation :
Une attestation indique que, lorsqu’elle désignait les animaux, Mme M. s’adressait à M. R. en désignant « tes chevaux ». Le juge considère que la preuve d’un don des chevaux au profit de Mme M. n’est pas
rapportée. Les conditions de l’article 894 du Code civil ne sont pas rapportées. Il n’est pas prouvé que M.
R. se soit dépouillé actuellement et irrévocablement des chevaux et il n’est pas prouvé que Mme M. ait
accepté de façon non équivoque la donation.

(A noter que les papiers étaient au nom de Mme M.)

Je rejoins les personnes qui conseillent de faire appel à un avocat spécialisé.

Argamelle

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Posté le 23/06/2025 à 08h13


utamay a écrit le 23/06/2025 à 07h47:
Si la personne est vraiment malhonnête, elle pourrait aller jusqu'à assurer que vous lui avez donné la jument.


Oui c'est possible mais je ne pense pas que ce soit recevable devant un tribunal si c'est Fubuki qui paye certaines factures (en particulier si c'est elle qui a payé des frais de saillies et autre....)

Utamay

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Posté le 23/06/2025 à 08h22

argamelle

A date, elle n'a rien payé du tout Elle pense que le gars va lui demander le remboursement de tous ces frais. C'est donc qu'elle n'a aucune facture ou signe d'une transaction concernant la jument depuis qu'elle l'a mise en pension.

Argamelle

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Posté le 23/06/2025 à 08h26

utamay Mince tu as raison je crois


fubuki as tu payé/fourni quelque chose pour ta jument depuis qu'elle est chez ce type ?

Fubuki

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Posté le 23/06/2025 à 11h20

Merci pour les nouvelles réponses qui me seront toutes utiles et bonnes à savoir !
Merci aussi pour les liens concernant tout ce qui est juridique.

Alors concernant les paiements et factures… Depuis Avril je paie une pension à ce gars de 120€ par mois, par virement avec les libellés « pension jument », la preuve n’étant que la trace écrite dans les historiques de virement de ma banque.

Autrement j’ai déjà réglé des factures concernant la saillie, puisque j’ai demandé à la clinique vétérinaire de le prendre en charge à mon nom, étant propriétaire. J’ai déjà payé une partie, concernant le protocole vétérinaire (tests métrite, etc… piqûre de prostaglandine, prise de sang et « forfait gynéco à domicile »).

Shiho

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Posté le 23/06/2025 à 11h29

fubuki : c’est top que tu aies les virements comme preuve.

Si tu vas voir les gendarmes ou que tu contactes un avocat, pense à relater les faits dans l’ordre chronologique (et à l’écrire).
Quand on ne connaît pas l’histoire on s’y perd



A telle date
Nous avons convenu oralement d’une pension à titre gratuit.

A telle date
La jument est arrivée chez lui.
(Qui a fait le trajet ? Quelle distance ?)

À telle date, j’ai payé tant / par tel moyen

Etc…
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