Monter un cheval sans autorisation

kaywest
C'est le Zorro du dimanche qui me pose soucis, car je me dis qu'on ne peut pas être infaillible face a quelqu'un qui ne respecte rien
Il y a une personne qui habite sur place, mais il peut aller faire des courses,rdv, imprévus de la vie
Je parle ici d'un cas extrêmes et d'une personne mal intentionnée,hélas il y en a de plus en plus nous devons donc essayer de penser a toutes éventualités
Je me posais la question si quelqu'un fait une chose illégal est on responsable ? Comme un propriétaire a posé la question je voulais pouvoir lui répondre, je vais me rapprocher de mon assurance, en sachant qu'il y aurait dans ce cas transfert de gardiennage, mais ce n'est pas qu'une question d'assurance, plus savoir quoi faire si cela devait ce produire , quels sont les obligations de sécurité a mettre en place de notre côté chose que je ne trouve pas

bambydelle un voleur qui rentre chez toi et se fait mordre par ton chien, son action est illégale, et pourtant tu es bien responsable de la morsure de ton chien .... les lois en terme de responsabilité, ne sont pas toujours "cohérentes" (à mon sens)

bambydelle pose la question à ton assurance, pour savoir jusqu'où est ta responsabilité dans ce cas, et quels moyens ils préconisent de mettre en place ?
Parce qu'on peut te dire tout ce que l'on veut, c'est ton assurance qui tranchera sur ta responsabilité ou non en cas de soucis...

Effectivement je pense qu’il y a des configurations différentes

Le mec ou nana qui vient chevaucher pompon a l’arrache dans un pré, pour braver les interdits et faire sa connerie du mois bah clairement tu n’y peux pas grand chose

Fin même moi en ayant les chevaux chez moi je m’absente quelques heures et la nuit je dors bah je ne suis pas à l’abri !
Encore moins quand on a 70 hectares !

Mais là faut voir avec ton assurance si le dit abrutis se blesse … c’est un peu comme le mec qui a une piscine et ou un autre rentré par effraction et vient se noyer
Si la piscine est en règle aucun problème (grillage, alarme etc…) si elle ne l’est pas c’est tout pour la pomme du propriétaire de la maison qui a subit une intrusion …


Le deuxième cas c’est un cheval monté sur tes installations sans accord du propriétaire
La effectivement c’est une autre problématique et clairement je peux entendre/comprendre l’agacement des propriétaires.
Alors non une écurie n’est pas une prison et oui c’est pénétrable mais faut aussi assurer une certaine surveillance

Je sais que dans toutes les dernières écuries où je suis passée les gérants voulaient savoir qui s’occupaient de chaque cheval
Et on envoyé toujours un message si on se retrouvait à dépanner une pote pour ses vacances par exemple
Le gérant savait toujours, ne serait ce que via les palefreniers, les filles en formations ou les autres propriétaires

geriko42 exact, suite au mec qui a voulu grimper sur la jument au paddock, on a regardé qui aurait été responsable en cas de chute/ blessure ...
réponse : le gérant nommé comme "gardien"

En cas de blessure, le mec aurait pu attaquer en disant que les clôtures n'étaient pas assez hautes, sécurisées et/ou qu'il n'y avait pas d'indication comme quoi grimper sur le cheval était interdit ou une connerie du genre. Voila...

bambydelle pour les zorro du dimanche, ça reste quand même très très à la marge... surtout vu la taille de ton écurie.
comme il a été dit : vois avec ton assurance et ajoute la close correspondante si besoin dans tes contrats

kaywest
Nous avions demandé a notre assurance pour le transfert de garde , il nous a répondu si la personne tient ou monte le cheval c'est lui, la question se posait plus lorsqu'une personne venait par exemple prendre son cheval dans le pré, mettait le troupeau en panique et déclenchait un accident, la il faut prouver l'intention de la personne pour le transfert de garde
Je suis étonnée que votre cas ils ont répondu le gérant..

quiebro13
Oui je vais me renseigner auprès de mon assureur pour répondre aux interrogations des propriétaires
Le cas n'avait jamais été soulevé je m'étais jamais imaginé la situation, maintenant que ça l'est je cherche les réponses
Savoir nos obligations ,responsabilités à ce sujet et ce que l'on met ou pas dans le contrat

geriko42
Oui c'est vrai que c'est parfois incompréhensible, d'où mon interrogation sur ce type de cas

Tu peux l'écrire pour te couvrir.

Pour la part mes poneys sont utilisés 1 fois par semaine pour faire du baby. Il est écrit dans le contrat le nombre d'heures, de jours et tout ça comme ça je suis couverte.
Et qu'egalement en dehors de cette heure de travail à part la gérante personne ne les manipule.
Ils sont côté pension et non club, de l'autre côté de la route, donc pas de visu directe sur eux, bon après la gérante y va 3 fois par jours, mais sait on jamais. Je suis donc couverte

Perso je suis surprise des réponses

Dans certaines écuries, même avec qqn sur place, c'est difficile de toujours "tout" voir... Une des écuries de propriétaires où je suis, il y a 90 chevaux, donc autant de propriétaires, de DP, du copain ou de la copine qui viennent dépanner... Et les chevaux dispatchés au pré, ou au box.
Et pour le gérant, ben il ne peut pas tjs surveiller qui sort qui, et qui est dans l'installation à monter le cheval de x ou y... (ben oui, entre deux ça arrive qu'il soit à faire son foin, au fin fond d'un pré à réparer une clôture, qu'il rentre chez lui manger à midi etc)

Donc même avec toute la bonne volonté du monde, je pense que qqn qui veut faire sans autorisation peut réussir à passer à travers la surveillance d'un gérant. Bien sûr sur une plus petite structure, ou dans une structure il y a tjs quelqu'un ça permet d'éviter ce genre de situation, mais malheureusement le risque 0 n'existe pas. Et pourtant je serais la 1ère à être folle si mon cheval était sorti/monté sans mon autorisation, mais c'est surtout contre la personne qui aurait sorti le cheval plutôt qu'au gérant que j'en voudrais et contre qui je me retournerais...

