Cherche exemple de contrat - cheval confié

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Skip_ln

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Cherche exemple de contrat - cheval confié
Posté le 16/11/2009 à 20h17

Bonjour,

Je viens enfin de me décider (non sans mal et pour raisons personnelles) à confier une de mes jument.

Pour faire les choses correctement et pour limiter au maximum les risques, je souhaiterais établir un contrat écrit.

Quelqu'un aurait-il quelque chose à me montrer qui pourrait me servir de base ?

Qui a déjà confié son cheval ? N'hésitez pas me faire part de vos expériences

Merci à tous pour votre aide éventuelle

Kasugaii

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Cherche exemple de contrat - cheval confié
Posté le 16/11/2009 à 20h22

Tu veux une DP ou tu veux "louer" ton cheval?

Si c'est une DP tu peux trouver ce qu'il te faut ici :
http://www.demi-pension.com/

Skip_ln

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Cherche exemple de contrat - cheval confié
Posté le 16/11/2009 à 20h43

La jument est confiée, elle partira normalement mi-décembre.

Ce n'est ni une DP ni une location. Les personnes chez qui elle va prennent tous les frais à leur charge et ce jusqu'à ce que le contrat soit rompu par l'une ou par l'autre des partie.

Zenliberty

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Cherche exemple de contrat - cheval confié
Posté le 16/11/2009 à 23h21

Une amie va me confier son cheval, normalement en décembre (j'attends une place en pension dans mon club). Je n'ai pas encore vu le contrat, mais dans mon cas, elle conserve une partie des frais.

Mariedusud

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Cherche exemple de contrat - cheval confié
Posté le 03/01/2010 à 21h14

J'ai un cheval en vente et nous avons conclu un accord avec l'acheteur potentiel de le lui confier pour une période donnée avant qu'il ne l'achète.
As tu trouvé ton contrat pour confier ta jument ?
Peux tu me faire passer un exemple stp ?
Merci

Sourila

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Posté le 04/01/2010 à 10h41

Bonjour,
Je n'ai pas d'exemple de contrat mais je l'ai fait il y a quelques années quand ma fille est née je n'arrivais plus à m'occuper du cheval je l'ai confié avec un contrat sur feuille libre mais signé des 2 parties. La fille à qui il était confié prenait en charge toutes les charges (pension, nourriture, soin) et je lui avais demandé un copie d'une assurance responsabilité du cheval ainsi qu'une assurance mortalité.
Ca s'est bien passé j'ai récupéré le cheval 2 ans plus tard en super état il était bien dans sa tête. Avant le contrat je me suis renseigné comment elle était avec les chevaux et je l'ai vu monter.
Bon courage!

Mariedusud

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Cherche exemple de contrat - cheval confié
Posté le 04/01/2010 à 11h26

merci beaucoup de vos conseils.
je vais me mettre à la rédaction alors... Heuuuuuuu que je me souvienne de mes cours de 1ere... il faut des idées, un plan, et mettre tout ça en forme ! lol !

Riveo

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Posté le 04/01/2010 à 14h18


skip_ln a écrit le 16/11/2009 à 20h17:
Bonjour,

Je viens enfin de me décider (non sans mal et pour raisons personnelles) à confier une de mes jument.

Pour faire les choses correctement et pour limiter au maximum les risques, je souhaiterais établir un contrat écrit.

Quelqu'un aurait-il quelque chose à me montrer qui pourrait me servir de base ?

Qui a déjà confié son cheval ? N'hésitez pas me faire part de vos expériences

Merci à tous pour votre aide éventuelle



Salut !
Envoie moi ton mail par message privé, je vais t'envoyer un modèle de contrat de location d'équidé (contrat fait par un avocat spécialiste du mileu équin).
A+ !!

Mariedusud

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Posté le 04/01/2010 à 14h28

suis intéressée aussi ! MP !

Mariedusud

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Cherche exemple de contrat - cheval confié
Posté le 05/01/2010 à 23h34

Voilà ! mon contrat est fini !
Merci à tous pour votre aide...
Normalement, si le "candidat" est d'accord avec les terme du contrat, Quidam part pour 6 semaines, à partir de Dimanche... Si l'essai est concluant, il restera chez son nouveau propriétaire... sinon il revient chez nous et je le remet en vente mais entre temps, il aura travaillé alors je pense que c'est du "gagnant / gagnant"...

Razorblade

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Cherche exemple de contrat - cheval confié
Posté le 06/01/2010 à 00h05

J'en cherche un aussi, je mets mon cheval en "location" pendant cette année, je n'ai encore trouvé personne mais j'aimerais savoir ou on peut trouver un contrat béton ^^ merci de votre aide !

Riveo

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Posté le 06/01/2010 à 14h51

comme pour mariedusud, si tu veux je t'evoi un mail avec un modèle de cotrat de location, rédigé par un avocat spécialiste du milieu équin. Envoi moi ton mail par MP !

Razorblade

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Posté le 06/01/2010 à 17h57


riveo a écrit le 06/01/2010 à 14h51:
comme pour mariedusud, si tu veux je t'evoi un mail avec un modèle de cotrat de location, rédigé par un avocat spécialiste du milieu équin. Envoi moi ton mail par MP !


Merci beaucoup

Mariedusud

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Posté le 06/01/2010 à 19h17

Riveo ! notre souveur !!!

J'ai modifié des trucs si tu veux ma version corrigée... MP avec ton mail.

Riveo

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Posté le 08/01/2010 à 14h06


mariedusud a écrit le 06/01/2010 à 19h17:
Riveo ! notre souveur !!!

J'ai modifié des trucs si tu veux ma version corrigée... MP avec ton mail.


Loooooooool !! Mais de rien, si on peut s'entraider ... !

Pandj

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Posté le 08/01/2010 à 14h10

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