Casser un contrat de confiage ?
Posté le 29/07/2025 à 12h58
Bonjour,
La situation est un peu délicate, je ne vais pas trop rentrer dans les détails mais un poney a été confié à madame X.
Ce poney appartient à 3 personnes : 45% à C, 45% à I et 10% à P.
Le contrat a été signé en septembre 2024 par C, I et P, il est précisé dans le contrat : pour 1 an reconductible à défaut d'un préavis de 1 mois avant l'échéance prochaine.
Le poney a changé de lieu en mai 2025 et un avenant a donc été établi signé uniquement par C.
P souhaite récupérer le poney (P est la maman de C et de I qui sont majeures) C et I ne se prononcent pas mais laissent faire.
Madame X dit que le contrat s'est reconduit à partir de mai 2025 à cause de l'avenant mais P lui dit qu'elle n'était pas au courant.
Dans le contrat il n'est pas question de résiliation précoce ou de délais... Parce que de base madame X était censée mettre le poney a son nom au bout d'un an ce qui n'est pas le cas (pas écrit dans le contrat).
J'avoue que le contrat aurait pu être mieux réfléchi de base.
Qu'est ce qu'il en est concrètement sur le délai de résiliation si rien n'a été prévu dans le contrat ? Qu'est ce qu'il en est sur l'avenant qui n'a été signé que par C ? Madame X a l'air de coopérer pour rendre le poney, mais je craint qu'elle puisse engager des procédures sans forcément en parler. Je sais que c'est une situation compliquée, mais si vous avez une idée dites moi !
Merci
Edit : je suis étrangère à la situation mais le poney est censé arriver à ma pension et je vais sûrement m'en occuper.