Dans la dernière écurie où j'ai travaillé, il y avait 50 chevaux ben crois-moi que si qq'un qu'on ne connaissait pas était venu monter un cheval, on s'en serait aperçu et on lui aurait demandé ce qu'il foutait là bien avant qu'il ait eu le temps de poser son cul sur l'animal. Déjà qu'une fois, je préparais un cheval de propriétaire (avec son accord, bien entendu), il y a une propriétaire qui m'est tombée dessus en me demandant si c'était normal que je monte ce cheval-là donc voilà.

Dans mon écurie le gérant souhaite un écrit où on l'informe que telle personne viendra monter le cheval, telle date. Ce qui est une bonne chose à mon sens.

Ce que j'ai dit n'a pas de teneur légale mais ce qui paraît "juste".

Si c'est un poney au pair de 90 à 1m30 c'est sur et certain qu'il aura du monde sur le dos hors horaires de cours ou des cavaliers qui viendront le licoler pour brosser et brouter, jouet en liberté. Pour 1,40 à 1,80 des cavaliers qui viendront faire un challenge saut à cru le dimanche. Faut être réaliste on a tous déjà vu ça en vrai ou sur réseaux. Et les gérants qui font semblant de rien savoir où accepte ouvertement. C'est au gérant de pendre en charge une chute d'un shet foufou, car cheval au club et cavalier au club.

Les chevaux de proprio ont a tous eux les jeunes qui s'inventent une vie et disent que c'est le leur. Il suffit de leur autoriser une fois à le sortir pour qu'ils s'imaginent être le titulaire hors présence du proprio. Là c'est à discuter de vive voix sur ce qui est ok et surtout prévenir mono/gérant des droits donnés. Là c'est la responsabilité du proprio.

Un cavalier du club monte un cheval de proprio mais aucun ne se connait. Le gérant va demander au cavalier s'il a l'accord et informé le proprio. Ensuite si cav mineur il faut en parler au responsable légal,voir aller jusqu'à des sanctions (pas monter le chouchou, pas de saut pendant le cours, interdiction de cours x temps ... ). S'il est majeur 1x on prévient 2e fois c'est viré de l'établissement. Les tords sont partagés l'inconscient chute c'est le proprio qui paye mais il peut se retourner contre le club car l'individu est sous la gérance du club en étant licencié chez eux.

Si c'est un inconnu faut aller le confronter. Gentiment ça peut être un membre de la famille ou une dp et prendre le nom/prénom et nul de tel majeur mineur celui des parents Prendre l'info auprès du proprio s'il connait et accorde. Si non prevenir par tel que c'est possible d'une plainte commissariat et surtout dangereux, que le proprio est informé et va porter plainte aussi. Si ça se reproduit appeler la police directement.

A savoir que si le lieu est correctement tenu clôtures, portes etc. Le gérant n'est pas responsable de l'imbécile qui monte. Malheureusement si accident c'est au proprio du cheval mais si une plainte est posé il peut y avoir réparation.

Je vais vous donner un cas actuel qui a eu lieu en Allemagne, question de RC justement.

Mec bourré qui une nuit de samedi entre dans le pré d'un tiers pour "faire du poney". Il grimpe sur un cheval qui est en pension dans cette écurie, et il arrive ce qui a du arriver: grosse chute car cheval part en live tout paniqué. Normal, car le cheval en question était une pouliche de deux ans non débourrée.

Le mec finit à l'hosto grièvement blessé, et il porte plainte contre la proprétaire de la jument pour dommages et interrêts. La plainte est acceptée, donc la proprio du cheval contacte son assureur pour faire marcher sa RCPE. Et là, oh misère, la RC refuse de payer, car l'assurance couverait à ce moment là que des activités au sol (normal, jeune cheval non-débourré), et non les activités montées.

Donc le mec grimpe bourré sur le cheval de quelqu'un, en étant entré par infraction, mais c'est le proprio qui l'a dans le c*l, selon son niveau d'assurance.

Tout ça pour vous dire: la responsabilité principale est pour moi dans l'ensemble chez le gérant de la pension. Une pension n'est pas un lieu recevant du public, mais un espace privé, et c'est au proprio/gérant de veiller à la présence de personnes inconnues.

Bambydelle, si chez toi il y a régulièrement des gens qui se baladent et sorten/montent les chevaux d'autrui sans autorisation, et bien, c'est à toi de veiller, et la responsabilité est chez toi. Zéro possibilité de se déresponsabiliser par une clause contractuelle. Si ça arrive régulièrement, et bien c'est que les gens là dehors se sont passé le mot que chez toi ils peuvent faire ce qu'ils veulent.

wintershine tu me flippe là... J'ai un jeune aussi... Faut que je regarde mieux mes assurances ^^" surtout que le nain attire beaucoup le regard.

Globalement toutes vos histoires sont flippantes, surtout entant que proprio